François Marie Moreau

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Histoire (7) Droit (4)

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Décret, proposé par Moreau au nom des comités d'Agriculture et de Commerce, concernant l'établissement d'une manufacture de mousselines, lors de la séance du 7 frimaire an III (27 novembre 1794)
François Marie Moreau (2012)
Rapport de Moreau, au nom des comités d'Agriculture et de Commerce, sur la situation du commerce des mousselines et proposition de former une manufacture à Paris, lors de la séance du 7 frimaire an III (27 novembre 1794)
François Marie Moreau (2012)
La Convention accorde un congé de cinq décades au représentant Moreau (de Saône-et-Loire), à compter de la fin de sa mission près l’école de Mars, lors de la séance du 16 brumaire an III (6 novembre 1794)
François Marie Moreau (2000)
Lettre des représentants du peuple près de l'École de Mars concernant leur visite à Poissy (Seine-et-Oise), lors de la séance du 23 vendémiaire an III (14 octobre 1794)
Alexis-Joseph Bouillerot-Demarsenne et al. (1995)
Lettre des représentants près l’Ecole de Mars sur l'exercice à feu prévu le lendemain, lors de la séance du 8 vendémiaire an III (29 septembre 1794)
Alexis-Joseph Bouillerot-Demarsenne et al. (1994)
Lettre des représentants du peuple près l'Ecole de Mars annonçant le renvoi au lendemain de l'exercice à feu, lors de la séance du 9 vendémiaire an III (30 septembre 1794)
François Marie Moreau et al. (1994)
Lettre des représentants du peuple près l'Ecole de Mars sur le changement de position des élèves, lors de la séance du 15 vendémiaire an III (6 octobre 1794)
François Marie Moreau (1994)
Lettre des représentants du peuple près l'Ecole de Mars, concernant les alarmes répandues par la malveillance sur cette institution, lors de la séance de la 2ème sans-culottide an II (18 septembre 1794)
Alexis-Joseph Bouillerot-Demarsenne et al. (1993)
Discussion sur la motion du représentant Thibault demandant la révision de la loi sur l'organisation du tribunal criminel révolutionnaire, lors de la séance du 10 thermidor an II (28 juillet 1794)
François Marie Moreau et al. (1982)
Décret, présenté par Moreau au nom du comité des ponts et chaussées, relatif au paiement des entrepreneurs du canal du Nivernais, lors de la séance du 2 nivôse an II (22 décembre 1793)
François Marie Moreau (1913)