Emmanuel Fréteau de Saint-Just

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Documents écrit par Emmanuel Fréteau de Saint-Just (562) | parle de Emmanuel Fréteau de Saint-Just (0)

Projet de décret proposé par les comités diplomatique, de Constitution, militaire, ecclésiastique, de marine et des pensions, relatif à l'ordre de Malte, lors de la séance du 26 septembre 1791
Emmanuel Fréteau de Saint-Just (1888)
Discussion sur le décret rendu le 29 septembre 1791 relatif à l’augmentation du nombre des officiers généraux, lors de la séance du 30 septembre 1791
Jean-François Goupilleau de Fontenay et al. (1888)
Discussion du projet de décret du comité militaire sur les moyens de rétablir la subordination et le bon ordre dans les troupes révoltées, lors de la séance du 28 août 1791
Emmanuel Fréteau de Saint-Just et al. (1888)
Discussion du projet de décret des comités de Constitution et de révision sur le mode de présentation au roi de l’acte constitutionnel, lors de la séance du 1er septembre 1791
Théodore Vernier et al. (1888)
Motion proposant l'ajout d'un article au titre V de l'acte constitutionnel, lors de la séance du 2 septembre 1791
Emmanuel Fréteau de Saint-Just (1888)
Discussion de la pétition des sieurs Santerre et Desmoulins, électeurs du département de Paris, sur la jouissance des droits politiques pour les membres en état d'ajournement, lors de la séance du 5 septembre 1791
Maximilien Robespierre et al. (1888)
Discussion concernant le projet de décret sur le rattachement d'Avignon et du Comtat Venaissin à l'Empire français, lors de la séance du 12 septembre 1791
Pierre François Dominique Bonnet et al. (1888)
Discussion concernant les diverses propositions pour la proclamation solennelle de la Constitution, lors de la séance du 15 septembre 1791
Guillaume François Goupil de Préfeln et al. (1888)
Discussion de la motion de M. Fréteau-Saint-Just demandant que le comité militaire s'entendra avec le ministre de la guerre relativement au sort du régiment des gardes suisses, lors de la séance du 15 septembre 1791
Regnaud de Saint-Jean d'Angely Michel Louis Etienne et al. (1888)
Discussion concernant les mesures à prendre face aux troubles causés par des prêtres non assermentés dans plusieurs départements, lors de la séance du 15 septembre 1791
François Denis Tronchet et al. (1888)
Motion de M. Fréteau-Saint-Just, au nom du comité diplomatique, demandant que le comité militaire s'entendra avec le ministre de la guerre relativement au sort du régiment des gardes suisses, lors de la séance du 15 septembre 1791
Emmanuel Fréteau de Saint-Just (1888)
Décret autorisant le ministre des affaires étrangères à délivrer tous passeports nécessaires pour le service de son département, lors de la séance du 30 juillet 1791
Emmanuel Fréteau de Saint-Just (1888)
Décret relatif à l’arrestation à Bar-sur-Aube d’une somme de 480,000 livres appartenant à l’Etat de Soleure, lors de la séance du 30 juillet 1791
Emmanuel Fréteau de Saint-Just (1888)
Discussion du décret autorisant le ministre des affaires étrangères à délivrer tous passeports nécessaires pour le service de son département, lors de la séance du 30 juillet 1791
Pierre Victor Malouet et al. (1888)
Rapport par M. Fréteau-Saint-Just relatif à l’arrestation à Bar-sur-Aube d’une somme de 480,000 livres appartenant à l’Etat de Soleure, lors de la séance du 30 juillet 1791
Emmanuel Fréteau de Saint-Just (1888)
Discussion de l'article 4 du décret sur les ordres de chevalerie, lors de la séance du 30 juillet 1791
Philippe Antoine Merlin de Douai et al. (1888)
Discussion sur la nomination du gouverneur du dauphin
Jacques Defermon des Chapelières et al. (1888)
Motion de M. Fréteau-Saint-Just, au nom du comité diplomatique, relativement aux comptes à rendre par les ministres sur les mesures de défense du royaume, lors de la séance du 31 juillet 1791
Emmanuel Fréteau de Saint-Just (1888)
Discussion de la motion de M. Fréteau-Saint-Just relativement aux comptes à rendre par les ministres sur les mesures de défense du royaume, lors de la séance du 31 juillet 1791
Charles Louis Victor prince de Broglie et al. (1888)
Discussion de la disposition additionnelle au décret sur les émigrants, proposée par M. Tronchet, lors de la séance du 1er août 1791
Anne-Pierre marquis de Montesquiou Fezensac et al. (1888)
Remarques concernant la proposition faite par M. Camus de retranchement de la dernière partie de l’article 4 du décret sur les ordres de chevalerie, lors de la séance du 1er août 1791
Emmanuel Fréteau de Saint-Just et al. (1888)
Discussion de l'article 3 du décret sur les émigrants, lors de la séance du 1er août 1791
Louis Simon Martineau et al. (1888)
Discussion sur le projet de décret, présenté par M. de Cernon, relatif à la répartition de la petite monnaie, lors de la séance du 2 août 1791
Jacques Delavigne et al. (1888)
Discussion sur le projet de décret présenté par M. de Menou sur l'organisation de la garde nationale parisienne soldée, lors de la séance du 3 août 1791
Adrien Cyprien Duquesnoy et al. (1888)
Discussion sur le projet de décret du 13 juin présenté à nouveau par M. Delavigne et relatif à M. de Condé, lors de la séance du 3 août 1791
Emmanuel Fréteau de Saint-Just (1888)

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