Duval d'Éprémesnil Jean-Jacques

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Documents écrit par Duval d'Éprémesnil Jean-Jacques (116) | parle de Duval d'Éprémesnil Jean-Jacques (1)

Vifs échanges sur le passage à l'ordre du jour et à propos des comptes de l'Assemblée et de M. Montesquiou, lors de la séance du 28 septembre 1791
Louis Charles Amédée comte de Faucigny-Lucinge et al. (1888)
Discussion concernant le projet de décret sur le rattachement d'Avignon et du Comtat Venaissin à l'Empire français, lors de la séance du 12 septembre 1791
Pierre François Dominique Bonnet et al. (1888)
Discussion sur les propositions du comité de Constitution sur la Constitution et la déclaration des droits de l'homme, lors de la séance du 8 août
Alexandre François vicomte de Beauharnais et al. (1888)
Opinion de M. Duval d’Eprémesnil sur les moyens de remédier à la rareté du numéraire, en annexe de la séance du 17 mai 1791
Duval d'Éprémesnil Jean-Jacques (1887)
Discussion de l'article 9 du projet de décret du comité de Constitution sur l'organisation du Corps législatif (réélection), lors de la séance du 19 mai 1791
Duval d'Éprémesnil Jean-Jacques et al. (1887)
Opinion de M. Duval d’Eprémesnil sur l’inviolabilité de la personne du roi, en annexe de la séance du 14 avril 1791
Duval d'Éprémesnil Jean-Jacques (1886)
Appel nominal sur le premier article du projet de décret du comité portant réunion d'Avignon et du Comtat Venaissin à la France, lors de la séance du 4 mai 1791
Guillaume François Goupil de Préfeln et al. (1886)
Reprise de la discussion sur les petits assignats, lors de la séance du 5 mai 1791
Gabriel de Cussy et al. (1886)
Reprise de la discussion sur l'initiative à accorder aux assemblées coloniales et l'état civil des gens de couleur, lors de la séance du 11 mai 1791
Stanislas Marie comte de Clermont-Tonnerre et al. (1886)
Discussion du projet de décret du comité de Constitution sur la régence du royaume, lors de la séance du 22 mars 1791
Jacques Antoine de Cazalès et al. (1886)
Discussion sur le décret relatif à la résidence des fonctionnaires publics, lors de la séance du 28 mars 1791
Louis marquis de Foucault de Lardimalie et al. (1886)
Discussion sur le projet de décret concernant la résidence des fonctionnaires publics, lors de la séance du 26 mars 1791
Duval d'Éprémesnil Jean-Jacques et al. (1886)
Discussion sur les articles 3 et 8 du décret relatif à la résidence des fonctionnaires publics, lors de la séance du 28 mars 1791
Jacques Guillaume Thouret et al. (1886)
Suite de la discussion sur les articles 3 et 8 du décret relatif à la résidence des fonctionnaires publics, lors de la séance du 28 mars 1791
Louis marquis de Foucault de Lardimalie et al. (1886)
Déclaration de M. Duval d'Eprémesnil sur les libelles contre lui, en annexe de la séance du 15 février 1791
Duval d'Éprémesnil Jean-Jacques (1886)
Dénonciation d’une lettre de M. de Bonnal, évêque de Clermont, lors de la séance du 19 février 1791
Jean-François Gaultier de Biauzat et al. (1886)
Discussion sur les moyens de pourvoir aux dépenses de 1791, lors de la séance du 19 février 1791
François Alexandre duc de la La Rochefoucauld et al. (1886)
Réactions à la lettre des administrateurs du directoire du district de Bayeux concernant l'abbé de Launay, lors de la séance du 22 février 1791
Duval d'Éprémesnil Jean-Jacques (1886)
Discussion concernant les prestations de serment à la constitution civile de certains ecclésiastiques, lors de la séance du 22 février 1791
Edmond Louis Dubois-Crancé et al. (1886)
Discussion du projet de décret du comité de Constitution sur la résidence des fonctionnaires publics (roi et membres de la famille), lors de la séance du 25 février 1791
Adrien Jean Duport et al. (1886)
Reprise de la discussion du projet de décret sur la résidence des fonctionnaires publics (roi et membres de la famille), avec incident de séance après l'intervention de M. le Président concernant le serment, lors de la séance du 25 février 1791
Louis marquis de Foucault de Lardimalie et al. (1886)
Opinion de M. Duval d'Eprémesnil, entremêlée du récit des faits de la séance du 25 février, sur la résidence des fonctionnaires publics, en annexe de la séance du 26 février 1791
Duval d'Éprémesnil Jean-Jacques (1886)
Discussion du rapport prohibant l’entrée en France du tabac fabriqué, lors de la séance du 1er mars 1791
Antoine Castelanet et al. (1886)
Discussion du rapport prohibant l’entrée en France du tabac fabriqué, lors de la séance du 1er mars 1791
Antoine Castelanet et al. (1886)
Discussion des interventions de M. l'abbé Grégoire et de M. Mirabeau l'aîné dans la discussion sur le serment de la Constitution civile du clergé, lors de la séance du 4 janvier 1791
Jean-Louis Emmery de Grozyeulx et al. (1885)

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Jean-Jacques Duval d’Éprémesnil, une clé pour comprendre la « Pré-révolution » française (1788-1789)
Frédéric Bidouze (2017)