Louis Nicolas Lemercier

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Droit (12) Histoire (10) Anthropologie sociale et ethnologie (1)

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Addition à l'article 12 du titre Ier du projet de décret sur la police de la navigation et des ports de commerce, lors de la séance du 9 août 1791
Louis Nicolas Lemercier (1888)
Don à l'Assemblée de l'ouvrage de M. Eschasseriaux Prix d'agriculture, lors de la séance du 22 mai 1791
Louis Nicolas Lemercier (1887)
Suite de la discussion sur le Code pénal, lors de la séance du 1er juin 1791
Charles-François Bouche et al. (1887)
Motion de M. Lemercier concernant la prestation de serment civique des fonctionnaires public de la Charente-Inférieure, lors de la séance du 23 février 1791
Louis Nicolas Lemercier (1886)
Discussion du rapport et du décret annulant l’élection du sieur Rondeau à la place de juge du district de Rochefort, lors de la séance du 20 janvier 1791
Louis Nicolas Lemercier et al. (1885)
Motion de M. Mercier demandant la mention au procès-verbal du patriotisme de M. Le Tournan, lors de la séance du 4 février 1791
Louis Nicolas Lemercier (1885)
Discussion sur la motion de M. Populus concernant la présence ou pas du juré d'accusation dans l'article 8 du projet de décret sur l'institution des jurés, lors de la séance du 29 décembre 1790
Louis Nicolas Lemercier et al. (1885)
Adoption d'un amendement concernant un décret du comité militaire oublié pendant la séance du 11 novembre, lors de la séance du 13 novembre 1790
Charles Antoine Chasset et al. (1885)
Discussion sur un projet de décret fixant à Saintes le chef-lieu du département de la Charente-inférieure, lors de la séance du 16 septembre 1790
Pierre François Gossin et al. (1884)
Lecture de différentes adresses avec renvois au comité de Constitution, lors de la séance du 8 octobre 1790
Jean-Louis Emmery de Grozyeulx et al. (1884)
Adresse de la ville de Marennes, lors de la séance du 2 juin 1790
Charles Chabroud et al. (1883)
Discussion de la motion de M. de Bonnay concernant les adresses, lors de la séance du 16 juin 1790
Louis Nicolas Lemercier et al. (1883)
Amendement de M. Lemercier sur l'article 14 du décret sur la réformation de la justice criminelle, lors de la séance du 23 avril 1790
Louis Nicolas Lemercier (1883)
Discussion de l'amendement de M. Lemercier sur l'article 14 du décret sur la réformation de la justice criminelle, lors de la séance du 23 avril 1790
Bon Albert Briois de Beaumetz et al. (1883)
Demande de M. Lemercier concernant l'adresse des milices nationales à mentionner au procès-verbal, lors de la séance du 21 avril 1790
Louis Nicolas Lemercier (1882)
Divers dons patriotiques, lors de la séance du 27 mars 1790 au soir
Louis Nicolas Lemercier et al. (1881)
Suite de la discussion des articles additionnels au décret concernant les municipalités, lors de la séance du 30 décembre 1789
Isaac René Guy Le Chapelier et al. (1880)
Interrogations au sujet de la parution de l'état des pensions et des livres rouges de départements, lors de la séance du 10 décembre 1789
Louis Nicolas Lemercier et al. (1878)
Ajournement de la demande de la ville d'Aurillac concernant le sieur Lazergue, lors de la séance du 22 septembre 1789
Louis Nicolas Lemercier (1877)
Motion de M. Lemercier concernant les mesures à prendre pour le maintien de la paix civile, lors de la séance du 1er juillet 1789
Louis Nicolas Lemercier (1875)