Publications et données de Noel Joseph Madier de Montjau

Discussion sur les propositions du comité de Constitution sur la Constitution et la déclaration des droits de l'homme, lors de la séance du 8 août

Alexandre François vicomte de Beauharnais et al. (1888)

Suite de la discussion sur les colonies, lors de la séance du 13 mai 1791

Jérome Pétion de Villeneuve et al. (1887)

Discussion du rapport du comité central de liquidation sur la liquidation de diverses charges et offices, lors de la séance du 22 mai 1791

Jean Denis Lanjuinais et al. (1887)

Discussion concernant le rapport de M. Chabroud relatif à l'affaire du régiment Royal-Comtois et ajournement du projet de décret, lors de la séance du 24 mai 1791

Louis Simon Martineau et al. (1887)

Discussion concernant le rapport de M. de Menou relatif à l'Affaire d'Avignon et du Comtat Venaissin pour leur réunion à la France, lors de la séance du 24 mai 1791

Guy-Joseph d' Aubergeon de Murinais et al. (1887)

Discussion sur le projet de décret relatif à l'Affaire d'Avignon et du Comtat Venaissin pour leur réunion à la France, lors de la séance du 24 mai 1791

François Henri comte de Virieu et al. (1887)

Discussion des motions de MM. Goupil-Préfeln et de Tracy relativement à l'affaire d'Avignon, entrecoupée de demandes de question préalable, lors de la séance du 25 mai 1791

Marc Etienne Populus et al. (1887)

Suite de la discussion sur la peine de mort, lors de la séance du 1er juin 1791

Louis Michel Lepeletier marquis de Saint-Fargeau et al. (1887)

Discussion sur le rapport concernant la réunion à la France d'Avignon et du Comtat Venaissin, lors de la séance du 30 avril 1791

Jean François Rewbell et al. (1886)

Suite de la discussion sur l’affaire du Clermontois, lors de la séance du 15 mars 1791

Louis marquis de Foucault de Lardimalie et al. (1886)

Discussion du décret du comité des rapports sur les troubles du Mâconnais en juillet et août 1789, lors de la séance du 22 mars 1791

Guy-Joseph d' Aubergeon de Murinais et al. (1886)

Discussion sur les articles 3 et 8 du décret relatif à la résidence des fonctionnaires publics, lors de la séance du 28 mars 1791

Jacques Guillaume Thouret et al. (1886)

Discussion suite à l'admission à la barre de l'assemblée de Saint-Domingue, lors de la séance du 5 avril 1791

Jean-Baptiste Treilhard et al. (1886)

Reprise de la discussion du projet de décret sur la résidence des fonctionnaires publics (roi et membres de la famille), avec incident de séance après l'intervention de M. le Président concernant le serment, lors de la séance du 25 février 1791

Louis marquis de Foucault de Lardimalie et al. (1886)

Suite de la discussion sur l'affaire de Nîmes et du projet de décret du comité y relatif, avec incident de séance dû aux membres de la droite, lors de la séance du 26 février 1791

Charles Chabroud et al. (1886)

Suite de la discussion sur l'affaire de Nîmes et du projet de décret du comité y relatif, lors de la séance du 26 février 1791

Charles Chabroud et al. (1886)

Discussion sur le rapport de M. Le Chapelier et le décret sur la pétition des auteurs dramatiques, lors de la séance du 13 janvier 1791

Isaac René Guy Le Chapelier et al. (1885)

Discussion sur l'instruction de l’Assemblée nationale sur la constitution civile du clergé, lors de la séance du 21 janvier 1791

Jean Siffrein Maury et al. (1885)

Discussion du projet de décret de M. Barnave proposant qu'il n'y ait pas lieu de délibérer sur l'imposition des rentes sur l'Etat, lors de la séance du 4 décembre 1790

Emmanuel Fréteau de Saint-Just et al. (1885)

Discours de M. de Lafayette en demandant l'organisation des gardes nationales, lors de la séance du 18 novembre 1790

Charles Antoine Chasset et al. (1885)

Discussion sur les projets de décret déposés sur le mode de liquidation de la dette publique, lors de la séance du 29 septembre 1790

Armand Gaston Camus et al. (1884)

Discussion relative aux frais de démolition de la Bastille, lors de la séance du 4 octobre 1790

Pierre Louis Prieur de la Marne et al. (1884)

Reprise de la discussion du projet de décret sur la désignation des biens nationaux à vendre, leur administration jusqu'à la vente et l'indemnité de la dîme inféodée, lors de la séance du 4 octobre 1790

Philippe Antoine Merlin de Douai et al. (1884)

Discussion du projet de décret sur la désignation des biens nationaux à vendre, leur administration jusqu'à la vente et l'indemnité de la dîme inféodée, lors de la séance du 4 octobre 1790

Philippe Antoine Merlin de Douai et al. (1884)

Discussion sur les arrêtés du parlement de Toulouse, lors de la séance du 8 octobre 1790

Honoré-Gabriel Riquetti comte de Mirabeau et al. (1884)

Noel Joseph Madier de Montjau

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