Marc Antoine Lavie

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Discussion de la motion de M. Boussion proposant de priver de traitement les fonctionnaires ecclésiastiques qui auraient rétracté ou rétracteraient leur serment, lors de la séance du 19 juin 1791
Pierre-Louis Prieur et al. (1887)
Lecture du procès-verbal de la séance du 13 mai 1791 et renvoi de la discussion à ce sujet, lors de la séance du 14 mai 1791
Marc Antoine Lavie (1887)
Suite de la discussion sur la peine de mort, lors de la séance du 1er juin 1791
Louis-Michel Le Peletier de Saint-Fargeau et al. (1887)
Suite de la discussion du projet de décret sur les colonies, lors de la séance du 15 mai 1791
Louis Simon Martineau et al. (1887)
Discussion du projet de décret sur les officiers français servant à l’étranger, lors de la séance du 29 juin 1791
Isaac-René-Guy Le Chapelier et al. (1887)
Discussion du projet de décret sur les instructions à envoyer aux colonies, lors de la séance du 14 juin 1791
Jérome Pétion de Villeneuve et al. (1887)
Discussion sur le rapport de M. Varin concernant une procédure criminelle instruite par-devant le tribunal du district de Saint-Germain-en-Laye à contre le cardinal La Rochefoucauld, lors de la séance du 18 juin 1791
Jean Siffrein abbé Maury et al. (1887)
Discussion du projet de décret du comité ecclésiastique sur les actes et registres de l'état civil, lors de la séance du 19 mai 1791
Jérôme Le grand et al. (1887)
Renvoi au pouvoir exécutif de la motion de M. Lavie demandant la levé de l'embargo sur les bâtiments prêts à partir pour l'Amérique, lors de la séance du 24 mai 1791
Marc Antoine Lavie et al. (1887)
Suite de la discussion sur les colonies, lors de la séance du 13 mai 1791
Jérome Pétion de Villeneuve et al. (1887)
Discours de M. l'Abbé Maury relatif à l'Affaire d'Avignon et du Comtat Venaissin pour leur réunion à la France, lors de la séance du 24 mai 1791
Jean Siffrein abbé Maury et al. (1887)
Discussion au sujet de la lettre du directoire du département du Bas-Rhin, lors de la séance du 29 mai 1791
Philippe Antoine Merlin de Douai et al. (1887)
Discussion du projet d’instruction pour les colonies, lors de la séance du 14 juin 1791
Jacques Defermon des Chapelières et al. (1887)
Discussion du projet de décret sur les assemblées de citoyens du même état, lors de la séance du 14 juin 1791
Jean-François Gaultier de Biauzat et al. (1887)
Discussion du projet de Code pénal. M. Chabroud, etc, lors de la séance du 30 mai 1791
Maximilien Robespierre et al. (1887)

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