Charles Féraud

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Documents écrit par Charles Féraud (27) | parle de Charles Féraud (1)

Lettre des représentants du peuple auprès de l’armée du Rhin sur la réception du drapeau envoyé par la Convention, lors de la séance du 2 brumaire an III (23 octobre 1794)
Charles Féraud et al. (1995)
Rapport de Laloy, au nom du comité de Salut public, sur la situation des armées et lecture des lettres des représentants Feraud, Neveu et Gillet et des généraux Jourdan et Dumerbion, ainsi que des représentants à l’armée d’Italie, lors de la séance du 11 vendémiaire an III (2 octobre 1794)
Pierre Antoine Laloy et al. (1994)
Discussion concernant la conduite honorable dans la journée du 9 au 10 thermidor de la 29e division de la gendarmerie nationale qui est admise à la barre, lors de la séance du 15 thermidor an II (2 août 1794)
Charles Féraud et al. (1985)
Discussion sur les émigrants du royaume et ajournement d'un article à ce sujet, lors de la séance du 14 septembre 1791
Charles Féraud et al. (1888)
Discussion sur le projet de décret présenté par M. de Menou sur l'organisation de la garde nationale parisienne soldée, lors de la séance du 3 août 1791
Adrien Cyprien Duquesnoy et al. (1888)
Discussion d’une proposition additionnelle à l'article 4 de la section III, chapitre II, titre III du projet de Constitution, présentée par M. Goupil-Préfeln, lors de la séance du 14 août 1791
Jean-François Gaultier de Biauzat et al. (1888)
Discussion sur l'amendement et le projet de décret relatif aux traitements ou pensions des officiers et employés ecclésiastiques ou laïques des chapitres réguliers ou séculiers, lors de la séance du 20 août 1791
Jean Denis Lanjuinais et al. (1888)
Adoption des articles 5 et 6 (art. 6 et 7 du projet) sur la liberté individuelle à ajouter dans l’acte constitutionnel, lors de la séance du 22 août 1791
Jacques Guillaume Thouret et al. (1888)
Discussion à propos d'une affiche décrite comme séditieuse et revêtue de tous les caractères de crime qui conseille au peuple l'abolition de la royauté, signée par Achile Du Châtelet, lors de la séance du 1er juillet 1791
Alexandre François vicomte de Beauharnais et al. (1887)
Suite de la discussion sur les colonies, lors de la séance du 12 mai 1791
Antoine Barnave et al. (1887)
Amendement de M. Ramel-Nogaret du projet de décret sur le refus de serment par des électeurs, lors de la séance du 21 mai 1791
Armand Gaston Camus et al. (1887)
Discussion sur l'ordre du jour de la séance, lors de la séance du 26 avril 1791
Charles Féraud et al. (1886)
Suite de la discussion du décret sur le timbre, lors de la séance du 10 janvier 1791
Charles Féraud et al. (1885)
Discussion concernant le projet de décret sur les jurés présenté par le comité et notamment sur l'article 1er, lors de la séance du 18 janvier 1791
François marquis de Beauharnais et al. (1885)
Discussion relative à la demande des députés du Venaissin à être entendus à la barre, lors de la séance du 28 octobre 1790
Charles-François Bouche et al. (1885)
Discussion du rapport sur la procédure du Châtelet relative aux événements du 5 et 6 octobre 1789, lors de la séance du 2 octobre 1790
François Dominique de Reynaud comte de Montlosier et al. (1884)
Discussion sur l'impôt en nature, lors de la séance du 6 octobre 1790
Théodore Vernier et al. (1884)
Discussion sur le rapport fixant à Toulon le siège du directoire du Var, lors de la séance du 4 septembre 1790
Pierre Victor Malouet et al. (1884)
Discussion sur l'article 1 du projet de décret sur la fédération, lors de la séance du 8 juin 1790
Pierre Joseph de Lachèze Murel et al. (1883)
Discussion de l'article 3 du titre II du projet de décret sur la constitution civile du clergé, lors de la séance du 9 juin 1790
Jean-Baptiste Thévenot de Maroise et al. (1883)
Discussion de l'amendement de M. l'abbé Grégoire sur l'article 26 du titre II du projet de décret sur la constitution civile du clergé, lors de la séance du 15 juin 1790
Guy-Joseph d' Aubergeon de Murinais et al. (1883)
Discussion au sujet des troubles de Toulon , lors de la séance du 13 mai 1790 au matin
Amable de Brugier baron de Rochebrune et al. (1883)
Discussion du projet de décret de M. Dubois de Crancé sur la contribution patriotique du quart du revenu, lors de la séance du 24 mars 1790
Charles Féraud et al. (1881)
Suite de la discussion sur la nouvelle organisation du pouvoir judiciaire, lors de la séance du 6 avril 1790
Jacques Guillaume Thouret et al. (1881)
Discussion suite à la motion de M. Goupil de Préfeln, concernant les incompatibilités, lors de la séance du 26 janvier 1790
Charles Féraud et al. (1880)

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Laurent-Charles Féraud et al. (2005)