Charles Regnault de Lunéville

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Documents écrit par Charles Regnault de Lunéville (28) | parle de Charles Regnault de Lunéville (0)

Discussion sur la suppression des chambres du commerce et des inspecteurs des manufactures, lors de la séance du 27 septembre 1791
Charles Regnault de Lunéville et al. (1888)
Discussion et amendement sur l'article 4 du décret relatif à la profession de courtiers et d'agents de change, de banque et de commerce, lors de la séance du 19 avril 1791
Charles Regnault de Lunéville et al. (1886)
Motion de M. Blin demandant l'apurement de l'arriéré de l’administration des bâtiments du roi, lors de la séance du 20 avril 1791
Pierre François Blin et al. (1886)
Discussion du décret du comité militaire sur des fonds demandés par le ministre de la guerre, lors de la séance du 27 avril 1791
Armand Gaston Camus et al. (1886)
Discussion sur une communication relative au rapport de M. de Menou sur Avignon, lors de la séance du 28 avril 1791
Jean François Rewbell et al. (1886)
Discussion du projet de décret sur le résultat des liquidations opérées, lors de la séance du 17 mars 1791
Louis Simon Martineau et al. (1886)
Décision prise par l'Assemblée qu'une députation de 12 membres assistera à la cérémonie d'installation de M. l'évêque de la ville Paris, lors de la séance du 25 mars 1791
Charles Regnault de Lunéville (1886)
Discussion sur la députation des membres de la ci-devant assemblée coloniale de Saint-Marc et sur un écrit du 27 mars portant leurs signatures, lors de la séance du 31 mars 1791
Jacques François Begouën et al. (1886)
Discussion autour de la lettre des délégués extraordinaires de la province du nord de Saint-Domingue, lors de la séance du 5 avril 1791
Jacques François Begouën et al. (1886)
Amendement à l'article 14 du décret additionnel sur l'ordre judiciaire, lors de la séance du 26 février 1791
Charles Regnault de Lunéville et al. (1886)
Demande de congés discutée de l'abbé Couturier, lors de la séance du 2 mars 1791
Louis Marie Marc Antoine vicomte de Noailles et al. (1886)
Discussion du décret sur l’organisation d’un tribunal provisoire pour juger les crimes de lèse-nation, lors de la séance du 5 mars 1791
Antoine-Charles-Charles marquis de Folleville et al. (1886)
Discussion de l'article 3 du titre II du décret sur les recrutements, engagements, rengagements et congés, lors de la séance du 7 mars 1791
Charles Louis Victor prince de Broglie et al. (1886)
Discussion de l'article 38 du décret sur les dispositions qui doivent compléter l’organisation des corps administratifs, lors de la séance du 6 mars 1791
Charles Regnault de Lunéville et al. (1886)
Discussion au sujet de la nécessité d'accorder un délai à Lunéville et à d'autres municipalités pour soumissionner l'acquisition de biens nationaux, lors de la séance du 29 novembre 1790
Charles Regnault de Lunéville et al. (1885)
Lecture des procès-verbaux des 23 et 24 octobre, lors de la séance du 25 octobre 1790
Pierre Toussaint Durand de Maillane et al. (1885)
Lecture des procès-verbaux des séances du 28 octobre au soir et du 29 octobre, lors de la séance du 30 octobre 1790
Charles Regnault de Lunéville et al. (1885)
Lecture du procès-verbal de la séance du 2 novembre 1790 au matin, lors de la séance du 3 novembre 1790
Charles Regnault de Lunéville (1885)
Discussion et présentation de pièces sur les événements de Nancy, lors de la séance du 2 septembre 1790
Adrien Cyprien Duquesnoy et al. (1884)
Mémoire présenté le 29 juillet par les carabiniers concernant l'augmentation de solde accordé par le décret du 24 juillet, lors de la séance du 31 juillet 1790
Charles Regnault de Lunéville (1884)
Pétition des carabiniers qui demandent la conservation de la haute paye, lors de la séance du 31 juillet 1790
Charles Regnault de Lunéville (1884)
Adresse de la garde nationale de Lunéville, lors de la séance du 31 juillet 1790
Charles Regnault de Lunéville (1884)
Renvoi aux comités militaire et des rapports de l'adresse de trois officiers du régiment Royal-comtois, lors de la séance du 3 juillet 1790
Charles Regnault de Lunéville (1883)
Discussion sur le don de M. Palissot d'une nouvelle édition des œuvres de Voltaire, lors de la séance du 25 septembre 1789
Henri Grégoire et al. (1877)
Discussion sur le projet d'organisation du corps législatif et ses amendements, art. 4, lors de la séance du 1er octobre 1789
Guy Jean-Baptiste Target et al. (1877)

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