Jean-Marie-François Merlino

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Conclusion de la séance et signatures du Président et des secrétaires, lors de la séance du 1er frimaire an III (21 novembre 1794)
Louis Legendre et al. (2012)
Signatures du Président et des secrétaires, lors de la séance du 2 frimaire de l'an III (22 novembre 1794)
Louis Legendre et al. (2012)
La séance est levée à deux heures un quart du matin, lors de la séance du 3 frimaire an III (23 novembre 1794)
Jean-Jacques Joseph Serres et al. (2012)
Fin de la séance du 4 frimaire an III (24 novembre 1794) au matin
Jean Guimberteau et al. (2012)
Fin de la séance du, lors de la séance du 4 frimaire an III (24 novembre 1794) au soir
Louis Legendre et al. (2012)
Conclusion de la séance du 5 frimaire an III (25 novembre 1794) et signature du Président et des secrétaires
Jean-Baptiste Clauzel et al. (2012)
Conclusion et signature de la séance du 6 frimaire an III (26 novembre 1794)
Jean-Baptiste Clauzel et al. (2012)
Conclusion de la séance et signatures du président et des secrétaires, lors de la séance du 7 frimaire an III (27 novembre 1794)
Jean-Baptiste Clauzel et al. (2012)
Conclusion de la séance du 8 frimaire an III (28 novembre 1794) et signature du président et des secrétaires
Jean-Baptiste Clauzel et al. (2012)
Signature du Président de la Convention et des secrétaires, lors de la séance du 9 frimaire an III (29 novembre 1794)
Jean-Baptiste Clauzel et al. (2012)
Levée de la séance du 10 frimaire an III (30 novembre 1794) et signature du Président de la Convention et des secrétaires
Jean-Baptiste Clauzel et al. (2012)
Conclusion et signature de la séance du 12 frimaire an III (2 décembre 1794)
Jean-Baptiste Clauzel et al. (2012)
Renvoi au comité des Décrets de l'annonce de la mort du citoyen Noguères, représentant du peuple, député du Lot-et-Garonne, lors de la séance du 19 brumaire an III (9 novembre 1794)
Jean-Marie-François Merlino (2005)
Fin de la séance du 19 brumaire an III (9 novembre 1794)
Louis Legendre et al. (2005)
Fin de la séance du 28 brumaire an III (18 novembre 1794)
Louis Legendre et al. (2005)
Conclusion de la séance et signatures du président et des secrétaires, lors de la séance du 21 brumaire an III (11 novembre 1794)
Louis Legendre et al. (2005)
Conclusion de la séance et signature du Président et des secrétaires, lors de la séance du 22 brumaire an III (12 novembre 1794)
Louis Legendre et al. (2005)
Conclusion et signature de la séance du 23 brumaire an III (13 novembre 1794)
Louis Legendre et al. (2005)
Décret du Comité des Secours publics, accordant un secours à la citoyenne Rose Anne Anselme, veuve d’Etienne Miège, lors de la séance du 24 brumaire an III (14 novembre 1794)
Jean-Marie-François Merlino (2005)
Conclusion et signature de la séance du 24 brumaire an III (14 novembre 1794)
Claude Duval de Fraville et al. (2005)
Levée de la séance du du 25 brumaire an III (15 novembre 1794) et signature du président et des secrétaires
Louis Legendre et al. (2005)
Levée de la séance du 26 brumaire an III (16 novembre 1794) et signature du président et des secrétaires
Louis Legendre et al. (2005)
Conclusion de la séance et signatures du Président et des secrétaires, lors de la séance du 29 brumaire an III (19 novembre 1794)
Louis Legendre et al. (2005)
Conclusion de la séance et signatures du Président et des secrétaires, lors de la séance du 30 brumaire an III (20 novembre 1794)
Louis Legendre et al. (2005)
Décret, présenté par Merlino pour les comités des Finances et des Secours publics, concernant le payement de 500 L en secours au citoyen Maroudin, employé au château de Fontainebleau, lors de la séance du 7 brumaire an III (28 octobre 1794)
Jean-Marie-François Merlino (2000)

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