Charles Malo, comte de Lameth

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Prise du fauteuil par M. Charles de Lameth, nouveau Président, lors de la séance du 3 juillet 1791
Alexandre François vicomte de Beauharnais et al. (1887)
Lecture des lettres de M. de Bonnay et M. de Sérent déclarant s’abstenir de prendre part aux travaux de l’Assemblée, lors de la séance du 4 juillet 1791
Charles Malo comte de Lameth (1887)
Lettre de MM. de La Roche-Aimon et Pointic, colonel et lieutenant-colonel du 83e régiment sollicitant la prestation du serment, lors de la séance du 4 juillet 1791
Charles Malo comte de Lameth (1887)
Remarques différentes de MM. Bouchotte et de Lameth sur l'adresse de l'Assemblée aux Français concernant le départ du roi et adoption du décret à ce sujet, lors de la séance du 22 juin 1791
Pierre Paul Bouchotte et al. (1887)
Discussion sur l'armement de 45 vaisseaux et l'organisation de la gendarmerie nationale (nomination à un grade supérieur, retraites), lors de la séance du 22 juin 1791
Charles Malo comte de Lameth et al. (1887)
Lecture de diverses adresses, lors de la séance du 5 juillet 1791
Jean-Baptiste-Joseph Lucas et al. (1887)
Adresse des citoyens de la Flotte; île de Ré, assurant dévouement pour le maintient de la Constitution, lors de la séance du 4 juillet 1791
Charles Malo comte de Lameth (1887)
Lettre de M. Duport, ministre de la justice, sur l'action des commissaires envoyés en Avignon, lors de la séance du 3 juillet 1791
Charles Malo comte de Lameth (1887)
Lettre du conseil général de la commune de Romans qui exprime son attachement à la Constitution, lors de la séance du 4 juillet 1791
Charles Malo comte de Lameth (1887)
Discussion du projet de décret du comité des finances sur les mesures provisoires proposées à l'Assemblée pour obvier à la disette du numéraire, lors de la séance du 21 mai 1791
Charles Malo comte de Lameth et al. (1887)
Lettre du conseil général de la commune de Strasbourg qui exprime son attachement à la Constitution, lors de la séance du 4 juillet 1791
Charles Malo comte de Lameth (1887)
Clôture de la séance du 4 juillet 1791
Charles Malo comte de Lameth (1887)
Discussion des motions de MM. Goupil-Préfeln et de Tracy relativement à l'affaire d'Avignon, entrecoupée de demandes de question préalable, lors de la séance du 25 mai 1791
Marc Etienne Populus et al. (1887)
Discussion sur les lettres de grâce, lors de la séance du 3 juin 1791
Louis-Michel Le Peletier de Saint-Fargeau et al. (1887)
Discussion du projet de décret de M. Regnaud concernant les relations diplomatiques, lors de la séance du 21 juin 1791
Jean-François Gaultier de Biauzat et al. (1887)

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