Louis-Prosper Lofficial

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Audition de M. Carrier devant la Convention qui remplit les fonctions de jury d'accusation, lors de la séance du 3 frimaire an III (23 novembre 1794)
Philippe Antoine Merlin de Douai et al. (2012)
Appel nominal sur la question : "y a-t-il lieu à accusation contre le représentant du peuple Carrier ?", lors de la séance du 3 frimaire an III (23 novembre 1794)
Pierre Marie Delaunay et al. (2012)
Discussion sur l'acte d'accusation de Carrier, lors de la séance du 5 frimaire an III (25 novembre 1794)
Pierre Guérin et al. (2012)
Adoption d'un article additionnel à l'acte d'accusation contre Carrier, lors de la séance du 5 frimaire an III (25 novembre 1794)
Louis-Prosper Lofficial (2012)
Diverses motions sur le projet de proclamation concernant la concession de l'amnistie aux habitants du département de l'Ouest, lors de la séance du 11 frimaire an III (1er décembre 1794)
Pierre Marie Delaunay et al. (2012)
Rapport du représentant Lofficial, au nom du comité des décrets, procès-verbaux et archives, sur les mesures concernant l’organisation des archives de la République en exécution du décret du 7 messidor, lors de la séance du 3 brumaire an III (24 octobre 1794)
Louis-Prosper Lofficial (2000)
La Convention décrète les mesures concernant l’organisation des archives de la République en exécution du décret du 7 messidor, lors de la séance du 3 brumaire an III (24 octobre 1794)
Louis-Prosper Lofficial (2000)
La Convention autorise son comité des Décrets et archives à statuer définitivement sur les réclamations faites par plusieurs districts et municipalités tendantes à obtenir une nouvelle collection de lois, lors de la séance du 4 brumaire an III (25 octobre 1794)
Louis-Prosper Lofficial (2000)
Rectification de l'article 6 de la loi du 3 brumaire (24 octobre) concernant le logement du dépositaire des archives de la section domaniale, lors de la séance du 6 brumaire an III (27 octobre 1794)
Louis-Prosper Lofficial (2000)
Sur le rapport du représentant Lofficial, la Convention décrète que le comité des Secours fera son rapport sur les secours à accorder aux patriotes réfugiés des département de l’Ouest, lors de la séance du 24 vendémiaire an III (15 octobre 1794)
Louis-Prosper Lofficial (1995)
Discussion sur la guerre de Vendée, notamment sur les atrocités commises par Carrier et le général Turreau, lors de la séance du 8 vendémiaire an III (29 septembre 1794)
Jean-Baptiste Clauzel et al. (1994)
Dons en argent par le député Lofficial au nom du comité de surveillance révolutionnaire de Thouars (Deux-Sèvres), lors de la séance du 10 frimaire an II (30 novembre 1793)
Louis-Prosper Lofficial (1912)
Décret, présenté par Lofficial au nom des comités des domaines, des finances et de législation, sur l’organisation des Archives nationales, lors de la séance du 12 brumaire an II (2 novembre 1793)
Louis-Prosper Lofficial (1911)
Rapport, présenté par Lofficial au nom des comités des domaines, des finances et de législation, sur l’organisation des Archives nationales, lors de la séance du 12 brumaire an II (2 novembre 1793)
Louis-Prosper Lofficial (1911)
Projet de décret, présenté par Lofficial, au nom des comités des domaines, des finances et de législation, sur l’organisation des Archives nationales, lors de la séance du 12 brumaire an II (2 novembre 1793)
Louis-Prosper Lofficial (1911)
Décret, sur le rapport de Lofficial au nom du comité des domaines, portant non-lieu à délibérer sur les demandes du citoyen Maimbourg, lors de la séance du 17 brumaire an II (7 novembre 1793)
Louis-Prosper Lofficial (1911)
Rapport de Lofficial, au nom du comité des domaines, sur la demande en indemnités du citoyen Maimbourg relatives à sa concession de domaines en Corse, lors de la séance du 17 brumaire an II (7 novembre 1793)
Louis-Prosper Lofficial (1911)
Projet de décret de Lofficial au nom du comité des domaines, relatif à la demande d'indemnité du citoyen Mainbourg pour la concession de son domaine de Santa-Giulia (Corse), lors de la séance du 17 brumaire an II (7 novembre 1793)
Louis-Prosper Lofficial (1911)
Décret portant liquidation et remboursement de diverses parties de la dette de l’Etat, lors de la séance du 31 juillet 1791
Louis-Prosper Lofficial (1888)
Décret relatif à la liquidation de l’office du sieur Barbier, 1er huissier du parlement de Metz, lors de la séance du 31 juillet 1791
Louis-Prosper Lofficial (1888)
Décret, présenté par M. Lofficial au nom du comité de judicature, relatif aux conditions à remplir de la part des perruquers-baribiers-étuvistes pour être payés des intérêts du montant des liquidations de leurs charges, lors de la séance du 2 août 1791
Louis-Prosper Lofficial (1888)
Décret portant liquidation de diverses parties de la dette de l’Etat, lors de la séance du 21 août 1791
Louis-Prosper Lofficial (1888)
Remarques sur le décret portant liquidation de diverses parties de la dette de l’Etat, lors de la séance du 21 août 1791
Louis-Prosper Lofficial et al. (1888)
Décret relatif à la délivrance des reconnaissances définitives de liquidation des offices donnés en dons patriotiques, lors de la séance du 21 août 1791
Louis-Prosper Lofficial (1888)
Décret relatif à la liquidation de l’office du sieur Ballot, procureur au ci-devant Châtelet de Paris, lors de la séance du 21 août 1791
Louis-Prosper Lofficial (1888)

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