Pierre Jean Le Breton

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La Convention nationale décrète que les divers représentants du peuple détenus dans diverses maisons d’arrêt à Paris, et qui sont malades, pourront se faire transférer dans leur domicile pour y rétablir leur santé, lors de la séance du 4 brumaire an III (25 octobre 1794)
Nicolas François Blaux et al. (2000)
Décret présenté par M. Lebrton, au nom du comté ecclésiastique, concernant la nouvelle circonscription des paroisses dans la ville de Vannes, lors de la séance du 12 mars 1791
Pierre Jean Le Breton (1886)
Décret sur un arrêt du parlement de Toulouse concernant une fondation, lors de la séance du 8 octobre 1790
Pierre Jean Le Breton (1884)
Projet de décret concernant les bons et gras de caisse du clergé, lors de la séance du 14 septembre 1790
Pierre Jean Le Breton (1884)
Discussion relative à l'établissement d'un comité chargé de rédiger un réglement de police pour l'Assemblée, lors de la séance du 26 janvier 1790
Claude François Verguet et al. (1880)
Discussion du rapport de M. Treilhard concernant les ordres religieux du royaume, lors de la séance du 11 février 1790 au matin
Jean-Baptiste Treilhard et al. (1880)