Roch Renaut

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Décret relatif à l'exercice de la pharmacie, lors de la séance du 14 avril 1791
Roch Renaut (1886)
Renvoi au comité de Constitution de la fixation de la circonscription des ressorts des tribunaux de commerce de Pézenas et de Béziers, lors de la séance du 7 janvier 1791
Roch Renaut (1885)
Discussion du décret du comité d'emplacement des tribunaux et corps administratifs annulant une adjudication faite au profit du directoire de la Corrèze, lors de la séance du 5 février 1791
Gabriel Malès et al. (1885)
Discussion et échanges à propos de la lettre de M. Pastoret sur l'installation des tribunaux, lors de la séance du 1er janvier 1791
Jean Anthelme Brillat-Savarin et al. (1885)
Discussion concernant les troubles de Montauban, lors de la séance du 19 mai 1790
Dominique Garat Aîné et al. (1883)
Demande de congé de M. Renaut, lors de la séance du 28 mars 1790
Roch Renaut (1881)
Motion de M. Renaud visant à délibérer sur l'affaire du Parlement de Rennes lors de la séance du 11 janvier 1790
François Xavier abbé et duc de Montesquiou Fezensac et al. (1880)
Discussion du projet de décret du comité de la marine concernant l'administration des ports et arsenaux, lors de la séance du 14 janvier 1790
Jacques Defermon des Chapelières et al. (1880)
Discussion concernant la division du département de l'Agenois, lors de la séance du 8 février 1790
Roch Renaut et al. (1880)
Discussion des députés concernant la rectification du décret sur les ordres religieux, lors de la séance du 15 février 1790
Louis Marie Marc Antoine vicomte de Noailles et al. (1880)
Discussion sur la réponse à apporter à l'adresse des volontaires du Quercy, lors de la séance du 18 février 1790 au soir
Pierre Augustin Roussillou et al. (1880)
Discussion de l'article 8 du projet de décret du comité féodal, lors de la séance du 1er mars 1790
Pierre Joseph de Lachèze Murel et al. (1880)