Charles Malo comte de Lameth

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Discussion concernant la lecture des adresses sur les colonies, lors de la séance du 7 septembre 1791
Jean Denis Lanjuinais et al. (1888)
Motion rappelant l'importance du rapport du comité militaire sur la formule du serment militaire, lors de la séance du 15 septembre 1791
Charles Malo comte de Lameth (1888)
Observations de MM. Belzais-Courménil et Lameth sur la commission des monnaies, lors de la séance du 21 septembre 1791
Charles Malo comte de Lameth et al. (1888)
Suite de la discussion du projet de Constitution, relative à l'article 7 du Titre III, chapitre 1er, 1re section du projet de Constitution, lors de la séance du 11 août 1791
Charles Chabroud et al. (1888)
Discussion sur l'admission à la barre de M. Souton, directeur de la monnaie de Pau, lors de la séance du 21 septembre 1791
Charles Malo comte de Lameth et al. (1888)
Discussion d’une proposition additionnelle à l'article 4 de la section III, chapitre II, titre III du projet de Constitution, présentée par M. Goupil-Préfeln, lors de la séance du 14 août 1791
Jean-François Gaultier de Biauzat et al. (1888)
Incident de séance suite à une remarque de M. Guillaume sur la discussion du projet de Constitution, lors de la séance du 13 août 1791
Jean-François Gaultier de Biauzat et al. (1888)
Discussion des 2 articles relatifs aux délits commis par la voie de la presse, lors de la séance du 22 août 1791
Rochefoucauld d'Enville Louis Alexandre de la et al. (1888)
Discussion sur le projet de décret proposé au nom du comité d'emplacement sur la destination des édifices publics de Paris, lors de la séance du 26 septembre 1791
Pierre Hubert Anson et al. (1888)
Discussion et adoption de diverses propositions relatives à cet objet, lors de la séance du 26 août 1791
Pierre Louis Prieur de la Marne et al. (1888)
Discussion du projet de décret du comité militaire sur les moyens de rétablir la subordination et le bon ordre dans les troupes révoltées, lors de la séance du 28 août 1791
Emmanuel Fréteau de Saint-Just et al. (1888)
Suite de la discussion des articles à ajouter dans l’acte constitutionnel. Suite de la discussion de l’article relatif aux droits politiques des parents du roi, lors de la séance du 25 août 1791
Pierre Louis Roederer et al. (1888)
Discussion de l'article 1er de la section III, chapitre II, titre III du projet de Constitution, lors de la séance du 14 août 1791
Guy-Joseph d' Aubergeon de Murinais et al. (1888)
Discussion de l'article 10 de la 4e section du chapitre III du titre III de la Constitution (M. Barnave), lors de la séance du 15 août 1791
Antoine Barnave et al. (1888)
Discussion concernant le travail des comités sur le projet de Constitution et sur sa réception par le public, lors de la séance du 13 août 1791
Jean Claude Alexis Joseph Perdry le Cadet et al. (1888)
Lecture de la soumission de quinze jeunes citoyens formant la société logographique, lors de la séance du 7 juillet 1791
Charles Malo comte de Lameth et al. (1887)
Invitation à se retirer dans les bureaux afin de procéder au scrutin pour l'élection du président et levée de la séance du 18 juillet 1791
Charles Malo comte de Lameth (1887)
Discussion de la motion de M. de Custine relative au contreseing des ministres en place, lors de la séance du 21 juin 1791
Charles Malo comte de Lameth et al. (1887)
Lettre de MM. de La Roche-Aimon et Pointic, colonel et lieutenant-colonel du 83e régiment sollicitant la prestation du serment, lors de la séance du 4 juillet 1791
Charles Malo comte de Lameth (1887)
Discussion du projet de décret de M. Regnaud concernant les relations diplomatiques, lors de la séance du 21 juin 1791
Jean-François Gaultier de Biauzat et al. (1887)
Lecture de la lettre des électeurs de la ville de Paris en 1789, lors de la séance du 7 juillet 1791
Charles Malo comte de Lameth (1887)
Motion sur la vérification de l'identité de plusieurs objets précieux, notamment des diamants, lors de la séance du 22 juin 1791
Charles Malo comte de Lameth (1887)
Lettre de M. d'Hodicq, député du département du Pas-de-Calais, demandant d'être dépensé des travaux de l'Assemblée pour des raisons de santé, lors de la séance du 4 juillet 1791
Charles Malo comte de Lameth (1887)
Annonce par le Président, de la mort de M. de Rochechouart, député de Paris, lors de la séance du 8 juillet 1791
Charles Malo comte de Lameth (1887)
Discussion sur la remise en liberté de M. Briges, accusé d'avoir eu connaissance du projet d'évasion du roi, lors de la séance du 15 juillet 1791
François Felix Muguet de Nanthou et al. (1887)

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