Louis Marie Marc Antoine vicomte de Noailles

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Documents écrit par Louis Marie Marc Antoine vicomte de Noailles (333) | parle de Louis Marie Marc Antoine vicomte de Noailles (0)

Discussion sur l'admission à la barre de M. Souton, directeur de la monnaie de Pau, lors de la séance du 21 septembre 1791
Charles Malo comte de Lameth et al. (1888)
Discussion relative aux semestres dans l'armée, lors de la séance du 25 septembre 1791
Louis Marie Marc Antoine vicomte de Noailles et al. (1888)
Discussion sur le décret rendu le 29 septembre 1791 relatif à l’augmentation du nombre des officiers généraux, lors de la séance du 30 septembre 1791
Jean-François Goupilleau de Fontenay et al. (1888)
Discussion du projet de décret du comité militaire sur les moyens de rétablir la subordination et le bon ordre dans les troupes révoltées, lors de la séance du 28 août 1791
Emmanuel Fréteau de Saint-Just et al. (1888)
Suite de la discussion du projet de décret sur la prochaine assemblée de révision, lors de la séance du 31 août 1791
Louis Marie Marc Antoine vicomte de Noailles et al. (1888)
Discussion sur une pétition de la ville de Bordeaux concernant sa garde nationale, sur le tableau général des dépenses du département de la guerre et le mode d'admission au grade d'officier, lors de la séance du 1er septembre 1791
Michel François d' Ailly et al. (1888)
Intervention de M. d'André au sujet d'un rapport devant être fait par le comité militaire sur l'habillement et l'équipement des gardes nationales, lors de la séance du 3 septembre 1791
Louis Marie Marc Antoine vicomte de Noailles et al. (1888)
Opinion de M. de Noailles sur les mesures de défense du royaume, lors de la séance du 5 septembre 1791
Théodore Vernier et al. (1888)
Projet de décret contenu dans l'opinion de M. de Noailles sur les mesures de défense du royaume, lors de la séance du 5 septembre 1791
Louis Marie Marc Antoine vicomte de Noailles (1888)
Discussion concernant le projet de décret de M. Emmery sur l’organisation d’un corps de gardes nationales parisiennes à cheval, lors de la séance du 12 septembre 1791
Louis Marie Marc Antoine vicomte de Noailles et al. (1888)
Discussion du projet de décret relatif au payement des gardes nationales du département de Seine-et-Oise, lors de la séance du 16 septembre 1791
Louis Marie Marc Antoine vicomte de Noailles et al. (1888)
Discussion concernant les mesures prises pour la défense du royaume, lors de la séance du 1er août 1791
Gilbert du Motier marquis de La Fayette et al. (1888)
Discussion de l'article 3 du projet de décret sur le mode de remplacement des officiers de l'armée, lors de la séance du 1er août 1791
Jean-Louis Emmery de Grozyeulx et al. (1888)
Amendement à l'article 3 du projet de décret sur le mode de remplacement des officiers de l'armée, lors de la séance du 1er août 1791
Louis Marie Marc Antoine vicomte de Noailles (1888)
Discussion sur le projet de décret présenté par M. de Menou sur l'organisation de la garde nationale parisienne soldée, lors de la séance du 3 août 1791
Adrien Cyprien Duquesnoy et al. (1888)
Discussion concernant le projet de décret relatif à la formation des bataillons et aux choix des officiers des gardes nationales destinées à la défense des frontières, lors de la séance du 4 août 1791
Louis Marie Antoine Destouf de Milet de Mureau et al. (1888)
Discussion concernant les observations d'un membre sur le retour des invalides dans leur familles, lors de la séance du 4 août 1791
Louis Marie marquis d' Estourmel et al. (1888)
Décret fixant que le Président écrit au ministre de la guerre pour qu'il expédie aux invalides réclamants la somme qui leur est due en exécution des précédents décrets, lors de la séance du 4 août 1791
Charles-François Bouche et al. (1888)
Renvoi aux comités des finances et d’agriculture et de commerce de la pétition présentée par les députés extraordinaires de Bordeaux , lors de la séance du 13 août 1791
Louis Marie Marc Antoine vicomte de Noailles (1888)
Renvoi aux comité de constitution et militaire de l'adresse de la ville de Bordeaux, lors de la séance du 23 août 1791
Louis Marie Marc Antoine vicomte de Noailles et al. (1888)
Demande d'impression de la lettre de M. Boullé, commissaire dans le département du Nord, lors de la séance du 25 août 1791
Louis Marie Marc Antoine vicomte de Noailles (1888)
Renvoi au comité militaire de la lettre de M. Duportail, ministre de la guerre, lors de la séance du 25 août 1791
Louis Marie Marc Antoine vicomte de Noailles (1888)
Projet de décret, présenté par M. Louis de Noailles au nom du comité militaire, sur les hôpitaux militaires, lors de la séance du 25 juillet 1791
Louis Marie Marc Antoine vicomte de Noailles (1887)
Tableaux annexés au projet d'articles à décréter sur les hôpitaux militaires, en annexe de la séance du 25 juillet 1791
Louis Marie Marc Antoine vicomte de Noailles (1887)
Discussion du projet de décret sur les émigrants, lors de la séance du 9 juillet 1791
Boniface Louis André comte de Castellane Novejean et al. (1887)

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