Stéphanie Douteaud

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Le fonctionnement des ICPE
Stéphanie Douteaud (Mar 1, 2023)
La loi Climat et Résilience: perspectives en sciences sociales
Stéphanie Douteaud et al. (Feb 2, 2023)
Propos introductifs
Catherine Roche et al. (Feb 2, 2023)
Les dispositifs réglementant les rejets atmosphériques
Stéphanie Douteaud (Feb 2, 2023)
Les dispositifs de lutte contre la pollution atmosphérique
Stéphanie Douteaud (Jan 16, 2023)
La Loi Climat et Résilience: perspectives en sciences sociales
Stéphanie Douteaud (Jan 3, 2023)
Publication d’une nouvelle circulaire en réaction à l’avis rendu par le Conseil d’État à propos de l’évolution des conditions financières des contrats de la commande publique
Stéphanie Douteaud (Nov 1, 2022)
Les assises du bâtiment et des travaux publics débouchent sur 13 mesures de soutien au secteur
Stéphanie Douteaud (Nov 1, 2022)
Le tableau de bord des aides d’État pour l’année 2020 conforte le rôle de la politique européenne en faveur d’un marché unique équitable
Stéphanie Douteaud (Nov 1, 2022)
L’AFA ne fait pas de cadeaux (aux agents publics)
Stéphanie Douteaud (Nov 1, 2022)
Mise à jour du guide relatif aux aspects sociaux de la commande publique
Stéphanie Douteaud (Nov 1, 2022)
« ¿ Las reformas recientes al régimen jurídico de las instalaciones clasificadas conducen hacia una mejor protección del medio ambiente ? », Contribution à la journée franco-argentine organisée dans le cadre de la Semana nacional de la Ciencia, Desafíos actuales y proyecciones del derecho ambiental – una perspectiva comparada, entre le L.A.R.J. (U.L.C.O.) et C.O.N.I.C.E.T. (Universidad de Cantamarca), le 21 oct. 2022.
Stéphanie Douteaud (Oct 21, 2022)
Actualisation de la FAQ "sanctions des opérateurs russes" à l’initiative de la Commission européenne
Stéphanie Douteaud (Oct 1, 2022)
Bilan annuel 2021 : une stabilisation des délais de paiement dans un contexte incertain
Stéphanie Douteaud (Aug 1, 2022)
L’UE se dote d’un règlement favorisant la réciprocité dans l’attribution des contrats de la commande publique
Stéphanie Douteaud (Aug 1, 2022)
Intensifier et accélérer la prise en compte du développement durable dans les marchés : cap sur les conclusions sur Conseil de l’Union européenne
Stéphanie Douteaud (Aug 1, 2022)
Le Conseil d’État réveille les mots : après sept ans d’hibernation, "la poursuite de l’exécution du contrat vicié" devient possible (CE, 28mars 2022)
Stéphanie Douteaud (Jul 11, 2022)
Une FAQ pour améliorer la dématérialisation des marchés publics
Stéphanie Douteaud (Jun 1, 2022)
Exclusion des opérateurs russes de la commande publique
Stéphanie Douteaud (Jun 1, 2022)
Rapport annuel d’activité de la DAJ
Stéphanie Douteaud (Jun 1, 2022)
McKinsey & la commande publique : les propositions de l’Observatoire de l’éthique publique pour encadrer le recours aux prestations de conseil
Stéphanie Douteaud (May 1, 2022)
Guerre en Ukraine et flambée du coût des matières énergétiques : une circulaire pour harmoniser les modalités d’adaptation aux hausses de prix
Stéphanie Douteaud (May 1, 2022)
La stabilisation des contrats par le juge administratif de la validité
Stéphanie Douteaud (Apr 22, 2022)
Absence de réciprocité dans l’attribution des marchés publics étrangers : la riposte de l’Union
Stéphanie Douteaud (Apr 1, 2022)
Mise à jour de la fiche technique "Certificats d’économie d’énergie et commande publique
Stéphanie Douteaud (Apr 1, 2022)

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