Akram El Mejri

Discipline

Droit (25)

Type de document

Articles (14) Autres (9) Livres et chapitres d'ouvrages (5)

Date

Source

Mot-clé

Publics (19) Law and legislation (7) Droit (7) Droit (7) Bonding (5) Cautionnement (5) cautionnement (5) Communication (3) Subrogation (3) Responsibility (3) Banks and banking (3) Subrogación (3) Responsabilidad (3) Bancos (3) Operaciones y servicios bancarios (3) Banque (3) Information (3) Subrogation (3) Information (3) Banques (3) Responsabilité (3) banque (3) June (Month) (2) Torts (2) Liability (Law) (2) Fraud (2) Duty (2) Deber (2) Société (2) Juin (2)

Documents écrit par Akram El Mejri (28) | parle de Akram El Mejri (0)

Bénéfice de subrogation : la caution d'un crédit-preneur peut être déchargée si le crédit-bailleur s'abstient de réclamer la restitution du matériel: Note sous Cass. com. 8 nov. 2023, n° 22-13.823, F-B
Akram El Mejri (1 févr. 2024)
: Note sous TJ Paris, 5 déc. 2023, n° 21/15827
Akram El Mejri (24 janv. 2024)
Le droit à la preuve en matière bancaire
Akram El Mejri (23 janv. 2024)
A quelles conditions le représentant légal engage-t-il la personne morale ?
Akram El Mejri (20 déc. 2023)
Organisation et statut bancaire
Akram El Mejri (13 nov. 2023)
Cautionnement : sauf indication expresse contraire, la clause de durée ne porte que sur l'obligation de couverture: Note sous Cass. com., 1er juin 2023, n° 21-23.850, F-B
Akram El Mejri (12 oct. 2023)
Capitaux propres devenus inférieurs à la moitié du capital social : réforme du dispositif légal
Akram El Mejri (6 sept. 2023)
Les montages financiers : quels enjeux aujourd'hui ?
Akram El Mejri (29 juin 2023)
La sûreté réelle consentie pour autrui n'est (toujours !) pas un cautionnement.
Akram El Mejri (22 juin 2023)
Imprévision : transmission d'une QPC au sujet de l'exemption bénéficiant aux cessions de titres financiers
Akram El Mejri (24 mai 2023)
Les Credit Default Swaps (CDS), 14 ans après : où en est-on ?
Akram El Mejri (1 mai 2023)
Bénéfice de subrogation : la caution peut être déchargée en cas de retard du créancier dans la réalisation d'un nantissement de compte-titres: Commentaire sous Cass. com. 30 nov. 2022, n° 20-23.554
Akram El Mejri (16 mars 2023)
Redressement judiciaire : l'associé menacé de dilution peut former tierce opposition
Akram El Mejri (1 mars 2023)
La force du droit financier en question
Akram El Mejri (2 févr. 2023)
Le coemploi n'est pas mort !
Akram El Mejri (7 déc. 2022)
Action intentée à l’encontre d’une société absorbée : la fermeté est (toujours) de mise
Akram El Mejri (30 nov. 2022)
Retour sur le préjudice du cessionnaire de droits sociaux victime d’une dissimulation d’information
Akram El Mejri (21 sept. 2022)
Prêt par paliers et risque d'amortissement négatif : le prêteur est tenu d'une obligation spéciale d'information, l'intermédiaire d'un devoir de mise en garde.: Note sous Cass. 1ère civ., 25 mai 2022, n° 21-10.635, F-B
Akram El Mejri (1 août 2022)
Dissolution-confusion, droit d’opposition du créancier et fraude à la loi
Akram El Mejri (28 juil. 2022)
Clarifications au sujet de la computation du délai de prescription des actions en responsabilité civile contre le banquier.: Note sous Cass. 1re civ., 5 janv. 2022 (plusieurs arrêts)
Akram El Mejri (7 juil. 2022)
La narration de la norme d'attractivité économique du droit
Akram El Mejri (31 mars 2022)
Le mandant n'est pas responsable du dol de son mandataire, sauf s'il a commis personnellement une faute: Note sous Cass. ch. mixte, 29 oct. 2021, n° 19-18.470, B+R
Akram El Mejri (3 févr. 2022)
Responsabilité du banquier et rupture de crédit aux particuliers
Akram El Mejri (20 janv. 2022)
Les discours sur l'imminence d'une crise financière de grande ampleur : quel rôle pour les autorités de régulation ?
Akram El Mejri (1 janv. 2022)
Les bulles spéculatives et le droit
Akram El Mejri (31 déc. 2021)

next