David Robitaille

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Documents écrit par David Robitaille (25) | parle de David Robitaille (0)

Une histoire d’oléoducs : l’autonomie évolutive des municipalités canadiennes
Benoît Frate et al. (2022)
Tarification pancanadienne du carbone, intérêt national et autonomie locale : une question d’équilibre
David Robitaille (2020)
Environnement, aménagement du territoire et transports fédéraux : fédéralisme coordonné ou subordonné?
David Robitaille (2018)
L’inapplicabilité de la Charte québécoise des droits aux entreprises fédérales : mythe ou réalité?
Ghislain Otis et al. (2017)
L’interprétation du droit à un niveau de vie décent dans la Charte québécoise : rhétorique littérale ambigüe sur une disposition « clair-obscur »
David Robitaille (9 juin 2015)
Revue des droits de l'homme - N° 7
Thomas Acar et al. (9 juin 2015)
La pensée holistique de Jacques-Yvan Morin: la nécessaire justiciabilité des droits socioéconomiques comme fondement de la démocratie libérale
David Robitaille (2015)
LA PENSÉE HOLISTIQUE DE JACQUES-YVAN MORIN : LA NÉCESSAIRE JUSTICIABILITÉ DES DROITS SOCIOÉCONOMIQUES COMME FONDEMENT DE LA DÉMOCRATIE LIBÉRALE
David Robitaille (2015)
Section 3. La justiciabilité des droits sociaux en Inde et Afrique du Sud
David Robitaille (16 oct. 2013)
Section 1. Standards jurisprudentiels et contrôle de l’obligation étatique
Isabelle Boucobza et al. (16 oct. 2013)
Revue des droits de l'homme - N° 1
Manon Altwegg-Boussac et al. (16 oct. 2013)
Justice environnementale et droits humains : comprendre les tensions et explorer les possibilités. Présentation
Lucie Lamarche et al. (2013)
Michel Coutu et Gregor Murray (dirs), Travail et citoyenneté. Quel avenir ?, Québec, Les Presses de l’Université Laval, 2010, 475 p.
David Robitaille (2012)
[Avant-propos]
David Robitaille (2012)
L’interprétation des droits socioéconomiques en Inde et en Afrique du Sud : par-delà le texte, la volonté judiciaire
David Robitaille (2011)
Les droits environnementaux dans la Charte des droits et libertés de la personne du Québec : Pistes de réflexion
Sophie Thériault et al. (2011)
Présentation
David Robitaille (2010)
Expérience d’une équipe de santé mentale de première ligne dans l’optimisation des soins
David Robitaille et al. (2009)
Les processus d’accommodement religieux et autochtone dans les institutions publiques canadiennes : quelques comparaisons
David Robitaille et al. (2009)
James B. Kelly, Governing with the Charter: Legislative and Judicial Activism and Framer’s Intent, Vancouver, UBC Press, 2005
David Robitaille (2006)
KELLY, JAMES B., GOVERNING WITH THE CHARTER: LEGISLATIVE AND JUDICIAL ACTIVISM AND FRAMERS’ INTENT, VANCOUVER, UBC PRESS, 2005
David Robitaille (2006)
L’« art » des notes infrapaginales : comparaison critique du Manuel canadien de la référence juridique et du Guide des références pour la rédaction juridique
David Robitaille (2006)
La Charte québécoise des droits ou la consécration du libéralisme égalitaire de John Rawls
David Robitaille (2004)
La spécificité patrimoniale de l’union de fait : le libre choix et ses « dommages collatéraux »
Dominique Goubau et al. (2003)
Organisation des soins par cliniques psychiatriques spécialisées ou par cliniques de psychiatrie générale? Un débat entre Louis Guérette et Jean-Pierre Rodriguez
David Robitaille (1999)