Bruno Genevois

Discipline

Droit (18) Sociologie (2) Science politique (1) Architecture, aménagement de l'espace (1)

Type de document

Articles (16) Autres (3) Livres et chapitres d'ouvrages (2)

Co-auteur

Jean-Pierre Théron

Jacques-Henri Stahl

Denis Salas

Henry Roussillon

Michel Rosenfeld

Marie-Claire Ponthoreau

Alain Plantey

Sophie Paricard

Stéphane Mouton

Bertrand Mathieu

Wanda Mastor

Pascal Mahon

Nathalie Jacquinot

Stéphanie Henette-Vauchez

Laurence Burgorgue-Larsen

Pierre Bon

Xavier Bioy

Bernard Beignier

Date

Source

Annuaire international de justice constitutionnelle (10) Droit et ville (documents) (4) Revue juridique de l'Environnement (4) Presses de l’Université Toulouse Capitole (2) Pouvoirs (1)

Mot-clé

Genevois (18) Constitutional courts (10) Tribunales constitucionales (10) Annuaire (10) Cours constitutionnelles (10) annuaire (10) Law and legislation (6) Droit (6) Droit (6) Liberty (5) Liberté (5) liberté (5) ville (5) Toulouse (4) France (4) Communication (4) Cases (4) Cities and towns (4) Cases (4) Environnement (4) Cour (4) Ville (4) Jurisprudence (4) Environnement (4) Villes (4) cour (4) jurisprudence (4) environnement (4) Toulouse (4) France (4)

Documents écrit par Bruno Genevois (21) | parle de Bruno Genevois (3)

La liberté personnelle

Bernard Beignier et al. (13 mars 2018)

Bruno Genevois (13 mars 2018)

Le football, la gloire fragile d'un jeu

Bruno Genevois (2002)

Bruno Genevois (2002)

La jurisprudence du conseil constitutionnel en 1990.

Bruno Genevois (1992)

Bruno Genevois (1991)

Bruno Genevois (1990)

Cour constitutionnelle italienne

Bruno Genevois (1989)

La jurisprudence du Conseil constitutionnel en 1987

Bruno Genevois (1989)

Bruno Genevois (1989)

Bruno Genevois (1988)

La jurisprudence du Conseil constitutionnel en 1986

Bruno Genevois (1988)

Bruno Genevois (1987)

Communication des lots d'un lotissement : contrôle administratif et juridictionnel (avec Conclusions de M. Genevois)

Bruno Genevois (1985)

Réglementation de la publicité en agglomération. Article 3 du décret du 21 novembre 1980. Interdiction générale d'apposer de la publicité sur une baie. Limitation excédant celles qui étaient nécessaires pour assurer la protection du cadre de vie. / Conseil d'État, 16 novembre 1984. Société Eurybia (Req. n° 30.464). Avec conclusions

Bruno Genevois (1985)

Y a-t-il indivisibilité d'un P.O.S. et d'une déclaration d'utilité publique ?

Bruno Genevois (1984)

Convention entre ville et aménageur. Cession de terrains

Bruno Genevois (1982)

Acte de classement - Application de la loi du 11 juillet 1979 relative à la motivation des actes administratifs - Mesure de classement et délimitation de la réserve justifiées en application de l'art. 16 de la loi du 10 juillet 1976. Conseil d'Etat - 2 octobre 1981. Société agricole foncière solognote (Req. n° 20835). Avec conclusions

Bruno Genevois (1981)

Les autorisations administratives en matière de réhabilitation de l'habitat ancien

Bruno Genevois (1979)

Permis de construire ; Permis de construire tacite ; Lettre du préfet « valant permis de construire » sauf décision contraire notifiée « avant » une date déterminée. Cour de Cassation (Ch. Crim.), 14 décembre 1976. Avec commentaire

Bruno Genevois (1978)

Permis de construire. - Construction sans permis. - Démolition. - Formalités de l'article L. 480-5 du Code de l'urbanisme. - Constatation de leur accomplissement. - Nécessité. Cour de Cassation. (Ch. crim.) 17 février 1977. Avec commentaire

Bruno Genevois (1978)