Stéphanie Le Cam

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Documents écrit par Stéphanie Le Cam (18) | parle de Stéphanie Le Cam (0)

Juste rémunération des auteurs de livres : y a-t-il désormais des alternatives à la voie légale ?
Stéphanie Le Cam (2024)
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Stéphanie Le Cam (27 déc. 2023)
La logique romantique du droit d’auteur à l’origine des inégalités dans les carrières littéraires et artistiques ?
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Art et travail
Kévin Bideaux et al. (29 nov. 2023)
La logique romantique du droit d’auteur à l’origine des inégalités dans les carrières littéraires et artistiques ? : Entretien de Stéphanie Le Cam avec Émeline Jaret
Stéphanie Le Cam et al. (2023)
Une pensée pour les oubliés du Code de la propriété intellectuelle en 10 articles
Anais Depinoy et al. (2021)
La légitimité de la propriété intellectuelle
Sylvain Chatry et al. (30 déc. 2019)
The notion of subordination against Plateform workers
Stéphanie Le Cam (25 oct. 2019)
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Stéphanie Le Cam (25 oct. 2019)
Europe sociale : dynamiques, acteurs et enjeux
Noélie Delahaie et al. (2019)
Avant-propos
Noélie Delahaie et al. (2019)
La légitimité du droit d'auteur discutée par les organisations professionnelles d'auteurs
Stéphanie Le Cam (2019)
La légitimité de la propriété intellectuelle
Sylvain Chatry et al. (2019)
CONTRAT DE TRAVAIL. Propriété intellectuelle-Invention du salarié-Transfert de la propriété d’un brevet entre deux employeurs dans le cadre d’une cession d’actifs - Inventeur ayant été employé par le cédant puis par le cessionnaire - Cessionnaire n’ayant pas la qualité d’ayant droit de l’employeur cédant et n’étant pas fondé à opposer à l’inventeur le caractère d’invention de mission - Droit à rémunération supplémentaire en résultant ne pouvant être invoqué qu’à l’encontre de l’employeur concerné et prenant naissance à la date de réalisation de l’invention brevetable. : COUR DE CASSATION (Ch. Com.) 31 janvier 2018 M. Y c. Sociétés Télécom Design et Info Networks Systems (p. n° 1 6-13.262, Publié)
Stéphanie Le Cam (2018)
Créations et inventions de salariés
Stéphanie Le Cam (2018)
Perspectives d'avenir du statut social de l'auteur
Stéphanie Le Cam (2018)
La titularité initiale de l’auteur salarié : pierre angulaire et talon d’Achille du droit d’auteur
Stéphanie Le Cam (2016)
Droits du salarié inventeur et mobilité au sein d’un groupe de sociétés : COUR DE CASSATION (Ch. Com.) 9 décembre 2014, sociétés Baxter et a. contre M. (p. n° 13-16.559)
Stéphanie Le Cam (2015)