Jean Pelet

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Documents écrit par Jean Pelet (68) | parle de Jean Pelet (2)

Discussion, lors de l'audition de Carrier devant le jury d'accusation sur les événements de Nantes, concernant les deux arrêtés qui avaient conduit à l'exécution de vingt-quatre brigands, lors de la séance du 2 frimaire de l'an III (22 novembre 1794)
Jean François Rewbell et al. (2012)
Discussion sur l'ouvrage concernant les colonies écrit par Gouly, que Dufay dénonce être contraire aux principes de liberté adoptés par la Convention, lors de la séance du 9 frimaire an III (29 novembre 1794)
Pierre Marie Augustin Guyomar et al. (2012)
Discussion sur la demande par le représentant Cambon pour rendre compte des taxes révolutionnaires qui ont été imposées dans les départements, lors de la séance du 19 brumaire an III (9 novembre 1794)
Jean-Baptiste Mailhe et al. (2005)
Annonce du représentant Pelet, au nom du comité de Salut public, de plusieurs prises maritimes faites sur les ennemis coalisés, lors de la séance du 19 brumaire an III (9 novembre 1794)
Jean Pelet (2005)
Discours de Barère sur la préparation des lois organiques de la Constitution, suivi d'une discussion, lors de la séance du 24 brumaire an III (14 novembre 1794)
Bertrand Barrère de Vieuzac et al. (2005)
Discussion concernant une loi contre les représentants en mission depuis plus de trois mois dans les départements qui, au terme de leur mission, continuent d'exercer des actes d’autorité, lors de la séance du 3 brumaire an III (24 octobre 1794)
Jean Bassal et al. (2000)
Discussion de la proposition de Bourdon d'un article additionnel au projet de décret sur les formes qui peuvent garantir la représentation nationale dans les accusations portées contre ses membres, lors de la séance du 6 brumaire an III (27 octobre 1794)
Jean Pelet et al. (2000)
Discussion sur le rapport de Lecointe-Puyraveau qui plaide en faveur d'un secours pour la veuve et le fils di citoyen Porcher, lors de la séance du 8 brumaire an III (29 octobre 1794)
Jean Pelet et al. (2000)
Discussion concernant le décret sur les formalités de mise en accusation d'un représentant du peuple et demande de renvoyer aux comités une proposition de Pelet, lors de la séance du 8 brumaire an III (29 octobre 1794)
Philippe Antoine Merlin de Douai et al. (2000)
Motions de Pelet et Duhem concernant le changement des noms des communes liés à la religion, à la féodalité ou au royalisme, lors de la séance du 12 brumaire an III (2 novembre 1794)
Jean Pelet et al. (2000)
Discussion du projet de décret contenu dans le rapport de Lindet, au nom des trois comités de Commerce, de Législation et de Salut public, sur un nouveau mode de fixer le maximum des grains, lors de la séance du 14 brumaire an III (4 novembre 1794)
Nicolas Sylvestre Maure et al. (2000)
Motion de Pelet demandant la parole pour le jour suivant au sujet des colonies, en annexe de la séance du 14 brumaire an III (4 novembre 1794)
Jean Pelet (2000)
Appel nominal pour le renouvellement de trois membres du comité de Salut public qui sont Cambacérès, Carnot, Pelet (de la Lozère), lors de la séance du 15 brumaire an III (mercredi 5 novembre 1794)
Jean-Jacques Régis de Cambacérès et al. (2000)
Conclusion et signature de la séance du 18 vendémiaire an III ( 9 octobre 1794)
François Sebastien Christophe Delaporte dit Laporte et al. (1995)
Lecture du procès-verbal des séances de la Convention nationale, matin et soir du 11 vendémiaire an III (2 octobre 1794), lors de la séance du 19 vendémiaire an III (10 octobre 1794)
Jean Pelet (1995)
Conclusion et signature de la séance du 19 vendémiaire an III (10 octobre 1794)
François Sebastien Christophe Delaporte dit Laporte et al. (1995)
Signature de la séance du 20 vendémiaire an III (11 octobre 1791)
Jean-Jacques Régis de Cambacérès et al. (1995)
Levée de la séance du 21 vendémiaire an III (12 octobre 1794) et signature du président et des secrétaires
Jean-Jacques Régis de Cambacérès et al. (1995)
Levée de la séance du 22 vendémiaire an III (13 octobre 1794) et signature du président et des secrétaires
Jean-Jacques Régis de Cambacérès et al. (1995)
Intervention d'un citoyen se plaignant d'avoir été mal accueilli dans les bureaux de la commission des Secours publics, alors que Pelet observe qu'il y a eu beaucoup de réclamations, lors de la séance du 23 vendémiaire an III (14 octobre 1794)
Jean Pelet (1995)
Discussion sur la demande faite par le représentant Léonard Bourdon d’une loi contre la calomnie, lors de la séance du 24 vendémiaire an III (15 octobre 1794)
Louis Jean Joseph Léonard Bourdon de la Cronière et al. (1995)
Conclusion de la séance et signature du président et des secrétaires, lors de la séance du 23 vendémiaire an III (14 octobre 1794)
François Sebastien Christophe Delaporte dit Laporte et al. (1995)
Fin de la séance du 24 vendémiaire an III (15 octobre 1794)
Jean-Jacques Régis de Cambacérès et al. (1995)
Discussion du projet de décret contenu dans le rapport des trois comités réunis de Salut public, de Sûreté générale et de Législation, sur les sociétés populaires, lors de la séance du 25 vendémiaire an III (16 octobre 1794)
Gilbert Romme et al. (1995)
Levée de la séance du 25 vendémiaire an III (16 octobre 1794)
Jean-Jacques Régis de Cambacérès et al. (1995)

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