Publications et données de Jacques François Le Bois Desguays

Discussion relative à l'art. 32 du projet de décret des comités de Constitution et d'aliénation relatif aux successions, lors de la séance du 5 septembre 1791

Bertrand Barrère de Vieuzac et al. (1888)

Discussion de la pétition de Mme Guillin de Montel tendante à obtenir la liberté de son beau-frère, M. Guillin de Pougelon, lors de la séance du 13 août 1791

Jacques Delavigne et al. (1888)

Discussion sur le second article sur le pouvoir judiciaire, lors de la séance du 27 août 1791

Adrien Jean Duport et al. (1888)

Suite de la discussion du projet de décret concernant les événements relatifs à l'évasion du roi et de la famille royale, lors de la séance du 15 juillet 1791

Antoine Barnave et al. (1887)

Observation du M. Le Bois Desguays sur le procès-verbal, qui est adopté, lors de la séance du 16 juillet 1791

Jacques François Le Bois Desguays (1887)

Discussion concernant le rassemblement du Corps législatif pour la défense commune et passage à l'ordre du jour, lors de la séance du 18 juillet 1791

Charles Alexis Brulart marquis de Sillery et al. (1887)

Discussion relative à l'arrêté du maire de Paris qui prévoit une amende pour les habitants de Paris qui ne déclarent pas les étrangers logeant chez eux, lors de la séance du 25 juillet 1791

Jean paul Rabaut saint-étienne et al. (1887)

Amendement de M. Le Bois-Desguays sur l'article 14 du projet de décret sur la réquisition et l'action de la force publique dans l'intérieur du royaume, lors de la séance du 26 juillet 1791

Jacques François Le Bois Desguays (1887)

Discussion sur l'adoption des articles 16 et 17 du projet de décret sur l'organisation des gardes nationales qui sont ensuite renvoyés au comités, lors de la séance du 27 juillet 1791

Jean-Baptiste Thévenot de Maroise et al. (1887)

Discussion de l'article 2 du projet de décret du comité de Constitution sur les incompatibilités entre les fonctions législatives et d’autres fonctions publiques, lors de la séance du 9 juin 1791

Regnaud de Saint-Jean d'Angely Michel Louis Etienne et al. (1887)

Discussion sur les moyens d'employer le métal des cloches pour la fabrication des monnaies, lors de la séance du 20 juin 1791

Alexandre François vicomte de Beauharnais et al. (1887)

Réponse de M. le Président au discours de M. d'Affry, commandant des gardes suisses, et remarque de M. Le Boys Desguays à cet égard, lors de la séance du 21 juin 1791

Jacques François Le Bois Desguays et al. (1887)

Discussion sur l'armement de 45 vaisseaux et l'organisation de la gendarmerie nationale (nomination à un grade supérieur, retraites), lors de la séance du 22 juin 1791

Charles Malo comte de Lameth et al. (1887)

Lecture d'une lettre de M. Clermont-Tonnerre annonçant sa maladie, interrompue par une remarque de M. Le Bois Desguays, lors de la séance du 22 juin 1791

Jacques François Le Bois Desguays (1887)

Motion de Le Bois Desguays demandant l'impression et l'insertion dans le procès-verbal des discours prononcés au nom des électeurs du département de Seine-et-Marne, lors de la séance du 27 juin 1791

Jacques François Le Bois Desguays (1887)

Renvoi aux comités des rapports et des recherches de la lettre des administrateurs du département des Ardennes concernant les 3 officiers du 15e régiment de cavalerie, ci-devant Royal-Allemand, lors de la séance du 28 juin 1791

Jacques François Le Bois Desguays et al. (1887)

Discussion à propos d'une affiche décrite comme séditieuse et revêtue de tous les caractères de crime qui conseille au peuple l'abolition de la royauté, signée par Achile Du Châtelet, lors de la séance du 1er juillet 1791

Alexandre François vicomte de Beauharnais et al. (1887)

Discussion de l'ancien article 10 du projet de décret du comité de Constitution sur la police municipale, lors de la séance du 5 juillet 1791

Maximilien Robespierre et al. (1887)

Suite de la discussion sur les colonies, lors de la séance du 13 mai 1791

Jérome Pétion de Villeneuve et al. (1887)

Discussion de l'article 9 du projet de décret du comité de Constitution sur l'organisation du Corps législatif (réélection), lors de la séance du 19 mai 1791

Duval d'Éprémesnil Jean-Jacques et al. (1887)

Discussion de l'article 2 du décret relatif aux pensions et récompenses pour les gardes nationaux blessés à Nancy, lors de la séance du 4 juin 1791

Jacques François Le Bois Desguays et al. (1887)

Discussion sur les lois rurales, lors de la séance du 5 juin 1791

Antoine Balthazar d' André et al. (1887)

Intervention du Président annonçant la présence des avocats au conseil et décision de ne pas les admettre à la barre, lors de la séance du 16 avril 1791

Charles Chabroud et al. (1886)

Suite de la discussion sur l'organisation de la marine, lors de la séance du 16 avril 1791

Charles Alexis Brulart marquis de Sillery et al. (1886)

Discussion de l'article 2 du décret d'application de la marine, lors de la séance du 22 avril 1791

Guillaume François Goupil de Préfeln et al. (1886)

Jacques François Le Bois Desguays

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