Pierre-Yves Monjal

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Documents écrit par Pierre-Yves Monjal (8) | parle de Pierre-Yves Monjal (10)

La confiance et l'Union européenne : mutuelle défiance ou confiante reconnaissance ?
Pierre-Yves Monjal
Ne pas appliquer le droit européen de la concurrence c’est encore appliquer le droit de… l’Union
Pierre-Yves Monjal (1 mars 2022)
La constitution, l’Europe et le droit
Abdelkhaleq Berramdane et al. (1 mars 2022)
Transparency and Lobbying or How Transparency According the European Legal Frame Seems To Vanish In the Haze
Pierre-Yves Monjal et al. (2016)
La cour de justice et les actes du troisième pilier : une communautarisation justifiée et prévisible
Pierre-Yves Monjal (22 mai 2013)
Regards sur le droit de l’Union européenne après l’échec du Traité constitutionnel
Christophe Achaintre et al. (22 mai 2013)
Bibliographie critique
Pierre-Michel Eisemann et al. (1999)
Bibliographie critique
Pierre-Michel Eisemann et al. (1998)

De la concurrence au dialogue des juges dans l’Union européenne ?
Laetitia Guilloud-Colliat (2018)
Notions autonomes et concurrence des juges
Sandrine Turgis (2018)
Quelle responsabilité "politique" du chef de l'Etat français du fait de son action européenne ?
Sarah Durelle-Marc (2016)
Contours et détours du contrôle du Parlement européen sur le Conseil européen et le Conseil
Laetitia Guilloud-Colliat (2016)
Vers une démocratie transparlementaire européenne ?
Henri Oberdorff (2016)
De la concurrence au dialogue des juges dans l’Union européenne ?
Laetitia Guilloud-Colliat (25 nov. 2015)
Le contrôle du Parlement européen sur le Conseil européen et le Conseil: contours et détours
Laetitia Guilloud-Colliat (12 nov. 2014)
Vers une démocratie transparlementaire européenne ?
Henri Oberdorff (12 nov. 2014)
Les problèmes juridiques soulevés par la création des communautés de communes dans les collectivités d’outre-mer: l’exemple de la Polynésie française
Jean-Paul Pastorel et al. (2013)
 Le processus de métropolisation à l'aune de la loi du 16 décembre 2010 
Sylvie Joubert (2013)