François Millon de Montherlant

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Discussion sur le rapport et le projet de décret de M. de La Rochefoucauld sur la cotisation à la contribution foncière des bois-futaires et des tourbières, lors de la séance du 12 juillet 1791
Pierre François Aubry-Dubochet et al. (1887)
Discussion concernant le projet d'instruction présenté par M. Merlin au nom du comité féodal, sur les dîmes, champarts et autres droits seigneuriaux déclarés rachetables par le décret du 15 mars 1790, lors de la séance du 15 juin 1791
Philippe Antoine Merlin de Douai et al. (1887)
Discussion de l'article relatif aux toiles de chanvre et de lin du décret des comités d’agriculture et de commerce et des contributions publiques sur les droits de traites, lors de la séance du 25 janvier 1791
Jean-François Le Deist de Botidoux et al. (1885)
Discussion concernant l'article 18 du décret, titre IV, relatif au rachat des droits féodaux supprimés sans indemnité, lors de la séance du 24 avril 1790
Philippe Antoine Merlin de Douai et al. (1883)
Renvoi au comité des dimes des observations de M. Millon de Montherlan, lors de la séance du 15 avril 1790
François Millon de Montherlant (1882)
Renvoi au comité féodal de la réclamation de M. Millon de Montherlan sur les droits féodaux, lors de la séance du 16 mars 1790
François Millon de Montherlant (1881)
Motion de M. Millon de Montherlan sur le rachat des dîmes, lors de la séance du 24 septembre 1789
François Millon de Montherlant (1877)
Discours non prononcé de M. Millon de Montherlant concernant les biens ecclésiastiques, lors de la séance du 23 octobre 1789
François Millon de Montherlant (1877)
Projet d'adresse à envoyer au Roi, par M. Millon de Montherlant, lors de la séance du 16 juillet 1789
François Millon de Montherlant (1875)