Jean Augustin Pénières-Delzors

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Appel nominal sur la question : "y a-t-il lieu à accusation contre le représentant du peuple Carrier ?", lors de la séance du 3 frimaire an III (23 novembre 1794)
Pierre Marie Delaunay et al. (2012)
Reprise de la discussion sur la procédure à suivre dans le cas d'une mise en accusation d'un représentant du peuple , en annexe de la séance du 7 brumaire an III (28 octobre 1794)
Philippe Antoine Merlin de Douai et al. (2000)
Discussion du projet de décret contenu dans le rapport de Lindet, au nom des trois comités de Commerce, de Législation et de Salut public, sur un nouveau mode de fixer le maximum des grains, lors de la séance du 14 brumaire an III (4 novembre 1794)
Nicolas Sylvestre Maure et al. (2000)
Diverses motions concernant le rapport qui sera fait le 1er brumaire sur les 73 députés en état d'arrestation, lors de la séance du 22 vendémiaire an III (13 octobre 1794)
Jean Augustin Pénières-Delzors (1995)
Décret, proposé par Pénières, accordant le retour chez lui du représentant Faye, qui avait été transféré dans une maison d'arrêt contre le voeux du décret du 21 août 1793, lors de la séance du 28 vendémiaire an III (19 octobre 1794)
Jean Augustin Pénières-Delzors (1995)
Discussion sur qui (commission ou trois comités) doit être chargé d'examiner l'accusation contre des représentants du peuple, lors de la séance du 29 vendémiaire an III (20 octobre 1794)
Pierre Louis Bentabole et al. (1995)
Discussion sur la proposition de mettre en liberté les représentants détenus et sur la nouvelle demande d’impression de la pièce pour laquelle ils ont été arrêtés, lors de la séance du 1er brumaire an III (22 octobre 1794)
Jean Augustin Pénières-Delzors et al. (1995)
Discussion de la demande de divers représentant détenus voulant se retirer à leur domicile pour rétablir leur santé, lors de la séance du 2 brumaire an III (23 octobre 1794)
Jean-Marie Claude Alexandre Goujon et al. (1995)
Rapport de Penières, au nom du comité de l'Agriculture, sur la production du sol, lors de la séance du 16 vendémiaire an III (7 octobre 1794)
Jean Augustin Pénières-Delzors (1994)
Renvoi au comité d'Agriculture et des Arts de la lettre des administrateurs du Lycée des Arts sur une découverte au sujet du marron d'Inde, lors de la séance du 26 fructidor an II (12 septembre 1794)
Jean Augustin Pénières-Delzors (1993)
Discussion concernant le projet de décret, proposé par Petit, qui concerne aussi la publication de l'état de fortune de chaque représentant, en annexe de la séance du 28 fructidor an II (14 septembre 1794)
Jean Pelet et al. (1993)
Discussion sur la rédaction du procès-verbal de la séance du 9 thermidor, lors de la séance du 21 fructidor an II (7 septembre 1794)
Jean-François Goupilleau de Fontenay et al. (1990)