Jean-Antoine Tessier baron de Marguerittes

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Discussion du rapport par M. de Sillery sur une information contre le sieur Thévenot et les sieur et dame de Lacombe, lors de la séance du 28 mai 1791
Pierre Marie Athanase Babey et al. (1887)
Discussion et rapport présenté par M. de Tessier de Marguerittes sur l'affaire de Nîmes, lors de la séance du 22 février 1791
Jean-Antoine Tessier baron de Marguerittes et al. (1886)
Suite de la discussion sur l'affaire de Nîmes, lors de la séance du 23 février 1791
Jean Henri Voulland et al. (1886)
Suite de la discussion sur l'affaire de Nîmes et du projet de décret du comité y relatif, avec incident de séance dû aux membres de la droite, lors de la séance du 26 février 1791
Charles Chabroud et al. (1886)
Suite de la discussion sur l'affaire de Nîmes et du projet de décret du comité y relatif, lors de la séance du 26 février 1791
Charles Chabroud et al. (1886)
Discussion concernant le rapport relatif à la nomination de la municipalité de Nimes, lors de la séance du 1er février 1791
Alexandre Théodore Victor chevalier de Lameth et al. (1885)
Lecture du procès verbal de la séance du 27 octobre 1790, lors de la séance du 28 octobre 1790
Jean Denis Lanjuinais et al. (1885)
Mise à l'ordre de travail de l'affaire de Nîmes, lors de la séance du 12 octobre 1790
Jean-Antoine Tessier baron de Marguerittes (1884)
Incidents de séance : interruption du rapport de M. de Macaye sur l'affaire de Nîmes, lors de la séance du 15 juin 1790
Jean François Rewbell et al. (1883)
Discussion de l'affaire des catholiques de Nîmes, lors de la séance du 17 juin 1790
Bon Albert Briois de Beaumetz et al. (1883)
Demande de congé de M. le baron de Marguerittes, lors de la séance du 25 avril 1790
Jean-Antoine Tessier baron de Marguerittes (1883)
Incident sur la présence de M. de Marguerittes dans la salle, lors de la séance du 17 mai 1790
Pierre Marie Cortois de Balore et al. (1883)
Demande de congés de M. le baron Tessier de Marguerittes, lors de la séance du 6 mars 1790
Jean-Antoine Tessier baron de Marguerittes (1881)
Discussion du projet de décret concernant les droits de minage, hallage, etc, lors de la séance du 9 mars 1790
Pierre Bouche et al. (1881)
Lecture de différentes adresses, lors de la séance du 9 février 1790
Jean-Antoine Tessier baron de Marguerittes (1880)
Lecture du procès-verbal de la cérémonie du 14 février à Notre-Dame, lors de la séance du 16 février 1790 au matin
Jean-Antoine Tessier baron de Marguerittes (1880)
Lecture du procès-verbal de la séance du 13 février, lors de la séance du 15 février 1790
Jean-Antoine Tessier baron de Marguerittes (1880)
Discussion concernant la mention au procès-verbal des réclamations des provinces souhaitant conserver quelques maisons religieuses, lors de la séance du 15 février 1790
Adrien Jean Duport et al. (1880)
Discussion de l'article 4 du projet de décret général du comité de constitution sur la division du royaume, lors de la séance du 16 février 1790 au matin
Jean-Antoine Tessier baron de Marguerittes et al. (1880)
Lecture du procès-verbal de la séance du 19 février 1790 au matin
Jean-Antoine Tessier baron de Marguerittes (1880)
Nouvelle lecture du projet de loi relatif au rétablissement de la tranquillité publique, lors de la séance du 22 février 1790
Jean-Antoine Tessier baron de Marguerittes (1880)
Lecture du procès-verbal de la séance du 22 février 1790, lors de la séance du 23 février 1790
Jean-Antoine Tessier baron de Marguerittes (1880)
Discussion suite à la motion de M. le Chapelier sur le parlement de Rennes, lors de la séance du 15 décembre 1789
Maximilien Robespierre et al. (1878)
Renonciations des députés des provinces à leurs privilèges, lors de la séance du 4 aout 1789
François Denis Tronchet et al. (1875)
Suites à donner à la lecture d'un rapport sur l'arrestation de nobles de Bretagne par la milice bourgeoise, lors de la séance du 17 aout 1789
Jean-Antoine Tessier baron de Marguerittes (1875)

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