Karine Foucher

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Documents écrit par Karine Foucher (9) | parle de Karine Foucher (3)

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Sécurité sanitaire et antennes-relais de téléphonie mobile : pour une application optimisée du principe de précaution
Karine Foucher (8 oct. 2015)
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L'apport de la question prioritaire de constitutionnalité au droit de l'environnement : conditions et limites
Karine Foucher (2010)
La Charte de l’environnement et le principe de participation : réflexion sur la portée juridique de la constitutionnalisation d’un principe général du droit de l’environnement
Karine Foucher (2007)
Maïs génétiquement modifié. Evaluation des risques. Décision favorable de la Commission à la mise sur le marché des variétés de maïs concernées. Compétence liée des autorités nationales sauf apparition de données nouvelles ou complémentaires sur le risque. Moyens invoqués par les requérants de nature à remettre en cause l'appréciation des autorités communautaires quant aux risques liés aux produits en cause (non). Conseil d'Etat, 22 novembre 2000, Association Greenpeace France et autres, req. n° 194348, 195511, 1495576, 195611, 195612. Avec commentaire
Karine Foucher (2001)

L'apport de la QPC en droit des procédures collectives
Véronique Martineau-Bourgninaud et al.
Les réponses du Droit aux crises sanitaires : introduction générale
Marie-Angèle Hermitte (2016)
«La décentralisation de l’environnement : territoires et gouvernance » , textes rassemblés par Karine Foucher et Raphaël Romi, 2006
Michel Durousseau (2010)