Patrice Hilt

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Articles (49) Livres et chapitres d'ouvrages (15) Colloques et conférences (1)

Co-auteur

Frédérique Granet-Lambrechts

Mélanie Schmitt

Delphine Porcheron

Frédérique Granet

Isabelle Corpart

Date

Source

HAL-SHS : droit et gestion (50) Presses universitaires d’Aix-Marseille (13) La revue lacanienne (1) Droit en + (1)

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Publics (49) Marriage (22) Mariage (22) mariage (22) Couples (19) Couple (19) Husband and wife (17) Civil rights (15) Law and legislation (15) Human beings (15) Derechos políticos y civiles (15) Droit (15) Homme (15) Droit (15) Droits (15) Homme (15) Heterosexuality (13) Homosexuality (13) Homosexualidad (13) Heterosexualidad (13) Hétérosexualité (13) Époux (13) Homosexualité (13) homosexualité (13) hétérosexualité (13) Régimes matrimoniaux (12) Statutes (11) Protection (11) Leyes (11) Cour (11)

Documents écrit par Patrice Hilt (65) | parle de Patrice Hilt (3)

Les pratiques illicites dans l'adoption internationale en France : présentation du rapport du 26 octobre 2023

Patrice Hilt (18 avr. 2024)

Droit de la filiation

Patrice Hilt (11 avr. 2024)

L'autorité de chose jugée s'attache à ce que le juge a définitivement tranché

Patrice Hilt (11 oct. 2023)

La simple connaissance, par les tiers, du changement de régime matrimonial des époux ne suffit pas à le rendre opposable à leur égard

Patrice Hilt (13 juil. 2023)

Droit de la filiation

Patrice Hilt (6 avr. 2023)

Présentation de l'ordonnance modifiant les dispositions du code civil relatives à l'adoption

Patrice Hilt (17 nov. 2022)

Proportionnalité du cautionnement d'époux mariés sous le régime de la communauté légale

Patrice Hilt (13 mai 2022)

Droit de la filiation

Patrice Hilt (7 avr. 2022)

Présentation de la loi no 2022-219 du 21 février 2022 visant à réformer l'adoption

Patrice Hilt (10 mars 2022)

En route vers un nouveau divorce : l'apport véritable de la loi du 23 mars 2019 et de ses décrets d'application

Patrice Hilt (10 janv. 2022)

Dans le régime de la participation aux acquêts, une clause d'exclusion des biens professionnels constitue un avantage matrimonial

Patrice Hilt (21 juil. 2021)

Le notaire n'est pas tenu d'informer les époux de la possibilité d'insérer dans leur contrat de mariage une clause sans intérêt au regard de leur situation

Patrice Hilt (21 juil. 2021)

Droit de la filiation

Patrice Hilt (1 avr. 2021)

Patrice Hilt (24 déc. 2020)

In memoriam Frédérique Granet

Patrice Hilt (25 août 2020)

Droit de la filiation

Patrice Hilt (2 avr. 2020)

Les libéralités consenties par un époux commun en biens au moyen de sommes provenant de ses gains et salaires ne sont valables que lorsque ces sommes n'ont pas été économisées

Patrice Hilt (21 mars 2020)

L'action en nullité fondée sur l'article 1427 du code civil se transmet aux héritiers du conjoint de l'époux ayant outrepassé ses pouvoirs sur les biens communs

Patrice Hilt (28 janv. 2020)

Repenser la maternité

Patrice Hilt (21 nov. 2019)

Lorsqu'au décès d'un époux le contrat d'assurance sur la vie est poursuivi par son conjoint, sa valeur constitue un actif de la communauté

Patrice Hilt (21 sept. 2019)

Sous le régime légal, l'époux qui participe bénévolement à l'activité de son conjoint ne subit aucun appauvrissement personnel lui permettant d'agir sur le fondement de l'enrichissement sans cause

Patrice Hilt (22 juin 2019)

Saisie-attribution d'un compte joint

Patrice Hilt (22 juin 2019)

Un pas de plus vers la libre mutabilité des conventions matrimoniales

Patrice Hilt (18 mai 2019)

Réflexions autour d'une (énième !) proposition de loi visant à généraliser la résidence alternée

Patrice Hilt (16 avr. 2019)

L'indemnité de remboursement anticipé d'un prêt est une charge de jouissance supportée par la communauté

Patrice Hilt (26 janv. 2019)