Jean Joye

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L'affouage en section de commune. Une demande sociale à satisfaire
Jean Joye (Jan 27, 2025)
L'Encyclopédie des communautés et pratiques communautaires: Extraits choisis – Édition 2025
Marie Lefeuvre et al. (Jan 17, 2025)
Les règles de gestion des communautés foncières de montagne
Jean Joye (2025)
Les pratiques communautaires en montagne comme source d’inspiration de règles de droit
Jean Joye (2025)
Présentation des communautés foncières en montagne
Jean Joye (2025)
Foncier en communs: vers une propriété partagée des lieux essentiels
Rémy Seillier et al. (Jan 28, 2024)
Communs et puissance publique : un enjeu majeur de post-modernité
Jean Joye (2024)
Relancer les communs fonciers. Une approche sensible et fonctionnelle
Jean Joye (2024)
Biens communaux
Jean Joye (2024)
Biens sectionaux
Jean Joye (2024)
Protection du « petit patrimoine » de montagne : de la faiblesse de la règlementation à la reprise en main citoyenne
Jean Joye (2024)
Communs et puissance publique : un enjeu majeur de post-modernité
Jean Joye (2024)
Le foncier en commun(s), Coord. : Rémy Seillier et Sébastien Shulz, Livret de la Société des communs, n°4 (en ligne)
Claire Annereau et al. (2024)
Obligations for Owners to Climate-Proof Buildings in France
Jean Joye et al. (2024)
Flexible Planning Schemes
Jean Joye (Dec, 2023)
En finir avec 200 ans de vaines querelles : plaidoyer pour un soutien de la Nation à ses communs fonciers
Jean Joye (Oct 23, 2023)
Une première en montagne (Maurienne) : l’annulation totale d’un SCoT mal taillé: note sous TA Grenoble, 30 mai 2023, n° 2002427, n° 2004369, n° 2004919, VNEA, FNE-AURA, DCFA et a.
Jean Joye et al. (Sep 18, 2023)
Vulnérabilité. Une montagne plus dangereuse ou plus en danger?
Jean Joye (2023)
Un nouvel horizon pour l'usage du foncier en Polynésie? Réflexion à partir de l'exemple des "communaux" en métropole française
Jean Joye (2023)
Droit de l’urbanisme et production d’énergie solaire : l’art de l’équilibre, le risque de l’inertie
Jean Joye (Dec, 2022)
Encadrement des projets d'aménagement en droit français : la loi "Montagne" présente-t-elle encore un intérêt ?: L'exemple du développement touristique et de la procédure "UTN"
Jean Joye (Dec, 2022)
La section de commune : un « commun » pour l'alimentation durable, RDR, n°12-2022, étude 35
Jean Joye et al. (Dec, 2022)
Droit de l’urbanisme et production d’énergie solaire : l’art de l’équilibre, le risque de l’inertie
Jean Joye (Dec, 2022)
Territoires ruraux : et si on redécouvrait les vertus de la propriété collective ?, The Conversation, 6 octobre 2022 ( https://theconversation.com/territoires-ruraux-et-si-on-redecouvrait-les-vertus-de-la-propriete-collective-191364 )
Jean Joye (Oct 6, 2022)
À la recherche de l’identité des communautés d’habitants à partir de la typologie des "communaux" en territoire de montagne : étude de cas en Savoie et Haute-Savoie. En ligne : https://www.usherbrooke.ca/droit/fileadmin/sites/droit/documents/RDUS/volume_50/Bonnemains-Joye.pdf
Anouk Bonnemains et al. (2022)

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