Florent Masson

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Droit (30) Géographie (1)

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Documents écrit par Florent Masson (31) | parle de Florent Masson (0)

Maison de Poésie 3 : le jour d'après
Florent Masson (30 déc. 2023)
Construction par l'usufruitier, garantie décennale et accession différée
Florent Masson (30 déc. 2023)
Indivision en nue-propriété et nature juridique de l'indemnité d'occupation
Florent Masson (30 déc. 2023)
Action individuelle du copropriétaire et remise en état des parties communes
Florent Masson (30 déc. 2023)
L'avenir de la propriété en tant que droit fondamental
Florent Masson (2 déc. 2023)
La propriété collective existe-t-elle ?
Florent Masson (24 nov. 2023)
Les droits réels et la mort (2) : l'extinction de l'usufruit cédé par le décès du cédant
Florent Masson (1 août 2023)
Un modèle propriétaire possible pour les données personnelles : les « propriétés simultanées »
Florent Masson (15 juin 2023)
Quel rôle pour les droits subjectifs dans la protection des données à caractère personnel ?
Florent Masson (1 juin 2023)
Droit des contrats spéciaux
Florent Masson (2023)
L'usucapion par une personne publique: note sous Cass. Civ. 3ème, 4 janv. 2023, n° 21-18993
Florent Masson (2023)
Les droits réels et la mort (1) : biens en tontine, "droits tontiniers" et saisie: obs. sous Cass. Crim., 7 déc. 2022, n° 21-80743
Florent Masson (2023)
Les droits réels et la mort (2) : l'extinction de l'usufruit cédé par le décès du cédant: obs. sous Cass. Civ. 1ère, 5 janv. 2023, n° 21-13966
Florent Masson (2023)
Servitude par destination de père de famille et clause de style: obs. sous Cass. Civ. 3ème, 18 janv. 2023, n° 22-10019
Florent Masson (2023)
Mutabilité des servitudes et faute du propriétaire: obs. sous Cass. Civ. 3ème, 18 janv. 2023, n° 22-10700
Florent Masson (2023)
Clause d'exclusion et "privation" de propriété: obs. sous Cons. Const., 9 déc. 2022, n° 2022-1029 QPC
Florent Masson (2023)
La mise en balance du respect de la propriété et de la liberté d'expression: obs. sous Cass. Civ.1ère, 8 févr. 2023, n° 22-10542
Florent Masson (2023)
Protection de la possession et droit au respect des "biens": obs. sous CEDH, 21 mars 2023, n° 1574/12
Florent Masson (2023)
Obligation de reloger le locataire et atteinte à la propriété: obs. sous Cons. Const. 26 mai 2023, n° 2023-1050 QPC
Florent Masson (2023)
Séparation automatique des patrimoines et théorie du patrimoine
Florent Masson
: Le rôle des concepts dans la tradition civiliste française
Florent Masson (2022)
Quel modèle propriétaire pour les données personnelles ?
Florent Masson (2022)
La propriété commune
Florent Masson (2021)
L'opposabilité, unité ou pluralité ?
Florent Masson (2021)
Liberté de créer des droits réels sui generis perpétuels en copropriété : la promesse de l'aube ?: Note sous Cass. Civ. 3ème, 7 juin 2018
Florent Masson (2018)

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