Benjamin Léonor Louis Frottier marquis de La Coste-Messelière

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Histoire (10) Droit (2)

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Décret pour mettre deux couvents à la disposition de la municipalité de Paris, pour y installer les mendiants, lors de la séance du 10 juin 1790
Charles Voidel et al. (1883)
Discussion pour mettre deux couvents à la disposition de la municipalité de Paris, pour y installer les mendiants, lors de la séance du 10 juin 1790
Charles Voidel et al. (1883)
Discussion du rapport de M. Treilhard concernant les ordres religieux du royaume, lors de la séance du 11 février 1790 au matin
Jean-Baptiste Treilhard et al. (1880)
Lecture du procès-verbal de la séance du 12 février 1790
Benjamin Léonor Louis Frottier marquis de La Coste-Messelière (1880)
Rectification demandée par M. le marquis d'Estourmel, dont la déclaration faite au nom de la province du Cambrésis a été omise, lors de la séance du 13 février 1790
Louis Marie marquis d' Estourmel et al. (1880)
Lecture du procès-verbal de la séance du 15 février 1790
Benjamin Léonor Louis Frottier marquis de La Coste-Messelière (1880)
Lecture de diverses adresses, lors de la séance du 16 février 1790 au soir
Benjamin Léonor Louis Frottier marquis de La Coste-Messelière (1880)
Lecture du procès-verbal de la séance du 25 février 1790, lors de la séance du 26 février 1790
Jean-François Gaultier de Biauzat et al. (1880)
Suite de la discussion de la motion de M. Treilhard, relative aux biens ecclésiastiques, lors de la séance du 13 novembre 1789
Jean-Joseph Bigot de Vernière et al. (1878)
Discussion sur le rapport de M. le duc d'Aiguillon sur le projet d'emprunt, lors de la séance du 8 aout 1789
Isaac René Guy Le Chapelier et al. (1875)