René Urbain Pierre Enjubault de la Roche

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Décret répudiant un legs fait à la patrie par la dame Thieslin de Melliand, lors de la séance du 23 septembre 1791
René Urbain Pierre Enjubault de la Roche (1888)
Rapport de M. Enjubault de La Roche, au nom du comité des domaines, sur l'échange de la Dombes, lors de la séance du 27 septembre 1791
René Urbain Pierre Enjubault de la Roche (1888)
Rapport et projet de décret par M. Enjubault de La Roche au nom du comité des domaines, sur les 25 contrats d'échange de la forêt de Senonche, en annexe de la séance du 30 septembre 1791
René Urbain Pierre Enjubault de la Roche (1888)
Rapport par M. Enjubault La Roche concernant les échangistes des domaines nationaux, en annexe de la séance du 30 septembre 1791
René Urbain Pierre Enjubault de la Roche (1888)
Projet de décret par M. Enjubault La Roche concernant les échangistes des domaines nationaux, en annexe de la séance du 30 septembre 1791
René Urbain Pierre Enjubault de la Roche (1888)
Retour de congé de M. Enjubault de La Roche, lors de la séance du 24 février 1791
René Urbain Pierre Enjubault de la Roche (1886)
Discussion sur les apanages, lors de la séance du 20 décembre 1790
Charles Antoine Chasset et al. (1885)
Second rapport par M. Enjubault sur les apanages, lors de la séance du 20 décembre 1790
René Urbain Pierre Enjubault de la Roche (1885)
Ajournement de la délibération de l'article 11 du décret sur les apanages, lors de la séance du 20 décembre 1790
Honoré-Gabriel Riquetti comte de Mirabeau et al. (1885)
Amendements de MM. Enjubault et Regnaud sur l'article du décret sur les apanages, lors de la séance du 20 décembre 1790
René Urbain Pierre Enjubault de la Roche et al. (1885)
Adoption des articles 8 et 9 du décret sur les apanages, lors de la séance du 20 décembre 1790
Louis René Madeleine Levassor de La Touche comte de Tréville et al. (1885)
Suite de la discussion du projet de décret sur les apanages, lors de la séance du 21 décembre 1790
Edmond Louis Dubois-Crancé et al. (1885)
Adoption des articles 11 à 20 du décret sur les apanages, lors de la séance du 21 décembre 1790
René Urbain Pierre Enjubault de la Roche (1885)
Demandes de congés de MM. de Croix, Honoré Guérin et Enjubault, lors de la séance du 22 décembre 1790
Charles-Lidewine comte de Croix et al. (1885)
Décret sur la législation domaniale, lors de la séance du 8 novembre 1790
René Urbain Pierre Enjubault de la Roche et al. (1885)
Reprise du vote du décret sur la législation domaniale, lors de la séance du 8 novembre 1790
René Urbain Pierre Enjubault de la Roche (1885)
Rapport du comité des domaines sur la législation domaniale, lors de la séance du 8 novembre 1790
René Urbain Pierre Enjubault de la Roche (1885)
Amendements de l'article 5 du décret sur la législation domaniale, lors de la séance du 8 novembre 1790
René Urbain Pierre Enjubault de la Roche et al. (1885)
Amendement de l'article 11 du décret sur la législation domaniale, lors de la séance du 8 novembre 1790
François Denis Tronchet et al. (1885)
Adoption des articles 22 à 39 du projet de décret sur la législation domaniale, lors de la séance du 11 novembre 1790
René Urbain Pierre Enjubault de la Roche (1885)
Texte du code sur la législation domaniale exposé par le comité des domaines lors de la séance du 22 novembre 1790
René Urbain Pierre Enjubault de la Roche (1885)
Décret autorisant des coupes dans les apanages des princes, lors de la séance du 11 octobre 1790
René Urbain Pierre Enjubault de la Roche (1884)
Discussion des articles 6, 7 et 8 sur les apanages, lors de la séance du 13 août 1790
Antoine Balthazar d' André et al. (1884)
Adoption des articles 9, 10, 11, et 12 du décret sur les apanages, lors de la séance du 13 août 1790
René Urbain Pierre Enjubault de la Roche et al. (1884)
Discussion des articles 13 et 14 du décret sur les apanages, lors de la séance du 13 août 1790
René Urbain Pierre Enjubault de la Roche et al. (1884)

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