Pierre Hébrard de Fau

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Histoire (44) Droit (17) Science politique (1)

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Documents écrit par Pierre Hébrard de Fau (51) | parle de Pierre Hébrard de Fau (0)

Discussion sur une somme à attribuer à la dame Mabilly, lors de la séance du 17 septembre 1791
Armand Gaston Camus et al. (1888)
Députation de l’assemblée électorale des Etats-Unis d’Avignon et du Comtat Venaissin, lors de la séance du 9 septembre 1791
Théodore Vernier et al. (1888)
Intervention de M. Gossin sur l'amendement adopté hier pour la suppression des alternats spécifiant qui ne concerne que le département du Cantal, lors de la séance du 12 septembre 1791
Pierre François Gossin et al. (1888)
Adresse des habitants de la ville d'Aurillac, présenté par M. Hébrard, contre la minorité qui affiche désobéissance et révolte contre l'autorité légitime, lors de la séance du 2 août 1791
César Pierre Andrieu et al. (1888)
Discussion sur la rédaction des articles 4 et 5 de la III section du titre III du projet de Constitution, lors de la séance du 12 août 1791
Pierre Hébrard de Fau et al. (1888)
Renvoi d'une remarque de M. Pétion au comité militaire afin de mettre en activité une maison du roi, lors de la séance du 24 août 1791
Antoine François Delandine et al. (1888)
Discussion sur le renvoi de la garde du roi, lors de la séance du 24 août 1791
Antoine François Delandine et al. (1888)
Suite de la discussion des articles à ajouter dans l’acte constitutionnel. Discussion d’un article sur la garde du roi, lors de la séance du 24 août 1791
François-Nicolas Buzot et al. (1888)
Adoption sauf rédaction d’un article sur la garde du roi, lors de la séance du 24 août 1791
Antoine François Delandine et al. (1888)
Lecture d'une note de M. Montmorin, ministre des affaires étrangères, annonçant la prestation du serment civique de M. Aubert, M. Bonneau et M. Moissonnier, lors de la séance du 12 mars 1791
Pierre Hébrard de Fau (1886)
Lettre de M. l'abbé Jallet concernant la prestation de serment des fonctionnaires publics ecclésiastiques du district de Melle, lors de la séance du 17 mars 1791
Pierre Hébrard de Fau (1886)
Lettre de MM. Duport, ministre de la justice, et de Lessart, ministre de l'intérieur, sur l'action des commissaires à Aix, lors de la séance du 18 mars 1791
Pierre Hébrard de Fau (1886)
Lecture d'une pétition acceptée de MM. Descars et Terrasse demandant le sursis de leur transfert dans les prisons d'Orléans, lors de la séance du 19 mars 1791
Pierre Hébrard de Fau (1886)
Lettre du ministre de la marine sur le retard des régisseurs des vivres de la marine, lors de la séance du 19 mars 1791
Pierre Hébrard de Fau (1886)
Adresse des amis de la Constitution de Marseille proposant de prendre les armes pour défendre la frontière, lors de la séance du 20 mars 1791
Pierre Hébrard de Fau (1886)
Discussion sur l'annulation par l'Assemblée de la nomination de membres du tribunal par le département du Calvados, lors de la séance du 24 mars 1791
Charles-François Bouche et al. (1886)
Lettre de M. Duportail, ministre de la guerre, sur la mise en état de défense du royaume, lors de la séance du 26 mars 1791
Pierre Hébrard de Fau (1886)
Motion rejetée de M. Hébrard concernant le décret sur la haute cour nationale, lors de la séance du 1er avril 1791
Pierre Hébrard de Fau (1886)
Discussion de l'article 25 du projet de décret additionnel sur l'ordre judiciaire, lors de la séance du 27 février 1791
Isaac René Guy Le Chapelier et al. (1886)
Motion de M. Hébrard concernant la nomination de l'évêque d'Aurillac et Saint-Flour, lors de la séance du 4 mars 1791
Pierre Hébrard de Fau (1886)
Propositions concernant la pétition adressée par le district de Castelsarrazin et passage à l'ordre du jour lors de la séance du 14 décembre 1790
Pierre Hébrard de Fau et al. (1885)
Discussion concernant l'avis du comité de vérification sur la légitimité des pouvoirs d'un ecclésiastique remplaçant le marquis de La Queille, lors de la séance du 24 août 1790
Jean-Baptiste Brostaret et al. (1884)
Demande de congés de MM. de Sabran, Hébrard et l'abbé Rozé, lors de la séance du 1er août 1790
Pierre Hébrard de Fau et al. (1884)
Discussion sur les troubles de Montauban et le projet de décret, lors de la séance du 17 mai 1790
Pierre Hébrard de Fau et al. (1883)
Discussion sur la conduite à tenir après l'incident occasionné par la présence d'un étranger dans la salle, lors de la séance du 6 mars 1790
Honoré-Gabriel Riquetti comte de Mirabeau et al. (1881)

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