Documents and Data of Marc Antoine Lavie

Discussion de la motion de M. Boussion proposant de priver de traitement les fonctionnaires ecclésiastiques qui auraient rétracté ou rétracteraient leur serment, lors de la séance du 19 juin 1791

Pierre-Louis Prieur et al. (1887)

Lecture du procès-verbal de la séance du 13 mai 1791 et renvoi de la discussion à ce sujet, lors de la séance du 14 mai 1791

Marc Antoine Lavie (1887)

Suite de la discussion sur la peine de mort, lors de la séance du 1er juin 1791

Louis-Michel Le Peletier de Saint-Fargeau et al. (1887)

Suite de la discussion du projet de décret sur les colonies, lors de la séance du 15 mai 1791

Louis Simon Martineau et al. (1887)

Discussion du projet de décret sur les officiers français servant à l’étranger, lors de la séance du 29 juin 1791

Isaac-René-Guy Le Chapelier et al. (1887)

Discussion du projet de décret sur les instructions à envoyer aux colonies, lors de la séance du 14 juin 1791

Jérome Pétion de Villeneuve et al. (1887)

Discussion sur le rapport de M. Varin concernant une procédure criminelle instruite par-devant le tribunal du district de Saint-Germain-en-Laye à contre le cardinal La Rochefoucauld, lors de la séance du 18 juin 1791

Jean Siffrein abbé Maury et al. (1887)

Discussion du projet de décret du comité ecclésiastique sur les actes et registres de l'état civil, lors de la séance du 19 mai 1791

Jérôme Le grand et al. (1887)

Renvoi au pouvoir exécutif de la motion de M. Lavie demandant la levé de l'embargo sur les bâtiments prêts à partir pour l'Amérique, lors de la séance du 24 mai 1791

Marc Antoine Lavie et al. (1887)

Suite de la discussion sur les colonies, lors de la séance du 13 mai 1791

Jérome Pétion de Villeneuve et al. (1887)

Discours de M. l'Abbé Maury relatif à l'Affaire d'Avignon et du Comtat Venaissin pour leur réunion à la France, lors de la séance du 24 mai 1791

Jean Siffrein abbé Maury et al. (1887)

Discussion au sujet de la lettre du directoire du département du Bas-Rhin, lors de la séance du 29 mai 1791

Philippe Antoine Merlin de Douai et al. (1887)

Discussion du projet d’instruction pour les colonies, lors de la séance du 14 juin 1791

Jacques Defermon des Chapelières et al. (1887)

Discussion du projet de décret sur les assemblées de citoyens du même état, lors de la séance du 14 juin 1791

Jean-François Gaultier de Biauzat et al. (1887)

Discussion du projet de Code pénal. M. Chabroud, etc, lors de la séance du 30 mai 1791

Maximilien Robespierre et al. (1887)

Discussion de l'article 5 du décret concernant le gouverneur de l’héritier de la couronne, lors de la séance du 28 juin 1791

Alexandre François vicomte de Beauharnais et al. (1887)

Réactions sur la lettre des commissaires des citoyens de couleur, lors de la séance du 15 mai 1791

Marc Antoine Lavie et al. (1887)

Adoption des procès-verbaux des séances du 21 mai au soir et 22 mai 1791, lors de la séance du 23 mai 1791

Marc Antoine Lavie (1887)

Discussion du rapport et projet de décret du comité diplomatique sur les indemnités prétendues par les princes possessionnés en Alsace et dans d'autres parties du royaume, lors de la séance du 19 juin 1791

Jean François Rewbell et al. (1887)

Discussion du projet de décret du comité de Constitution sur la convocation de la première législature, notamment de l'article 1 du titre I, lors de la séance du 27 mai 1791

Boissy d'Anglas François-Antoine de et al. (1887)

Discussion sur l'ajournement des discussions concernant la réclamation de M. d’Orléans, lors de la séance du 13 juin 1791

Jean Pierre baron de Batz et al. (1887)

Renvoi au comité colonial d'une adresse du commerce de Bordeaux au sujet des colonies, lors de la séance du 14 mai 1791

Marc Antoine Lavie (1887)

Suite de la discussion du projet de décret du comité de Constitution sur l'organisation du Corps législatif, entrecoupée de demandes d'appel nominal et trois épreuves, lors de la séance du 18 mai 1791

Jacques Antoine de Cazalès et al. (1887)

Discussion sur la motion de M. Regnaud (de Saint-Jean-d'Angély) relative à l'envoi de l'instruction sur les colonies, lors de la séance du 29 mai 1791

Regnaud de Saint-Jean d'Angély Michel Louis Etienne et al. (1887)

Discussion du projet de décret concernant le gouverneur de l’héritier de la couronne, lors de la séance du 28 juin 1791

Jérome Pétion de Villeneuve et al. (1887)

Marc Antoine Lavie

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