Mathieu Jean Félicité duc de Montmorency-Laval

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Discussion de l'article 10 de la 4e section du chapitre III du titre III de la Constitution (M. Robespierre), lors de la séance du 15 août 1791
Jacques Guillaume Thouret et al. (1888)
Discussion relative à la translation des cendres de J. -J. Rousseau au Panthéon, lors de la séance du 27 août 1791
François Le Tellier et al. (1888)
Motions décrétant d'appeler M. de Laporte, intendant de la liste civile et M. d'Affry, commandant des troupes de ligne et autorisant le comité militaire à se retirer afin de décider les mesures de force publique à prendre, lors de la séance du 21 juin 1791
Bon Albert Briois de Beaumetz et al. (1887)
Suite de la discussion sur l'organisation de la marine, lors de la séance du 16 avril 1791
Charles Alexis Brulart marquis de Sillery et al. (1886)
Reprise de la discussion sur l’affaire d’Avignon, lors de la séance du 3 mai 1791
Pierre Florent Béhin et al. (1886)
Suite de la discussion du projet de décret sur les apanages, lors de la séance du 21 décembre 1790
Edmond Louis Dubois-Crancé et al. (1885)
Réponse à M. Camus pour ce qui regarde M. d'Artois, par M. Mathieu de Montmorency en annexe de la séance du 20 septembre 1790
Mathieu Jean Félicité duc de Montmorency-Laval (1884)
Discussion suite au projet de décret de M. Duval d'Eprémesnil sur le mode de liquidation de la dette publique, lors de la séance du 29 septembre 1790
Honoré-Gabriel Riquetti comte de Mirabeau et al. (1884)
Discussion sur l'affaire d'Avignon, lors de la séance du 27 août 1790
Edmond Louis Dubois-Crancé et al. (1884)
Discussion sur le projet de décret sur l'artillerie et le génie, lors de la séance du 9 septembre 1790
Antoine Barnave et al. (1884)
Motion de M. de Montmorency concernant l'ajournement des autres articles additionnels sur les pensions, lors de la séance du 31 juillet 1790
Charles Antoine Chasset et al. (1884)
Discussion de la motion de M. Lambel demandant la suppression des titres de noblesse, lors de la séance du 19 juin 1790
Louis Marie marquis d' Estourmel et al. (1883)
Discussion concernant les procès-verbaux des 3 et 4 juillet, lors de la séance du 5 juillet 1790
Mathieu Jean Félicité duc de Montmorency-Laval et al. (1883)
Rapport de M. le comte Mathieu de Montmorency, au nom du comité des rapports, sur l'affaire de la chambre des vacations du parlement de Bordeaux, lors de la séance du 24 avril 1790
Mathieu Jean Félicité duc de Montmorency-Laval (1883)
Discussion sur la dénonciation contre le réquisitoire et l'arrêt de la chambre des vacations du parlement de Bordeaux, lors de la séance du 24 avril 1790
Jean Siffrein Maury et al. (1883)
Discussion sur la dénonciation contre le réquisitoire et l'arrêt de la chambre des vacations du parlement de Bordeaux, lors de la séance du 24 avril 1790
Jean Siffrein Maury et al. (1883)
Texte du réquisitoire du procureur général concernant l'affaire du parlement de Bordeaux, lors de la séance du 4 mars 1790
Mathieu Jean Félicité duc de Montmorency-Laval (1881)
Dénonciation par Boyer-Fonfrède de la chambre des vacations, lors de la séance du 4 mars 1790
Jacques-François de Menou baron de Boussay et al. (1881)
Rapport de M. le comte Mathieu de Montmorency sur l'affaire du parlement de Bordeaux, lors de la séance du 4 mars 1790
Mathieu Jean Félicité duc de Montmorency-Laval (1881)
Discussion suite au rapport de M. le comte Mathieu de Montmorency sur l'affaire du parlement de Bordeaux, lors de la séance du 4 mars 1790
Honoré-Gabriel Riquetti comte de Mirabeau et al. (1881)
Discussion sur la motion de M. le baron de Menou sur l'ordre du travail, lors de la séance du 21 mars 1790
Pierre Joseph comte de Toulouse-Lautrec et al. (1881)
Discussion sur le projet de décret de M. le baron de Menou sur la constitution militaire, lors de la séance du 28 février 1790
Jacques-François de Menou baron de Boussay et al. (1880)
Discussion sur la constitution militaire, lors de la séance du 28 février 1790
Edmond Louis Dubois-Crancé et al. (1880)
Discussion sur la division des départements en districts ou communes, lors de la séance du 12 novembre 1789
François Henri comte de Virieu et al. (1878)
Suite de la discussion sur le projet tendant à convertir la caisse d'escompte en banque nationale, lors de la séance du 21 novembre 1789
Pierre Nicolas de Haraneder vicomte de Macaye et al. (1878)

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