Victurnien Jean-Baptiste de Rochechouart duc de Mortemart

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Demandes de congés de MM. de Panette, Mangin, Millet de La Mambre et du duc de Mortemart, lors de la séance du 20 avril 1790
Jean Nicolas Mangin et al. (1882)
Discussion du projet de décret concernant les droits de minage, hallage, etc, lors de la séance du 9 mars 1790
Pierre Bouche et al. (1881)
Discussion de l'article 6 concernant les Assemblées nationales, les assemblées administratives et les élections, lors de la séance du 3 décembre 1789
Louis Simon Martineau et al. (1878)
Incident de séance : interruption du rapport de M. Dubois de Crancé sur l'établissement des milices nationales, lors de la séance du 12 décembre 1789
Emmanuel Fréteau de Saint-Just et al. (1878)
Discussion sur le travail réalisé par le comité de judicature, lors de la séance du 17 décembre 1789
Armand Gaston Camus et al. (1878)
Discussion sur la durée du veto suspensif du Roi, lors de la séance du 21 septembre 1789
Jean Joseph Mounier et al. (1877)
Décision sur l'ordre du jour, lors de la séance du 22 septembre 1789 : délibération sur les articles constitutionnels
Victurnien Jean-Baptiste de Rochechouart duc de Mortemart (1877)
Discussion suite au rapport relatif aux finances de M. Necker, lors de la séance du 1er octobre 1789
Dominique Garat Aîné et al. (1877)
Reprise de la discussion du projet de décret concernant les finances, lors de la séance du 2 octobre 1789
Emmanuel Fréteau de Saint-Just et al. (1877)
Discussion de l'article 6 du projet d'organisation du corps législatif, lors de la séance du 7 octobre 1789
Jean-Baptiste Joseph de Lubersac et al. (1877)
Discussion sur l'éligibilité aux assemblées municipales, lors de la séance du 22 octobre 1789
Jacques Defermon des Chapelières et al. (1877)
Discussion du règlement de l'Assemblée nationale, lors de la séance du 29 juillet 1789
Guy Jean-Baptiste Target et al. (1875)
Discussion du projet d'arrêté relatif à l'abolition des privilèges, lors de la séance du 6 aout 1789
Guy Jean-Baptiste Target et al. (1875)
Discussion autour de la plainte du procureur du Roi de Falaise contre le parlement de Rouen, lors de la séance du 13 aout 1789
Dominique Garat Aîné et al. (1875)
Discussion sur le projet d'arrêté du comité de judicature, lors de la séance du 12 septembre 1789
Guy Jean-Baptiste Target et al. (1875)
Discussion sur l'hérédité de la couronne et l'inviolabilité royale, lors de la séance du 15 septembre 1789
Guy Jean-Baptiste Target et al. (1875)