Louis Parent de Chassy

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Documents écrit par Louis Parent de Chassy (9) | parle de Louis Parent de Chassy (0)

Rapports et états des inspecteurs des secrétariats des comités et des bureaux, en annexe de de la séance du 28 août 1791
François Alexandre duc de la La Rochefoucauld et al. (1888)
Motion de M. Parent pour que le comité d'agriculture et de commerce fasse son rapport sur les biens communaux, afin que le comité de contribution puisse présenter un décret, lors de la séance du 12 juillet 1791
Louis Parent de Chassy (1887)
Interventions de M. Regnaud suite à l'adoption des titres I et II du décret sur l’organisation de la régie des droits d’enregistrement, timbre, hypothèque et autres réunis, lors de la séance du 16 mai 1791
Jacques Defermon des Chapelières et al. (1887)
Discussion du projet de décret sur la liquidation des offices municipaux, lors de la séance du 3 juin 1791
Etienne Vincent Moreau et al. (1887)
Discussion de la motion de M. d'André sur le transfert à Orléans des prisonniers détenus à l’Abbaye pour crime de lèse-nation, lors de la séance du 9 mars 1791
Isaac René Guy Le Chapelier et al. (1886)
Suite de la discussion du tarif des traites, lors de la séance du 31 janvier 1791
Jean-François Le Deist de Botidoux et al. (1885)
Discussion sur le rapport des comités ecclésiastique et des domaines sur les bois et forêts, lors de la séance du 18 mars 1790
Jean Denis Lanjuinais et al. (1881)
Rapport sur les objets, ordre et état des travaux du comité des domaines, lors de la séance du 7 avril 1790
Louis Parent de Chassy (1881)
Renvoi au comité des domaines des motions de MM. le comte de Marsanne et Bouche sur la restitution des biens des religionnaires fugitifs, lors de la séance du 11 février 1790 au matin
Louis Parent de Chassy et al. (1880)