Louis XV 1710-1774 ; roi de France

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Histoire (11) Droit (4) Littératures (2)

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Documents écrit par Louis XV 1710-1774 ; roi de France (17) | parle de Louis XV 1710-1774 ; roi de France (0)

Lettres patentes du Roi, concernant les boursiers du college de Dormans-Beauvais. Données à Versailles le 14 février 1779. Registrées en Parlement le 26 février 1779
Louis XV (roi de France ; 1710-1774) et al. (1779)
Lettre de Louis XV au marquis de Beauharnois et à Gilles Hocquart sur l'enregistrement, par le Conseil supérieur de la Nouvelle-France, des édits, déclarations, arrêts, règlements et ordonnances, ainsi que les lettres de grâce, d'anoblissement et de naturalisation, sans la confirmation du secrétaire d'État chargé du Département de la Marine
roi de France; Louis XV (26 oct. 1774)
Lettres patentes du Roi, portant nomination, par provision, d'administrateurs du collége de Louis-le-Grand. Données à Versailles le 25 septembre 1771. Registrées en Parlement en vacations le premier octobre 1771
Louis XV (roi de France ; 1710-1774) et al. (1771)
Lettres patentes du Roi. Concernant le collége de Louis-le-Grand. Données à Versailles le premier juillet 1769. Registrées en Parlement le 11 juillet 1769
Louis XV (roi de France ; 1710-1774) et al. (1769)
Lettres patentes du Roi, portant règlement pour l'administration des colléges dépendans des universités, & notamment de celui de Louis-le-Grand. Données à Versailles le 1.er février 1769. Registrées en la Chambre des comptes
Louis XV (roi de France ; 1710-1774) et al. (1769)
Lettres patentes du Roi, qui ordonnent l'exécution d'un réglement concernant le college de Louis-le-Grand, & colleges y réunis ; et Réglement arresté par le Roi en son conseil pour l'administration du college de Louis-le-Grand, & colleges y réunis, du 20 août 1767, registrées au Parlement le 4 septembre audit an ; avec l'arrêt rendu le 5 dudit mois pour l'exécution desdites lettres patentes & réglement
Louis XV (roi de France ; 1710-1774) et al. (1767)
Lettres patentes du Roi, qui confirment les unions de bénéfices faites au college de Louis-le-Grand, & la concession de différens priviléges, exemptions & prérogatives qui lui ont été accordés. Données à Versailles le 16 août 1764
Louis XV (roi de France ; 1710-1774) et al. (1764)
Lettres patentes du Roi, pour la translation du collége de Beauvais dans celui de Louis-le-Grand. Données à Versailles le 7 avril 1764
Louis XV (roi de France ; 1710-1774) et al. (1764)
Pièces imprimées relatives aux collèges ne dépendant pas des universités
Louis XV (roi de France ; 1710-1774) et al. (1763)
Lettres patentes du Roi, pour la translation & établissement, dans le college de Louis-le-Grand, du college de Lizieux, ainsi que des boursiers des colleges de Paris, où il ne se trouve plus de plein exercice, & du tribunal, des archives, & des assemblées de l'université de Paris ; portant réglement pour lesdits objets. Données à Versailles le 21 novembre 1763
Louis XV (roi de France ; 1710-1774) et al. (1763)
Lettre de Louis XV au Conseil supérieur de la Nouvelle-France sur l'enregistrement des lettres de noblesse par le Conseil supérieur sans la confirmation du secrétaire d'État chargé du Département de la Marine
roi de France; Louis XV (9 déc. 1746)
Mandement de Louis XV, confirmant les privilèges et franchises de l'université de Paris, donné à Paris, au mois de février 1722, registré au Contrôle général des finances le 4 mars 1722, au Parlement le 15 avril 1722, et en la Chambre des comptes le 12 mai 1722
Louis XV (roi de France ; 1710-1774) (1722)
Edit du roy Louis XV. portant confirmation des exemptions de tailles, aydes, subsides, impositions & levées de deniers, logemens de gens de guerre, committimus, tutelles, curatelles, & autres charges publiques ; & de tous les privileges, immunitez, prérogatives, franchises & libertez, octroyez aux docteurs, maîtres, regens, bacheliers, ecoliers, messagers jurez, & autres suppôts & officiers de l'université de Paris. Du mois de février 1722.
Louis XV (roi de France ; 1710-1774) et al. (1722)
Procez-verbal des conférences tenues par ordre du roy, pour l'examen des articles de l'ordonnance civile, du mois d'avril, 1667. Et de l'ordonnance criminelle du mois d'août, 1670 . Nouvelle édition, revue & corrigée sur l'original, & augmentée d'une instruction sur la procedure civile & criminelle. Tome second
Louis XV (1710-1774 ; roi de France) (1709)
Procez-verbal des conférences tenues par ordre du roy, pour l'examen des articles de l'ordonnance civile, du mois d'avril, 1667. Et de l'ordonnance criminelle du mois d'août, 1670 . Nouvelle édition, revue & corrigée sur l'original, & augmentée d'une instruction sur la procedure civile & criminelle. Tome premier
Louis XV (1710-1774 ; roi de France) (1709)
Procez-verbal des conférences tenues par ordre du roi, entre Messieurs les Commissaires du Conseil, et Messieurs les Députés du Parlement de Paris, pour l'éxamen des articles de l'ordonnance civile, du mois d'Avril, 1667. Et de l'ordonnance criminelle, du mois d'Août, 1670. Seconde édition corrigée et augmentée.
Louis XV (1710-1774 ; roi de France) (1700)
Recueil de pièces pour l'Université contre le Collège royal
Jean Baptiste Daragon et al.