Léger Papin

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Histoire (21) Droit (7) Education (1) Archéologie et Préhistoire (1)

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Décret prorogeant les fonctions du troisième commissaire du roi pour la fabrication des assignats, lors de la séance du 29 septembre 1791
Léger Papin (1888)
Discussion sur la proposition de M. Martineau demandant qu’à l’avenir aucun fonctionnaire ne puisse être assujetti à prêter d’autre serment que celui de maintenir la Constitution, lors de la séance du 14 septembre 1791
Louis Simon Martineau et al. (1888)
Motions concernant l'état de la fabrication des pièces de 15 et de 30 sols, lors de la séance du 5 août 1791
Léger Papin et al. (1888)
Suite de la discussion du projet de Constitution (deux articles additionnels), lors de la séance du 10 août 1791
Jacques Guillaume Thouret et al. (1888)
Discussion de l'article 2 du titre V de la Constitution, lors de la séance du 16 août 1791
Léger Papin et al. (1888)
Décret concernant la fabrication des assignats de 50 à 100 livres, lors de la séance du 23 août 1791
Léger Papin (1888)
Décret concernant la fabrication des assignats de 5 livres, lors de la séance du 23 août 1791
Léger Papin (1888)
Annonce de la livraison du papier pour la fabrication des assignats de cinq livres, lors de la séance du 8 juin 1791
Léger Papin (1887)
Réception de cent rames de petits assignats, lors de la séance du 25 juin 1791
Léger Papin (1887)
Motion de M. Papin sur la fabrication de nouveaux assignats, lors de la séance du 18 mai 1791
Léger Papin (1887)
Discussion sur la fabrication des assignats de 5 livres et de la monnaie de cuivre, lors de la séance du 20 mai 1791
François Félix Berton des Balbes comte de Crillon et al. (1887)
Discussion concernant la fabrication de nouveaux assignats, lors de la séance du 26 mai 1791
Antoine-Charles-Charles marquis de Folleville et al. (1887)
Adresse des ouvriers des travaux publics de Saint-Eustache sur les accusations dont ils sont victimes, lors de la séance du 28 avril 1791
Marc David Lavie et al. (1886)
Adoption de la motion de M. Moreau sur le projet de décret sur une fabrication de faux assignats, lors de la séance du 3 mai 1791
Léger Papin et al. (1886)
Motions de MM. Papin et Christin concernant les pièces destinées à la fabrication des assignats, lors de la séance du 31 mars 1791
Léger Papin et al. (1886)
Discussion du rapport du comité des assignats sur l'état de fabrication de ces derniers, lors de la séance du 31 mars 1791
Guillaume François Goupil de Préfeln et al. (1886)
Discussion sur la prestation du serment à la constitution civile du clergé et ceux qui s'y refusent, lors de la séance du 7 février 1791
Charles Voidel et al. (1886)
Lecture d'un procès-verbal d'officiers municipaux du district de Meaux, lors de la séance du 13 janvier 1791
Léger Papin (1885)
Prestation de serment sur l'organisation civile du clergé de M. Léger-Papin, lors de la séance du 1er décembre 1790
Léger Papin (1885)
Discussion sur le rapport de M. Pèrisse-Duluc sur la fabrication des assignats, lors de la séance du 4 novembre 1790
Léger Papin et al. (1885)
Adoption des articles 1, 2, 3 et 4 du titre IV du décret concernant l'organisation civile du clergé, lors de la séance du 21 juin 1790
Jean-Louis Gouttes et al. (1883)
Discussion de l'article 5 du projet de décret concernant les fondations et patronages laïques, lors de la séance du 2 juillet 1790
Armand Gaston Camus et al. (1883)
Renvoi au comité ecclésiastique de diverses motions concernant les fondations et patronages laïques, lors de la séance du 2 juillet 1790
Antoine François Delandine et al. (1883)
Demandes de congés de MM. de la Rochefoucauld, Papin et Perrier, lors de la séance du 24 mars 1790
Charles César Périer et al. (1881)
Discussion de divers articles proposés par M. Guillotin sur les lois criminelles, lors de la séance du 21 janvier 1790 au soir
Léger Papin et al. (1880)