Claude-Bénigne Lompré

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Rapport par M. l'abbé Longpré, au nom du comité des Finances, sur la pétition de la veuve Erambert, qui demande la délivrance de duplicata de titres de finance, lors de la séance du 30 août 1791
Claude-Bénigne Lompré (1888)
Décret, présenté par M. l'abbé Longpré, au nom du comité des Finances, concernant la délivrance de duplicata de titres de finance à la veuve Erambert, lors de la séance du 30 août 1791
Claude-Bénigne Lompré (1888)
Rapport par M. Longpré, au nom du comité des Finances, relatif à une demande en indemnité de la société civique d’Amiens (Picardie), lors de la séance du 30 août 1791
Claude-Bénigne Lompré (1888)
Projet de décret, présenté par M. Longpré, au nom du comité des Finances, relatif à une demande en indemnité de la société civique d’Amiens (Picardie), lors de la séance du 30 août 1791
Claude-Bénigne Lompré (1888)
Rapport de M. Longpré, au nom du comité des finances, sur le bail de l'illumination de Paris, lors de la séance du 6 septembre 1791
Claude-Bénigne Lompré (1888)
Discussion du rapport et du projet de décret du comité central d'éducation sur l'arriéré de la comptabilité, lors de la séance du 25 mai 1791
Regnaud de Saint-Jean d'Angely Michel Louis Etienne et al. (1887)
Décret pour établir dans les départements un comité contentieux provisoire, lors de la séance du 9 octobre 1790
Claude-Bénigne Lompré (1884)
Discussion de l'article additionnel 6 du décret sur l'organisation du clergé, lors de la séance du lundi 12 juillet 1790
François Denis Tronchet et al. (1884)
Discussion sur des articles additionnels supplémentaires sur l'organisation du clergé, lors de la séance du lundi 12 juillet 1790
Pierre-Joseph du Chambge baron d' Elbhecq et al. (1884)
Discussion de l'article additionnel 2 du décret sur l'organisation du clergé, lors de la séance du lundi 12 juillet 1790
Marc Etienne Populus et al. (1884)
Discussion sur le projet de décret concernant la communauté de Champlitte, lors de la séance du 4 juin 1790
Claude-Bénigne Lompré et al. (1883)
Renvoi au comité des finances du projet de décret concernant la communauté de Champlitte, lors de la séance du 4 juin 1790
Michel François d' Ailly et al. (1883)
Décret concernant la communauté de Champlitte, lors de la séance du 6 juin 1790
Claude-Bénigne Lompré (1883)
Rapport par M. l'abbé Lompré sur les tailles des fermiers, lors de la séance du 6 juin 1790
Claude-Bénigne Lompré (1883)
Modification au décret concernant le caissier des domaines de Franche-Comté, lors de la séance du 7 juin 1790
Claude-Bénigne Lompré (1883)
Décrets concernant les villes de Vezelay et de Valay, lors de la séance du 12 juin 1790
Claude-Bénigne Lompré (1883)
Décret d'intérêt local concernant les villes de Fécamp et de Beauvais, lors de la séance du 26 juin 1790
Claude-Bénigne Lompré (1883)
Discussion des article 18 et 19 du projet de décret sur le traitement du clergé actuel, lors de la séance du 30 juin 1790
Marc Etienne Populus et al. (1883)
Décret autorisant la municipalité de Soing à toucher le prix d'une vente de bois, lors de la séance du 11 mai 1790
Claude-Bénigne Lompré (1883)
Rapport par M. Longpré sur les impositions pour 1790, lors de la séance du 11 mai 1790 au matin
Claude-Bénigne Lompré (1883)
Projet de décret de M. l'abbé Longpré sur les impositions de 1790, lors de la séance du 15 mai 1790 au matin
Claude-Bénigne Lompré (1883)
Discussion du projet de décret de M. l'abbé Longpré sur les impositions de 1790, lors de la séance du 15 mai 1790 au matin
Claude-Bénigne Lompré et al. (1883)
Adoption de l'article 11 du projet de décret sur les impositions de 1790, lors de la séance du 15 mai 1790 au matin
Claude-Bénigne Lompré (1883)
Décret relatif aux impositions, lors de la séance du 25 mai 1790
Claude-Bénigne Lompré (1883)