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Documents écrit par Jean-Pierre Massias (7) | parle de Jean-Pierre Massias (26)

De la fin de la lutte armée aux défis de la réconciliation

Articles

Jean-Pierre Massias (2018)

Articles

Annuaire de justice pénale internationale et transitionnelle - 2015

Livres et chapitres d'ouvrages

Pascal Plas et al. (2017)

Livres et chapitres d'ouvrages

International audience

Politique, politisation et justice transitionnelle

Articles

Jean-Pierre Massias (2015)

Articles

Si la dimension politique et sociale de la justice transitionnelle doit être reconnue et assumée (en raison de son contexte d'exercice, de ses objectifs et de ses instruments), les risques de politisation participent de sa remise en cause et de son détournement. Processus bien plus réaliste que norm...

La doctrine Brejnev et le droit d'ingérence

Articles

Jean-Pierre Massias (2014)

Articles

Agricultural land-use in France: two methods for processing information

Articles

Yves Guermond et al. (1993)

Articles

On the basis of acreage data, land-use is defined by crop-combination regions. The first method tested here, after Perpillou, is based on the standard deviation for each crop (including permanent grassland) and the comparison between each region and the average French distribution. The second one, a...

Le procédé de cartographie automatique Cartoméca

Articles

Yves Guermond et al. (1974)

Articles

Guermond Yves, Massias Jean-Pierre. Le procédé de cartographie automatique Cartoméca . In: Norois, n°82, Avril-Juin 1974. pp. 277-282.

L'utilisation agricole du sol en France : deux méthodes de traitement de l'information

Articles

Yves Guermond et al. (1973)

Articles

A partir du pourcentage du sol occupé par les différentes cultures lors d'un recensement, on cherche à définir les nuances régionales de la combinaison de ces cultures. La première méthode, inspirée de Perpillou, est fondée sur l'écart-type pour chaque culture (herbe permanente comprise) et sur la c...

Conclusions : l'Accord de Samoa, nouvel accord UE-ACP, entre rupture ou continuité

Livres et chapitres d'ouvrages

Isabelle Bosse-Platière (2024)

Livres et chapitres d'ouvrages

International audience

Soutenance de thèse de Timothée Brunet-Lefèvre

Billets de blog

Elisabeth Dutartre Michaut (19 déc. 2023)

Billets de blog

mercredi 20 décembre 2023 à 9h à l'EHESS (54 Bd Raspail, 75006 Paris) " La justice française à l'épreuve du génocide des Tutsi rwandais.Les procès d'Octavien Ngenzi et Tito Barahira devant la Cour d'assises de Paris 2016-2018 " Jury M. Stéphane Audoin-Rouzeau (Directeur de thèse), EHESS Mme Hélène D...

Justice transitionnelle : les enjeux de négociation pour la Nouvelle-Calédonie

Colloques et conférences

Nadège Meyer (7 nov. 2023)

Colloques et conférences

La justice transitionnelle est devenue un enjeu des négociations de Paix et de sortie de crise. Le contexte dans lequel se déroule le processus de pacification a une incidence majeure sur les décisions prises en la matière. Les rapports de force entre les protagonistes ainsi que leur degré de partic...

Le brouillage de la distinction faits/valeurs.: Le danger des fake news pour nos libertés

Livres et chapitres d'ouvrages

Francois Lecoutre (2023)

Livres et chapitres d'ouvrages

International audience

Le traitement de la question autochtone en Nouvelle-Calédonie: un modèle de justice transitionnelle postcoloniale ?

Livres et chapitres d'ouvrages

Zérah Bremond (23 nov. 2021)

Livres et chapitres d'ouvrages

International audience

La protection constitutionnelle des Commissions vérité et réconciliation (pendant et après les travaux)

Livres et chapitres d'ouvrages

Luis-Miguel Gutiérrez (7 sept. 2021)

Livres et chapitres d'ouvrages

International audience

Séminaire Conflits,Droit, Mémoires -IV -

Billets de blog

Pascal Plas (20 mars 2021)

Billets de blog

Ruines et mémoires : l'exemple d'Oradour-sur-Glane Pascal Plas, Université de limoges, directeur de l'IiRCO Séminaire l'IFJD "repenser la justice transitionnelle" Avec le soutien de l'Institut des Sciences juridiques et philosophiques de la Sorbonne. Animation : Jean-Pierre Massias, Université de Pa...

Perspectives comparatives sur les droits des peuples autochtones

Billets de blog

Irène Bellier (27 janv. 2021)

Billets de blog

11 février 2021, de 13h à 17h Justice transitionnelle et droits des peuples autochtones Intervenant.e.s Jean-Pierre Massias : Professeur de droit public à l’Université de Pau et des Pays de l’Adour et Président de l’Institut. Francophone pour la Justice et la Démocratie (IFJD) Laetitia Braconnier-Mo...

Les diverses formes de recrutement des hauts fonctionnaires et leurs enjeux/effets en termes de déontologie

Livres et chapitres d'ouvrages

Françoise Dreyfus (2021)

Livres et chapitres d'ouvrages

International audience

Le juge et l'efficacité du contrat en droit comparé interne

Livres et chapitres d'ouvrages

Yan Laidie et al. (22 déc. 2020)

Livres et chapitres d'ouvrages

La force obligatoire du contrat est proclamé comme un principe cardinal du droit des contrats. Elle s'applique tant aux contrats administratifs qu'aux contrats de droit privé car elle est nécessaire à la sécurité juridique que recherchent les contractants. De prime abord, les parties doivent respect...

Le juge saisi en raison d'un manquement aux obligations contractuelles. Les sanctions contrôlées par le juge

Livres et chapitres d'ouvrages

Marie-Caroline Vincent-Legoux et al. (22 déc. 2020)

Livres et chapitres d'ouvrages

International audience

Loi "anti-casseurs" et droit de manifester

Livres et chapitres d'ouvrages

Claire Brice-Delajoux (2020)

Livres et chapitres d'ouvrages

International audience

Le juge, l'irrégularité et le maintien du contrat

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