Jean Claude Alexis Joseph Perdry le Cadet

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Histoire (23) Droit (10) Economies et finances (1)

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Documents écrit par Jean Claude Alexis Joseph Perdry le Cadet (25) | parle de Jean Claude Alexis Joseph Perdry le Cadet (0)

Discussion de l'article 3 du décret sur les émigrants, lors de la séance du 1er août 1791
Louis Simon Martineau et al. (1888)
Discussion concernant la liquidation des avocats au conseil et sollicitation des commissaires du comité de liquidation de leur rendre justice, lors de la séance du 4 août 1791
Guillaume François Goupil de Préfeln et al. (1888)
Discussion concernant le travail des comités sur le projet de Constitution et sur sa réception par le public, lors de la séance du 13 août 1791
Jean Claude Alexis Joseph Perdry le Cadet et al. (1888)
Discussion sur la proposition de rédaction par M. Démeunier de l'article 8 du projet de décret sur la police correctionnelle (titre II du décret sur la police municipale), lors de la séance du 7 juillet 1791
Adrien Jean Duport et al. (1887)
Discussion concernant le rapport de M. l'abbé Royer sur l'affaire des Quinze-Vingt, lors de la séance du 7 Juillet 1791
Charles Chabroud et al. (1887)
Lecture de l'adresse de 1670 citoyens de Montauban, lors de la séance du 26 juillet 1791
Pierre Victor Malouet et al. (1887)
Discussion sur l'adoption des articles 16 et 17 du projet de décret sur l'organisation des gardes nationales qui sont ensuite renvoyés au comités, lors de la séance du 27 juillet 1791
Jean Thévenot de Maroise et al. (1887)
Discussion autour de l'article 2 du décret sur les déclarations à faire par les officiers de tout grade, lors de la séance du 11 juin 1791
Claude Jean Ambly et al. (1887)
Discussion autour du rapport présenté par M. Merlin sur les événements survécus à Cambrai, lors de la séance du 18 juin 1791
Louis Marie Estourmel et al. (1887)
Renvoi aux comités diplomatique, militaire, des rapports et de recherches des propositions de M. Gombert sur le décret relatif aux pensions des émigrants ; de M. Perdrix sur les états-majors de l'armée et de M. Lanjuinais à propos des officiers des régiments en garnison dans les frontières entretenant des liaisons dangereuses avec les ennemis de l'Etat, lors de la séance du 31 mai 1791
Martin Gombert et al. (1887)
Motion de M. Perdry, demandant la rectification de la calomnie concernant la conduite du régiment de Navarre de garnison à Valencienne, lors de la séance du 10 mai 1791
Jean Claude Alexis Joseph Perdry le Cadet (1886)
Discussion et adoption d’une motion d’ajournement de la question des successions, lors de la séance du 6 avril 1791
Isaac René Guy Le Chapelier et al. (1886)
Suite de la discussion de l'article 8 du projet de décret sur les patentes, lors de la séance du 16 février 1791
Pierre Victor Malouet et al. (1886)
Projet de décret de M. Perdry sur les milices bourgeoises, lors de la séance du 9 mars 1791
Jean Claude Alexis Joseph Perdry le Cadet (1886)
Discussion du projet de décret de M. Perdry sur les milices bourgeoises, lors de la séance du 9 mars 1791
Charles Bouche et al. (1886)
Rapport par M. Perdry concernant les anciens officiers seigneuriaux, lors de la séance du 31 janvier 1791
Jean Claude Alexis Joseph Perdry le Cadet (1885)
Incident de séance autour de l'accusation de M. Lambert contre l'Assemblée, lors de la séance du 18 août 1790
Jean Claude Alexis Joseph Perdry le Cadet et al. (1884)
Discussion du rapport sur l'arrestation de trois membres du régiment de Lorraine, lors de la séance du 19 août 1790
Jean Claude Alexis Joseph Perdry le Cadet et al. (1884)
Discussion sur l'article 4 du projet de décret concernant la chasse et la pêche, lors de la séance du 22 avril 1790
Antoine Claire Thibaudeau et al. (1883)
Ajournement du projet de décret de M. Lanjuinais sur les dégâts dans les bois ecclésiastiques, lors de la séance du 17 mars 1790
Jean Claude Alexis Joseph Perdry le Cadet et al. (1881)
Discussion sur un article concernant l'appel des jugements rendus par les municipalités, lors de la séance du 23 mars 1790 au matin
Guillaume François Goupil de Préfeln et al. (1881)
Discussion sur le rapport par M. Génetet sur les droits d'octrois ou aides, lors de la séance du 25 janvier 1790
Louis Châtelet et al. (1880)
Discussion sur l'autorisation du comité des rapports et des autres comités à donner des avis, lors de la séance du 5 février 1790
Henri Grégoire et al. (1880)
Discussion du projet de décret de M. Périsse-Duluc sur le prix des journées dans la ville de Lyon, lors de la séance du 11 février 1790 au soir
Philibert Fumel de Montségur et al. (1880)
Discussion sur l'établissement des municipalités, lors de la séance du 14 octobre 1789
Jacques Defermon des Chapellières et al. (1877)