Publications et données de Rochefoucauld d'Enville Louis Alexandre de la

Discussion au sujet des emplois à supprimer au ministère de la guerre, lors de la séance du 19 septembre 1791

Isaac René Guy Le Chapelier et al. (1888)

Décret concernant des avances de fonds à la municipalité de Marseille, lors de la séance du 20 septembre 1791

Rochefoucauld d'Enville Louis Alexandre de la et al. (1888)

Discussion du décret relatif à l’échange des gros assignats contre les assignats de 5 livres, lors de la séance du 20 septembre 1791

Dominique cardinal de La Rochefoucauld et al. (1888)

Discussion du projet de décret des comités de Constitution et de révision sur la prochaine Assemblée de révision, lors de la séance du 29 août 1791

Théodore Vernier et al. (1888)

Rapports et états des inspecteurs des secrétariats des comités et des bureaux, en annexe de de la séance du 28 août 1791

François Alexandre duc de la La Rochefoucauld et al. (1888)

Suite de la discussion du projet de décret des comités de Constitution et de Revision sur la prochaine assemblée de révision, lors de la séance du 30 août 1791

François Denis Tronchet et al. (1888)

Discussion sur une pétition de la ville de Bordeaux concernant sa garde nationale, sur le tableau général des dépenses du département de la guerre et le mode d'admission au grade d'officier, lors de la séance du 1er septembre 1791

Michel François d' Ailly et al. (1888)

Suite de la discussion du projet de décret sur la prochaine assemblée de révision, lors de la séance du 1er septembre 1791

François Denis Tronchet et al. (1888)

Adoption d'une motion de La Rochefoucauld relative à la procédure des élections pour une législature de révision, lors de la séance du 1er septembre 1791

Rochefoucauld d'Enville Louis Alexandre de la (1888)

Discussion du projet de décret des comités de Constitution et de révision sur le mode de présentation au roi de l’acte constitutionnel, lors de la séance du 1er septembre 1791

Théodore Vernier et al. (1888)

Motion concernant l'article 3 de la Ire section, chapitre IV, titre III de l'acte constitutionnel, lors de la séance du 2 septembre 1791

Rochefoucauld d'Enville Louis Alexandre de la (1888)

Adoption des articles 1 à 7 du décret relatif à la levée des plans du territoire d’une communauté, lors de la séance du 16 septembre 1791

Rochefoucauld d'Enville Louis Alexandre de la (1888)

Adoption de l'article 8, amendé, du décret relatif à la levée des plans du territoire d’une communauté, lors de la séance du 16 septembre 1791

Rochefoucauld d'Enville Louis Alexandre de la (1888)

Motion de M. Ango concernant la possibilité pour les municipalités de faire des dépenses et des emprunts, et réponse de M. de La Rochefoucauld, lors de la séance du 5 août 1791

Louis Hector Ango et al. (1888)

Lecture par M. de La Rochefoucald, au nom du comité des contributions publiques, d'un avis aux citoyens, fait par le directoire du district de Gonesse, relatif à la perceptions des impositions, lors de la séance du 6 août 1791

Rochefoucauld d'Enville Louis Alexandre de la (1888)

Adoption des articles 7 et 8 de la section Ire, chapitre II, titre III du projet de Constitution, et remarque de M. La Rochefoucauld sur la nécessité de fixer un délai dans l'article 7, lors de la séance du 13 août 1791

Jean Nicolas Démeunier et al. (1888)

Discussion des 2 articles relatifs aux délits commis par la voie de la presse, lors de la séance du 22 août 1791

Rochefoucauld d'Enville Louis Alexandre de la et al. (1888)

Suite de la discussion des articles à ajouter dans l’acte constitutionnel. Discussion du deuxième paragraphe de l’article 1er relatif aux délits commis par la voie de la presse, lors de la séance du 23 août 1791

Antoine Boniface Mougins de Roquefort et al. (1888)

Discussion sur 2 articles sur les délais à fixer dans les cas de l’abdication présumée du roi, lors de la séance du 23 août 1791

Dominique cardinal de La Rochefoucauld et al. (1888)

Discussion suite à la communication du ministre de la marine relativement aux décrets des colonies, lors de la séance du 23 août 1791

Dominique cardinal de La Rochefoucauld et al. (1888)

Motion d'ordre de M. de La Rochefoucauld sur l'ajout de 6 membres au comité colonial, lors de la séance du 23 août 1791

Rochefoucauld d'Enville Louis Alexandre de la (1888)

Lecture du procès verbal du 22 août, discussion au sujet de sa rédaction, lors de la séance du 24 août 1791

Jean-Louis Gouttes et al. (1888)

Hommage d'un ouvrage intitulé Projet sur l'éducation nationale de M. Ferlus, professeur de rhétorique et d’histoire naturelle de l’école militaire de Sorrèze, lors de la séance du 10 juillet 1791

Rochefoucauld d'Enville Louis Alexandre de la (1887)

Motion demandant le renvoi au comité de Constitution d'un ouvrage offert par M. Ferlus, professeur de rhétorique et d’histoire naturelle à l’école militaire de Sorrèze, lors de la séance du 10 juillet 1791

Rochefoucauld d'Enville Louis Alexandre de la (1887)

Projet de décret, présenté par M. de La Rochefoucauld, au nom du comité des contributions publiques, sur la cotisation à la contribution foncière des bois-futaires ou bois destinés à le devenir, et des tourbières, lors de la séance du 12 juillet 1791

Rochefoucauld d'Enville Louis Alexandre de la (1887)

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