Publications et données de Jean Louis Lapoule

Discussion relative au projet de décret du comité de Constitution sur l'instruction publique, lors de la séance du 25 septembre 1791

François-Nicolas Buzot et al. (1888)

Compte rendu et rapport présenté à l'Assemblée nationale par les commissaires de la salle, en annexe de la séance du 30 août 1791

Gouy-d'Arcy Louis-Marthe marquis de et al. (1888)

Discussion concernant le rapport que M. d'Allarde a fait au nom du comité des contributions publiques sur les patentes et la création de visiteurs et inspecteurs des rôles, lors de la séance du 17 septembre 1791

Charles Chabroud et al. (1888)

Discussion de l'article 1er du décret sur les ordres de chevalerie, lors de la séance du 30 juillet 1791

Armand Gaston Camus et al. (1888)

Discussion du projet de décret contenu dans le rapport du comité militaire sur les évènements survenus dans la 6e division militaire, lors de la séance du 14 août 1791

Joseph Golven Tuault de la Bouverie et al. (1888)

Discussion concernant la proposition de rédaction des articles 30 et 31 du projet de décret sur la police municipale, lors de la séance du 6 juillet 1791

Jean-Baptiste Thévenot de Maroise et al. (1887)

Discussion sur la soumission du tribunal de cassation pour l'entretien d'une garde nationale, lors de la séance du 14 juillet 1791

Claude Alexis Cochard et al. (1887)

Discussion sur un premier article du projet de Code rural relatif aux délits, lors de la séance du 25 juillet 1791

Dominique Garat Aîné et al. (1887)

Amendements sur l'article 14 du projet de décret sur l'organisation des gardes nationales, lors de la séance du 27 juillet 1791

Jacques Delavigne et al. (1887)

Discussion de l'article 7 du titre "des effets des condamnations" du projet de code pénal, lors de la séance du 4 juin 1791

Gabriel Couppé de Kervennou et al. (1887)

Discussion de l'article 6 du décret sur les lois rurales, lors de la séance du 5 juin 1791

Jean-Marie Heurtault vicomte de Lamerville et al. (1887)

Discussion sur le projet de décret de M. Le Chapelier relatif au serment civique des fonctionnaires de l'instruction publique, lors de la séance du 15 avril 1791

Jean-François Gaultier de Biauzat et al. (1886)

Suite de la discussion des autres articles du décret sur la régence du royaume, lors de la séance du 23 mars 1791

Anne-Pierre marquis de Montesquiou Fezensac et al. (1886)

Discussion de l'article 19 du décret sur la régence du royaume, lors de la séance du 25 mars 1791

Jacques Guillaume Thouret et al. (1886)

Rapport par M. de Broglie sur les troubles du Haut-Rhin, lors de la séance du 4 avril 1791

Charles Louis Victor prince de Broglie et al. (1886)

Suite de la discussion du projet de décret sur le tabac, lors de la séance du 12 février 1791

Jean Louis Lapoule et al. (1886)

Discussion du projet de décret concernant les dispositions qui doivent compléter l’organisation des corps administratifs

Jean Nicolas Démeunier et al. (1886)

Discussion du projet de décret de M. de Mirabeau sur les vacances des évêchés et des cures, lors de la séance du 7 janvier 1791

Charles-Jean Alquier et al. (1885)

Discussion du projet de décret relatif à la clôture des registres des préposés à la perception des droits de la régie des domaines et contrôles et des notaires et tabellions, lors de la séance du 20 janvier 1791

Etienne Vincent Moreau et al. (1885)

Suite de la discussion du projet de décret pour la liquidation des offices ministériels, lors de la séance du 24 décembre 1790

Louis-Marie Guillaume et al. (1885)

Discussion sur l'article 2 du décret sur la contribution foncière, lors de la séance du 4 novembre 1790

Luc Jacques Edouard Dauchy et al. (1885)

Amendement à l'article 2 du titre II du projet de décret de M. Thouret sur la procédure en la justice de paix, lors de la séance du 14 octobre 1790

Jean Louis Lapoule (1884)

Lecture des procès-verbaux des séances du 20 et du 21 avril 1790, lors de la séance du 22 avril 1790

Jean Louis Lapoule et al. (1883)

Discussion sur l'article 4 du projet de décret concernant la chasse et la pêche, lors de la séance du 22 avril 1790

Antoine Claire Thibaudeau et al. (1883)

Lecture de diverses adresses, lors de la séance du 22 avril 1790

Jean Louis Lapoule (1883)

Jean Louis Lapoule

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