Poultier d'Elmotte François Martin

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Lettre du représentant du peuple Poultier à la Convention nationale concernant son vote pour le décret d’accusation contre Carrier, lors de la séance du 4 frimaire an III (24 novembre 1794)
Poultier d'Elmotte François Martin (2012)
Renvoi aux comités de Commerce, des Finances et d'Agriculture du projet de décret de Poutlier concernant le commerce et l'industrie, lors de la séance du 7 frimaire an III (27 novembre 1794)
Poultier d'Elmotte François Martin (2012)
Projet de décret de Poultier sur des réflexions et des mesures propres à ranimer le commerce et à vivifier l'industrie dans les départements du nord, du Pas-de-Calais, de la Somme et de l'Aisne, lors de la séance du 7 frimaire an III (27 novembre 1794)
Poultier d'Elmotte François Martin (2012)
Adresse du conseil général de la commune de Dunkerque (Nord), lors de la séance du 11 brumaire an III (1er novembre 1794)
Poultier d'Elmotte François Martin (2000)
Discussion sur la pétition des frères Renault qui paraissent à la barre pour remercier de leur mise en liberté et demandent la révision du procès de leur père, lors de la séance du 1er fructidor an II (18 août 1794)
Jean-François Goupilleau de Fontenay et al. (1987)
Discussion d'une proposition du représentant Poultier sur l'alphabétisme des membres des comités révolutionnaires, lors de la séance du 3 fructidor an II (20 août 1794)
Poultier d'Elmotte François Martin et al. (1987)
Décret, présenté par le représentant Poultier, autorisant la remise au dépôt de la guerre des planches de la carte générale de la Belgique, trouvées dans un caveau à Bruxelles, lors de la séance du 4 fructidor an II (21 août 1794)
Poultier d'Elmotte François Martin (1987)
Motion de Rewbell qui s’oppose à ce qu’un membre du comité de sûreté générale ou de salut public puisse passer successivement dans l’un ou l’autre de ces deux comités, en annexe à la séance du 6 fructidor an II (23 août 1794)
Jean François Rewbell et al. (1987)
Intervention du représentant Le Bon sur les accusations portées contre lui et débat avec les représentants, lors de la séance du 15 thermidor an II (2 août 1794)
Armand Benoît Joseph Guffroy et al. (1985)
Discussion sur l'organisation et les attributions des comités animée par les opinions de plusieurs membres, lors de la séance du 23 thermidor an II (10 août 1794)
Jean-Bertrand Féraud et al. (1985)
Passage à l'ordre du jour motivé sur les lois des 28 et 29 germinal relatives à la police générale, sur la pétition des citoyens Hunter, lors de la séance du 25 thermidor an II (12 août 1794)
Poultier d'Elmotte François Martin (1985)
Passage à l'ordre du jour motivé sur les lois des 28 et 29 germinal relatives à la police générale, sur la pétition du citoyen Alexander Mackglashaw, lors de la séance du 25 thermidor an II (12 août 1794)
Poultier d'Elmotte François Martin (1985)
Décret, présenté par le représentant Poultier au nom du comité de la guerre, relatif à l'indemnisation des militaires dont les équipages de guerre ont été pris par l’ennemi, lors de la séance du 9 thermidor an II (27 juillet 1794)
Poultier d'Elmotte François Martin (1982)
Intervention de divers représentants concernant la conspiration en acte et ordres de nouvelles arrestations, lors de la séance du 9 thermidor an II (27 juillet 1794)
André Amar et al. (1982)
Décret, présenté par le représentant Poulthier, statuant que Prosper Sijas est mis hors la loi et que sa femme sera mise en état d'arrestation, lors de la séance du 10 thermidor an II (28 juillet 1794)
Poultier d'Elmotte François Martin (1982)
Décret, présenté par Poultier au nom du comité de la guerre, rattachant à la 16e division la gendarmerie du département du Mont-Terrible, lors de la séance du 4 messidor an II (22 juin 1794)
Poultier d'Elmotte François Martin (1980)
Rapport au sujet de la réorganisation de la gendarmerie à pied (Rapporteur : Poultier), lors de la séance du 27 prairial an II (15 juin 1794)
Poultier d'Elmotte François Martin (1976)
Décret au sujet de la réorganisation de la gendarmerie à pied. (Rapporteur : Poultier), lors de la séance du 27 prairial an II (15 juin 1794)
Poultier d'Elmotte François Martin (1976)
Don patriotique fait par le citoyen Guilleminot datant du 21 septembre 1792 et ajouté à la liste lors de la séance du 29 prairial an II (17 juin 1794)
Poultier d'Elmotte François Martin (1976)
Rapport, présenté par Poultier au nom du comité de la guerre, concernant la réclamation du citoyen Degastine, qui demande à reprendre sa place de capitaine de gendarmerie, lors de la séance du 6 germinal an II (26 mars 1794)
Poultier d'Elmotte François Martin (1968)
Rapport, présenté par Poultier au nom du comité de la guerre, concernant les gendarmes licenciés à l'armée du Rhin, lors de la séance du 8 germinal an II (28 mars 1794)
Poultier d'Elmotte François Martin (1968)
Décret, présenté par Poultier au nom du comité de la guerre, relatif à l’incorporation des gendarmes licenciés à l’armée du Rhin, lors de la séance du 8 germinal an II (28 mars 1794)
Poultier d'Elmotte François Martin (1968)
Résumé du rapport, présenté par Poultier au nom du comité de législation, sur la question des lois à appliquer dans les pays réunis à la République, lors de la séance du 8 germinal an II (28 mars 1794)
Poultier d'Elmotte François Martin (1968)
Motion de Poultier, qui fait l'éloge du patriotisme des sections de Paris et demande l'insertion au bulletin du discours de la députation de la section de Le Peletier, lors de la séance du 26 ventôse an II (16 mars 1794)
Poultier d'Elmotte François Martin (1965)
Rapport, présenté par Poultier au nom des comités de salut public et de la guerre, relatif au paiement des pensions des officiers hollandais, lors de la séance du 28 pluviôse an II (16 février 1794)
Poultier d'Elmotte François Martin (1964)

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