Dominique Remy

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Documents écrit par Dominique Remy (10) | parle de Dominique Remy (3)

La politique sociale du général de Gaulle
Danielle Bahu-Leyser et al. (8 avr. 2018)
Les ministres du travail du général de Gaulle
Dominique Remy (8 avr. 2018)
Rapprocher les âges de la vie : une analyse de projets intergénérationnels en Belgique
Michel Loriaux et al. (2013)
Épandage de lisier. / Qualité des eaux. / Mise en place par un GIE d'un plan d'épandage collectif aux fins d'exportation du lisier vers les zones d'excédent structurel. / Activité du GIE non soumise à la législation ICPE en tant que telle. / Disparition du suivi réel de chaque exploitation membre du fait de l'approbation du plan d'épandage par le préfet. / Erreur de droit et d'appréciation du représentant de l'Etat. Tribunal administratif de Rennes, 11 septembre 2008, Association Eau et Rivières de Bretagne, Fédération départementale des associations agréées pour la pêche et la protection du milieu aquatique d'Ille-et-Vilaine, nos 0705323 et 0800176. Avec conclusions
Dominique Remy (2009)
Pollution du littoral breton par des « marées vertes ». /Prolifération d'algues vertes dues à des excédents de nitrates (apports azotés agricoles) dans les cours d'eau. / Action de plusieurs associations en responsabilité contre l'Etat. / Faute de l'Etat. / Carence dans la mise en œuvre de la réglementation française : carence de l'Etat dans l'instruction des dossiers d'installations classées agricoles et dans le contrôle du respect des règles de leur fonctionnement. / Carence dans la mise en œuvre de la réglementation européenne : transposition avec retard de la directive du 12 décembre 1991. / Appréciation du préjudice invoqué par les associations. / Réparation du préjudice moral subi par l'association agréée « Eaux et rivières de Bretagne ». Tribunal administratif de Rennes, 25 octobre 2007, Associations « Halte aux marées vertes », « Sauvegarde du Trégor », « Eaux et rivières de Bretagne », « De la source à la mer », nos 04630, 04631 , 04636, 04637 et 04640
Dominique Remy (2008)
La retraite au quotidien : Modes de vie, représentation, espérances, inquiétudes des personnes âgées
Michel Loriaux et al. (2005)
Augmentation de l'effectif des animaux d'une installation classée agricole (porcherie). / Contenu de l'étude d'impact : précisions insuffisantes sur les conséquences pour l'environnement des rejets phosphores et sur les mesures envisagées pour réduire les inconvénients de cet épandage sur la qualité des eaux. / Charge prévue dans le plan d'épandage trop importante : erreur d'appréciation du préfet. Tribunal administratif de Rennes, 9 septembre 2004, Eau et rivières de Bretagne, n° 012954. Avec conclusions
Dominique Remy (2005)
Neurofibromatose chez le porc : un nouveau syndrome
Hervé Morvan et al. (2004)
Le juge administratif et la politique de l'environnement
Dominique Remy (2004)
La néosporose bovine. Présentation d’un cas clinique dans un troupeau de vaches laitières
Jeanne Brugère-Picoux et al. (1998)

Les enfants et les lois
Dominique Granger (1992)
Loriaux, Michel, Dominique Rémy et Éric Vilquin (sous la direction de). Populations âgées et révolution grise. Les hommes et les sociétés face à leurs vieillissements. Actes du Colloque Chaire Quetelet '86, Louvain-la-Neuve, 6-10 octobre 1986, Institut de démographie, Université catholique de Louvain, Bruxelles, Éditions CIACO, 1990, 1118 pages.
Hervé Gauthier (1991)
MICHEL STROGOFF / Jules VERNE ; Jean Desailly, Alice Reichen, Nicole Favart, Philippe Noiret, Bertrand Jerome, Dominique Remy, Jean Mauvais, François Marié, Paul Barrault Adaptation et réalisation Pierre Aymard et Gerard Barbier
Verne Jules (1828-1905). Auteur du texte. Adaptateur et al. (1958)