Publications et données de Martin Gombert

Suite de la discussion du projet de décret sur l'affaire du prince de Monaco, lors de la séance du 20 septembre 1791

Martin Gombert et al. (1888)

Suite de la discussion sur les colonies, lors de la séance du 24 septembre 1791

Jacques Defermon des Chapelières et al. (1888)

Discussion sur l'article 3 de la section VIII du projet de décret sur les lois rurales, lors de la séance du 26 septembre 1791

Martin Gombert et al. (1888)

Retour à l'ordre du jour et renvoi au comité féodal d'un projet de décret relatif au droit de carnal, lors de la séance du 27 septembre 1791

Martin Gombert et al. (1888)

Discussion relative au problème posé par la réception des lettres par les corps intermédiaires et retour à l'ordre du jour, lors de la séance du 27 septembre 1791

Marc David Lavie et al. (1888)

Vifs échanges sur le passage à l'ordre du jour et à propos des comptes de l'Assemblée et de M. Montesquiou, lors de la séance du 28 septembre 1791

Louis Charles Amédée comte de Faucigny-Lucinge et al. (1888)

Discussion du projet de décret sur les secours et les pensions des fonctionnaires publics ecclésiastiques, lors de la séance du 29 septembre 1791

Jean-François Gaultier de Biauzat et al. (1888)

Suite de la discussion du projet de décret sur la prochaine assemblée de révision, lors de la séance du 31 août 1791

Louis Marie Marc Antoine vicomte de Noailles et al. (1888)

Discussion et adoption de diverses motions relatives à la procédure des assemblées en matière de révision, lors de la séance du 1er septembre 1791

Louis Simon Martineau et al. (1888)

Discussion de la pétition des sieurs Santerre et Desmoulins, électeurs du département de Paris, sur la jouissance des droits politiques pour les membres en état d'ajournement, lors de la séance du 5 septembre 1791

Maximilien Robespierre et al. (1888)

Discussion de la pétition de deux députés extraordinaires de la ville de Brest relative aux difficultés rencontrées dans l'exécution du décret du 15 mai dans la colonie, lors de la séance du 5 septembre 1791

Alexandre Théodore Victor chevalier de Lameth et al. (1888)

Députation de diverses communes de Rhône et Loire relativement à l’affaire de la dame veuve Guillin, lors de la séance du 10 septembre 1791

Pierre Paul Bouchotte et al. (1888)

Reprise de la discussion sur l’affaire d’Avignon et du Comtat Venaissin et ajournement à la prochaine séance, lors de la séance du 13 septembre 1791

Antoine Balthazar d' André et al. (1888)

Motion de M. Gombert demandant de connaître les dépenses de l'Assemblée, lors de la séance du 2 août 1791

Martin Gombert (1888)

Décret, proposé par motion de M. Gombert et amendement de M. Bouche, chargeant les commissaires de la salle de livrer dès aujourd'hui, à l'impression, l'état des construction, réparations et dépenses qui'ils ont ordonné, lors de la séance du 2 août 1791

Charles-François Bouche et al. (1888)

Intervention de M. Gombert invitant les départements à payer les impôts plutôt que d'écrire des adresses patriotiques, lors de la séance du 2 août 1791

Martin Gombert (1888)

Discussion du 2e alinéa du paragraphe 3 du titre Ier du projet de Constitution, lors de la séance du 9 août 1791

Jean-Baptiste Thévenot de Maroise et al. (1888)

Suite de la discussion du projet de Constitution, relative à l'article 7 du Titre III, chapitre 1er, 1re section du projet de Constitution, lors de la séance du 11 août 1791

Charles Chabroud et al. (1888)

Suite de la discussion de l'article 7 de la IIe section du chapitre 1er du titre III du projet de Constitution, lors de la séance du 12 août 1791

Guillaume François Goupil de Préfeln et al. (1888)

Discussion d’un article sur l’état des citoyens, lors de la séance du 27 août 1791

Jean-François Gaultier de Biauzat et al. (1888)

Discussion sur une procédure commencée contre le sieur Gamache, lors de la séance du 27 août 1791

Dominique Garat Aîné et al. (1888)

Discussion, avec divers amendements et observations, sur l'article 1er du projet de décret, présenté par M. Palaisne de Champeaux au nom de divers comités, sur les différents employés supprimés, lors de la séance du 24 juillet 1791

Joseph Golven Tuault de la Bouverie et al. (1887)

Discussion de l'article 2 (anc. article 3) sur les crimes contre la sûreté extérieure de l'Etat du décret sur le Code pénal, lors de la séance du 6 juin 1791

Louis Michel Lepeletier marquis de Saint-Fargeau et al. (1887)

Discussion de la dénonciation des administrateurs du Morbihan contre M. Allain, député, lors de la séance du 6 juin 1791

Martin Gombert et al. (1887)

Discussion et divers amendements du second article du décret sur la publication en France des brefs, bulles, etc., de la cour de Rome, lors de la séance du 9 juin 1791

Jacques Guillaume Thouret et al. (1887)

Martin Gombert

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