France. Châtelet de Paris. Auteur du texte

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Les ordonnances faictes et publiées à son de trompe par les carrefours de ceste ville de Paris pour eviter le dangier de peste, 1531. Précédées d'une étude sur les épidémies parisiennes / par le Dr Achille Chéreau
Achille (1817-1885). Auteur du texte Chéreau et al. (1873)
Sentence de M. le lieutenant-général de police, au sujet des ventes à faire au Mont-de-piété des effets non retirés à l'expiation de l'année d'engagement
France. Châtelet de Paris. Auteur du texte (1788)
Arrêtés des parlemens de Bordeaux et de Navarre, du 3 septembre 1787, sur la translation du Parlement de Paris à Troyes ([Reprod.])
Louis XVI (1754-1793 ; roi de France). Auteur du texte et al. (1787)
Ordonnance de M. Le lieutenant général de police qui fixe les jours et heures auxquels sera ouvert le bureau établi en exécution de l'arrêt du conseil du 4 octobre 1786, pour la marque des couvertures de laine, soie ou coton, fabriquées dans la ville et faubourgs de Paris
France. Châtelet de Paris. Auteur du texte (1787)
Ordonnance de police concernant le balayage et nettoiement devant les maisons, cours, jardins et autres emplacements de la ville et fauxbourgs de Paris
France. Châtelet de Paris. Auteur du texte (1786)
Ordonnance de Mr le lieutenant général de police, qui renouvelle les dispositions des réglement sur l'exploitation des carrières, les permissions à ce nécessaires, la défense de l'extraction par cavage et puits, et les précautions nécessaires pour les visiter, et la fermeture des ouvertures les jours de repos ou cessation de travail
France. Châtelet de Paris. Auteur du texte (1786)
Ordonnance de M. le lieutenant général de police, portant interdiction des carrières à plâtre exploitées par puits au hameau de Meslie, par les nommés Pluet, Laplaine, Milcent Prevelle et la Veuve Saillant-Say
France. Châtelet de Paris. Auteur du texte (1785)
Jugement du Châtelet qui condamne Jean-Simon Mozac à être attaché au carcan en place de Grève, et aux galères pour neuf ans, pour avoir fabriqué un grand nombre de Sociétés des loteries de piété et des enfants-trouvés
France. Châtelet de Paris. Auteur du texte (1785)
Ordonnance de police concernant la vente et achat du plomb
France. Châtelet de Paris. Auteur du texte (1785)
Ordonnance de police concernant les compagnons et garçons paumiers
France. Châtelet de Paris. Auteur du texte (1784)
Ordonnance de police, concernant la sureté et la tranquillité publique
France. Châtelet de Paris. Auteur du texte (1784)
Ordonnance de police, qui ordonne que les propriétaires et principaux locataires des maisons situées dans les rues où il a été et sera établi des regards, seront tenus de balayer ou faire balayer exactement le devant de leurs maisons, etc.
France. Châtelet de Paris. Auteur du texte (1784)
Ordonnance de M. le lieutenant général de police portant défenses aux marchands bouchers du village de Chaillot, de laisser écouler le sang de leurs tueries ; et aux propriétaires de maisons dudit village, de diriger l'écoulement des latrines dans les carrières
France. Châtelet de Paris. Auteur du texte (1784)
Ordonnance de police, concernant la vente des vaches laitières et des veaux
France. Châtelet de Paris. Auteur du texte (1784)
Ordonnance de M. le lieutenant général de police, portant que les propriétaires et locataires de carrières abandonnées, seront tenus de rapporter leurs permissions, de faire leurs déclarations de l'état actuel desdites carrières pour en être dressé procès-verbal par les officiers de l'administration des carrières, et y être pourvu ; comme aussi de faire entourer le pourtour desdites carrières de murs ou fossés suffisans pour éviter les dangers, sinon qu'il y sera mis des ouvriers à leurs frais
France. Châtelet de Paris. Auteur du texte (1784)
Ordonnance de M. le lieutenant général de police portant que les propriétaires des maisons du village de Chaillot, qui se trouvent assises sur des fouilles de carrières seront tenus de faire faire les travaux pour les soutenir, sinon permis aux locataires de déloger
France. Châtelet de Paris. Auteur du texte (1784)
Ordonnance de police qui enjoint aux habitants de la ville et fauxbourgs de Paris d'illuminer la façade de leurs maisons, le dimanche 14 de ce mois, jour auquel le Te Deum sera chanté en actions de grâces de la publication de la paix
France. Châtelet de Paris. Auteur du texte (1783)
Ordonnance de M. le lieutenant général de police, qui ordonne que l'exploitation de la carrière du nommé Duval sera interdite, que les piliers qui soutiennent son cavage, seront renversés à ses frais : et qui le condamne en cinq cents livres d'amende
France. Châtelet de Paris. Auteur du texte (1783)
Ordonnance de M. le lieutenant général de police, qui condamne le Sieur Givargues en cinq cents livres d'amende, pour avoir exploité sans permission une carrière au territoire de Saint-Maur et avoir fouillé sous les propriétés voisines de la sienne
France. Châtelet de Paris. Auteur du texte (1783)
Ordonnance de M. le lieutenant général de police, qui interdit l'usage des carrières des nommés Perrard et Prevot, habitans de Pierrefitte, situées au territoire de Villetaneuse ; qui les condamne à faire des remblais et en trois cents livres d'amende, pour avoir exploité sans permission
France. Châtelet de Paris. Auteur du texte (1783)
Ordonnance de M. le lieutenant général de police, rendue contre les nommés Feuillete, Fauvette, Gambon et autres particuliers, pour contravention aux règlemens des carrières
France. Châtelet de Paris. Auteur du texte (1783)
Ordonnance de M. le lieutenant général de police, rendue contre le nommé Cochois et sa femme, pour contravention aux réglemens des carrières
France. Châtelet de Paris. Auteur du texte (1783)
Sentences du Châtelet (des 23 mai 1783 et 30 mars 1784) qui ordonnent que l'article d'un mémoire imprimé du sieur Charlemagne, laboureur à Bobigny, contre le prince de Limbourg, concernant J.-M.-N. d'Orival de Sodeville, avocat en parlement, sera supprimé comme faux et diffamatoire
France. Châtelet de Paris. Auteur du texte (1783)
Ordonnance de M. le lieutenant général de police rendue contre la veuve de Parme, pour par elle avoir contrevenu aux règlemens des carrières
France. Châtelet de Paris. Auteur du texte (1783)
Ordonnance de M. le lieutenant général de police, qui condamne les nommés Baudouin et Coustin, carriers à Puteaux, chacun en cinq cents livres d'amende, pour avoir exploité une carrière en cavage et sans permission, au territoire de Nanterre
France. Châtelet de Paris. Auteur du texte (1782)

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