Louis Pierre Joseph Prugnon

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Histoire (125) Droit (108) Anthropologie sociale et ethnologie (1)

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Documents écrit par Louis Pierre Joseph Prugnon (192) | parle de Louis Pierre Joseph Prugnon (0)

Projet de décret, présenté par M. Prugnon, sur les hypothèques, en annexe de la séance du 30 septembre 1791
Louis Pierre Joseph Prugnon (1888)
Discussion de l'article 29 ajourné au projet du Code pénal, lors de la séance du 19 septembre 1791
Marc Etienne Populus et al. (1888)
Décret proposé par le comité d'emplacement, relatif à l'emplacement de l'administration du département de l'Aisne, lors de la séance du 26 septembre 1791
Louis Pierre Joseph Prugnon (1888)
Discussion sur le projet de décret proposé au nom du comité d'emplacement sur la destination des édifices publics de Paris, lors de la séance du 26 septembre 1791
Pierre Hubert Anson et al. (1888)
Rapport de M. Prugnon, au nom du comité d'emplacement, sur la destination des édifices publics de Paris, lors de la séance du 26 septembre 1791
Louis Pierre Joseph Prugnon (1888)
Discussion relative au projet de décret relatif aux salines de Lorraine et de Franche-Comté, proposé par les comités des domaines, des contributions publiques et des finances, lors de la séance du 27 septembre 1791
Louis Pierre Joseph Prugnon (1888)
Décret fixant l’emplacement de l’hôpital militaire de Belfort, lors de la séance du 29 septembre 1791
Louis Pierre Joseph Prugnon (1888)
Discussion sur l’emplacement du tribunal criminel de Paris, lors de la séance du 29 septembre 1791
François Alexandre duc de la La Rochefoucauld et al. (1888)
Lecture d'une pétition des maîtres clercs relative aux nombres d'opérations des notaires, lors de la séance du 27 septembre 1791
Marc Etienne Populus et al. (1888)
Modification au décret concernant les juifs qui prêteront le serment civique, lors de la séance du 28 septembre 1791
Charles Louis Victor prince de Broglie et al. (1888)
Décret relatif à l'emplacement des corps administratifs des districts de Champlitte, Pontarlier et Morhangue, lors de la séance du 29 septembre 1791
Louis Pierre Joseph Prugnon (1888)
Discussion du projet de décret (art. 2 à 6) du comité de Constitution sur les offices des receveurs des consignations et des commissaires aux saisies réelles, lors de la séance du 6 septembre 1791
Jean-Baptiste Loys et al. (1888)
Projet de décret relatif à un établissement d’artillerie à Rennes, lors de la séance du 10 septembre 1791
Louis Pierre Joseph Prugnon (1888)
Décret, proposé par M. Prugnon au nom du comité d'emplacement, relatif à la translation des religieuses de la Visitation de Belley, lors de la séance du 12 septembre 1791
Louis Pierre Joseph Prugnon (1888)
Décret, présenté par M. Prugnon au nom du comité d'emplacement, relatif au logement du directoire du département de l'Eure, lors de la séance du 2 août 1791
Louis Pierre Joseph Prugnon (1888)
Décret, présenté par M. Prugnon au nom du comité d'emplacement, relatif au logement du directoire du département de la Marne, lors de la séance du 2 août 1791
Louis Pierre Joseph Prugnon (1888)
Renvoi au comité d'emplacement du projet de décret de M. Prugnon relatif à l'emplacement de l'hôtel du district de Crépy, lors de la séance du 2 août 1791
Louis Pierre Joseph Prugnon (1888)
Décret, présenté par M. Prugnon, au nom du comité d'emplacement, tendant à autoriser le directoire du district de Florac (Lozère), à prendre à loyer l'ancien hospice des Capucins pour y placer le tribunal, lors de la séance du 8 août 1791
Louis Pierre Joseph Prugnon (1888)
Discussion concernant le décret, présenté par M. Prugnon au nom du comité d'emplacement, relatif au logement de l’évêque du département de l’Allier, lors de la séance du 8 août 1791
Michel François d' Ailly et al. (1888)
Lecture par M. Prugnon, au nom du comité d'emplacement, du projet de décret tendant à donner autorisation au directoire du département de l'Oise de prendre à loyer la maison épiscopale de Beauvais, lors de la séance du 8 août 1791
Louis Pierre Joseph Prugnon (1888)
Décret, présenté par M. Prugnon au nom du comité d'emplacement, relatif au logement de l’évêque du département de l’Allier, lors de la séance du 8 août 1791
Louis Pierre Joseph Prugnon (1888)
Suite de la discussion du projet de Constitution, relative à l'article 7 du Titre III, chapitre 1er, 1re section du projet de Constitution, lors de la séance du 11 août 1791
Charles Chabroud et al. (1888)
Projet de décret relatif au logement du directoire du district de Crépy (Oise), lors de la séance du 17 août 1791
Louis Pierre Joseph Prugnon (1888)
Décret relatif au logement du directoire du district de Crépy (Oise), lors de la séance du 17 août 1791
Louis Pierre Joseph Prugnon (1888)
Rapport relatif à remplacement de l’école d’artillerie à Châlons-sur-Marne, lors de la séance du 17 août 1791
Louis Pierre Joseph Prugnon (1888)

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