France. Parlement de Paris 12..-1790

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Histoire (36) Droit (9) Littératures (2) Sociologie (1) Histoire, Philosophie et Sociologie des sciences (1)

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Livres et chapitres d'ouvrages (26) Manuscrits (23)

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Arrest de reglement pour les compositions de l'Université
Université de Paris (1215-1794) et al.
Arrest de la cour du Parlement, portant homologation d'une délibération du bureau d'administration du college de Louis-le-Grand, relative aux boursiers. Extrait des registres du Parlement. Du six mars mil sept cent quatre-vingt-un
France. Parlement de Paris (1781)
Arrêt donné en Parlement le 25 mai 1770, homologuant le règlement de la bibliothèque de l'Université
France. Parlement de Paris (25 mai 1770)
Réglement pour la bibliothéque de l'Université, homologué par arrêt du 25 mai 1770
Université de Paris (1215-1794) et al. (1770)
Lettres patentes du Roi, qui ordonnent l'exécution d'un réglement concernant le college de Louis-le-Grand, & colleges y réunis ; et Réglement arresté par le Roi en son conseil pour l'administration du college de Louis-le-Grand, & colleges y réunis, du 20 août 1767, registrées au Parlement le 4 septembre audit an ; avec l'arrêt rendu le 5 dudit mois pour l'exécution desdites lettres patentes & réglement
Louis XV (roi de France ; 1710-1774) et al. (1767)
Arrest de la cour du Parlement, qui ordonne que la bibliotheque de l'Université sera placée dans le collége de Louis-le-Grand. Extrait des registres du Parlement. Du 11 février 1765
France. Parlement de Paris (1765)
Arrest de la cour de Parlement, qui autorise le notaire-sequestre, nommé par l'arrêt du 30 avril 1762, à faire liquider les contrats des etablissemens qu'occupoient les ci-devant soi-disans Jésuites, & qui n'ont pas encore été envoyés en possession des biens en dépendans. Extrait des registres du Parlement. Du 21 mai 1765
France. Parlement de Paris (1765)
Arrest de la cour de Parlement, extrait des registres du Parlement. Du 23 mars 1764
France. Parlement de Paris (1764)
Arrest de la cour de Parlement, portant envoi en possession du college de Lisieux de partie du college de Louis le Grand, & destination du surplus dudit college pour l'université, les boursiers, & autres objets énoncés dans les lettres patentes du Roi du 21 novembre 1763. Extrait des registres du Parlement. Du dix mars mil sept cent soixante-quatre
France. Parlement de Paris (1764)
Arrest de la cour de Parlement, qui homologue une délibération du Bureau d'administration du college de Louis-le-Grand, du 16 février 1764, portant rétablissement pour le premier octobre prochain les bourses fondées dans ledit college ; & que les ci-devant soi-disans Jésuites laissoient vacantes pour la plûpart. Extrait des registres du Parlement. Du 10 mars 1764
France. Parlement de Paris (1764)
Du procès-verbal dressé au college de Louis-le-Grand par messieurs les commissaires de la Cour, en exécution des lettres-patentes du 21 novembre 1763, vérifiées en la Cour le 25 du même mois, ledit procès-verbal daté en son commencement du premier décembre mil sept cent soixante-trois
France. Parlement de Paris (1764)
Du procès-verbal dressé au college de Louis-le-Grand par messieurs les commissaires de la Cour, en exécution des lettres-patentes du 21 novembre 1763, vérifiées en la Cour le 25 du même mois, ledit procès-verbal daté en son commencement du premier décembre mil sept cent soixante-trois
France. Parlement de Paris (1764)
Arrest de la cour de Parlement, concernant la propriété des biens du collége de Louis le Grand. Extrait des registres du Parlement. Du 24 janvier 1764
France. Parlement de Paris (1764)
Pièces imprimées relatives aux collèges ne dépendant pas des universités
Louis XV (roi de France ; 1710-1774) et al. (1763)
Arrest de la cour de Parlement, qui déclare tous les terreins & bâtimens, composans le collége que les ci-devant soi-disans Jésuites occupoient rue Saint Jacques, ne pouvoient être employés, suivant leur destination, à autre usage qu'à l'instruction publique. Extrait des registres du Parlement. Du 28 juillet 1763
France. Parlement de Paris (1763)
Extrait des registres du Parlement, du 7 septembre 1762
France. Parlement de Paris (1762)
Extrait des registres de Parlement : arrêt d'enregistrement des lettres patentes données par Louis XIV au mois de février 1722, 15 avril 1722
France. Parlement de Paris (15 avr. 1722)
Arrest de la cour de Parlement, en faveur des graduez,
France. Parlement de Paris (1717)
Arrest de la cour de Parlement, du 15 decembre 1716. Par lequel faisant droit sur le requisitoire de monsieur le procureur general, il est ordonné que les statuts de l'université de Paris seront executés, & en consequence que tous ceux qui possedent des places dans les colleges de l'université, & des benefices sujets à residence & incompatibles avec leurs places, seront tenus d'opter incessamment; sinon permis aux collateurs d'y nommer
France. Parlement de Paris (1716)
Louis par la grace de Dieu, roy de France & de Navarre, au premier huisssier de nôtre cour de Parlement, ou autre sur ce requis, sçavoir: faisons que vû par la cour la requête à elle présentée par Edme Pourchot, syndic de l'université de Paris; à ce qu'il plût à ladite cour omologuer la conclusion renduë par le tribunal de ladite université le sixiéme février present mois, pour être executée selon la forme & teneur. Vû aussi ladite conclusion du recteur de l'université de Paris assisté de son conseil, dudit jour sixiéme de février mil sept cens seize, dont la teneur ensuit...
France. Parlement de Paris et al. (1716)
Extrait des registres de Parlement
France. Parlement de Paris et al. (1713)
Arrest du parlement qui homologue l'avis des sieurs Pirot & Pourchot sur l'administration des biens du college des Grassins, & la discipline qui y doit estre observée. Du 4. may 1710
France. Parlement de Paris (1710)
Pièces diverses relatives au collège du Plessis-Sorbonne
France. Parlement de Paris et al.
Extraict des registres de Parlement
France. Parlement de Paris (1669)
Arrest de la cour du parlement de Paris donné contradictoirement apres trois audiences, en faveur des docteurs mandiants des quatre grands convents de cette ville de Paris, par lequel la cour n'a esgard aux arrests precedents de 1552. 1621. 1626. 1648. & 1649. dont les docteurs jansenistes ont tousjours demandé l'execution contre lesdits mandiants
France. Parlement de Paris (1663)

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