François Dominique de Reynaud comte de Montlosier

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Histoire (185) Droit (130) Histoire, Philosophie et Sociologie des sciences (1)

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Documents écrit par François Dominique de Reynaud comte de Montlosier (202) | parle de François Dominique de Reynaud comte de Montlosier (0)

Vifs échanges sur le passage à l'ordre du jour et à propos des comptes de l'Assemblée et de M. Montesquiou, lors de la séance du 28 septembre 1791
Louis Charles Amédée comte de Faucigny-Lucinge et al. (1888)
Discussion du projet de décret des comités de Constitution et de révision sur le mode de présentation au roi de l’acte constitutionnel, lors de la séance du 1er septembre 1791
Théodore Vernier et al. (1888)
Discussion de l'article 3 du projet de décret des comités de Constitution et de révision sur le mode de présentation au roi de l’acte constitutionnel, lors de la séance du 1er septembre 1791
Jean-François Gaultier de Biauzat et al. (1888)
Discussion sur la première partie du projet de décret de M. Legrand qui contient les dispositions relatives aux départements du Nord et du Pas-de-Calais concernant les ecclésiastiques non conformistes, lors de la séance du 4 août 1791
Pierre Victor Malouet et al. (1888)
Discussion sur l'adoption du décret accordant des récompenses à l’occasion de l’arrestation du roi, lors de la séance du 18 août 1791
François Dominique de Reynaud comte de Montlosier et al. (1888)
Discussion agitée suite à l'annonce par M. le Président de la défense d'entrer dans les Tuileries pour les députés, lors de la séance du 10 juillet 1791
François Felix Muguet de Nanthou et al. (1887)
Motion incidente de M. Démeunier concernant l'évasion du roi et de la suspension des fonctions royales, lors de la séance du 14 juillet 1791
Jean Nicolas Démeunier et al. (1887)
Discussion concernant l'arrêté du département du Bas-Rhin relatif aux religieux et ecclésiastiques du département, lors de la séance du 17 juillet 1791
Dominique Joseph Garat Cadet et al. (1887)
Diverses députations, lors de la séance du jeudi 28 juillet 1791
François Firmin Fricot et al. (1887)
Discussion du projet de décret par M. Bureaux de Pusy sur l’état actuel de l’armée, lors de la séance du 10 juin 1791
Maximilien Robespierre et al. (1887)
Discussion autour de l'article 2 du décret sur les déclarations à faire par les officiers de tout grade, lors de la séance du 11 juin 1791
Claude Jean marquis d' Ambly et al. (1887)
Discussion sur les déclarations à faire par les officiers de tous grades, lors de la séance du 11 juin 1791
Jacques Antoine de Cazalès et al. (1887)
Opinion de M. de Montlosier sur le serment demandé à l’armée, en annexe de la séance du 11 juin 1791
François Dominique de Reynaud comte de Montlosier (1887)
Discussion de l'article 6 du décret concernant la mise sur pied de guerre des régiments destinés à couvrir les frontières et sur les mesures à prendre contre le prince de Condé, lors de la séance du 11 juin 1791
Antoine-Charles-Charles marquis de Folleville et al. (1887)
Discussion du projet d’instruction pour les colonies, lors de la séance du 14 juin 1791
Jacques Defermon des Chapelières et al. (1887)
Discussion concernant l'adoption de l'article 1er de la quatrième section du titre 1er du projet de décret sur le code pénal, lors de la séance du 15 juin 1791
François Dominique de Reynaud comte de Montlosier et al. (1887)
Discussion concernant la motion de M. l'Abbé Maury demandant la suspension de l'exécution du décret relatif à M. d’Angivillier, directeur des bâtiments du roi, lors de la séance du 16 juin 1791
Jean Siffrein Maury et al. (1887)
Discussion sur le rapport de M. Varin concernant une procédure criminelle instruite par-devant le tribunal du district de Saint-Germain-en-Laye à contre le cardinal La Rochefoucauld, lors de la séance du 18 juin 1791
Jean Siffrein Maury et al. (1887)
Motion de M. Anson établissant l'impression à la fin de chaque mois de l'état des reconnaissances provisoires, et remarque de M. Montlosier à ce sujet, lors de la séance du 19 juin 1791
François Dominique de Reynaud comte de Montlosier et al. (1887)
Discussion autour du rapport présenté par M. Merlin sur les événements survécus à Cambrai, lors de la séance du 18 juin 1791
Louis Marie marquis d' Estourmel et al. (1887)
Discussion à propos des événements relatifs au retour du roi, lors de la séance du 25 juin 1791
Marie Charles César de Fay marquis de La Tour Maubourg et al. (1887)
Demande de M. de Montlosier de lire une adresse adressée à l'Assemblée et refus par cette dernière, lors de la séance du 14 mai 1791
François Dominique de Reynaud comte de Montlosier (1887)
Suite de la discussion du projet de décret du comité de Constitution sur l'organisation du Corps législatif, entrecoupée de demandes d'appel nominal et trois épreuves, lors de la séance du 18 mai 1791
Jacques Antoine de Cazalès et al. (1887)
Rejet de l'ajournement de la totalité de l'article 6 du projet de décret du comité de Constitution sur l'organisation du Corps législatif (réélection), lors de la séance du 19 mai 1791
François Dominique de Reynaud comte de Montlosier (1887)
Discussion de l'article 8 du projet de décret du comité de Constitution sur l'organisation du Corps législatif (réélection), lors de la séance du 19 mai 1791
Jacques Antoine de Cazalès et al. (1887)

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