Marie Joseph Milscent

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Documents écrit par Marie Joseph Milscent (13) | parle de Marie Joseph Milscent (0)

Demande de congés de M. Milscent, lors de la séance du 31 juillet 1790
Marie Joseph Milscent (1884)
Discussion de la question "Les juges d'appel seront-ils sédentaires?" concernant l'ordre judiciaire, lors de la séance du 3 mai 1790
Marie Joseph Milscent et al. (1883)
Suite de la discussion relative à l'ordre judiciaire, concernant la durée des fonctions des juges électifs, lors de la séance du 4 mai 1790
Emmanuel Fréteau de Saint-Just et al. (1883)
Suite de la discussion relative à l'ordre judiciaire, sur la question de la nomination des officiers du ministère public, lors de la séance du 8 mai 1790
François Felix Muguet de Nanthou et al. (1883)
Suite de la discussion de la motion de M. Treilhard, relative aux biens ecclésiastiques, lors de la séance du 13 novembre 1789
Jean-Joseph Bigot de Vernière et al. (1878)
Renvoi au comité des rapports de la question de la nomination des intendants en province, lors de la séance du 14 novembre 1789
Charles-Jean Alquier et al. (1878)
Décret du 16 novembre 1789 concernant les offices de judicature
Marie Joseph Milscent (1878)
Discussion de l'affaire des gabelles de la province d'Anjou, lors de la séance du 26 novembre 1789
Jean-François Gaultier de Biauzat et al. (1878)
Suite de la discussion sur les articles ajournés concernant les municipalités et assemblées provinciales, lors de la séance du 24 novembre 1789
Jacques Defermon des Chapelières et al. (1878)
Discussion de l'article 6 concernant les Assemblées nationales, les assemblées administratives et les élections, lors de la séance du 3 décembre 1789
Louis Simon Martineau et al. (1878)
Discussion suite à la motion du duc d'Aiguillon tendant à faire nommer un comité chargé de recevoir les adresses, lors de la séance du 15 octobre 1789
Augustin Félix Barrin comte de La Galissonnière et al. (1877)
Discussion sur un projet de décret sur les attroupements, lors de la séance du 21 octobre 1789
Jacques Antoine de Cazalès et al. (1877)
Communes : discussion sur un arrêté portant que les communes ne reconnaissent pas d'intermédiaires entre elles et le roi, lors de la séance du 3 juin 1789
Isaac René Guy Le Chapelier et al. (1875)